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Réunions des comités de la Chambre des communes
Produit le vendredi 22 novembre 2024 à 1h17 (HNE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.
Avis de convocation
Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
44e législature, 1re session
Réunion 140
Le lundi 25 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
Société Radio-Canada
Catherine Tait, présidente et directrice générale
La greffière du Comité
Danielle Widmer (613-947-6729)
2024-11-21 17 h 53
Avis de convocation
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
44e législature, 1re session
Réunion 134
Le lundi 25 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Natalie Jeanneault (613-992-5023)
2024-11-21 8 h 5
Avis de convocation
Comité permanent des comptes publics (PACP)
44e législature, 1re session
Réunion 153
Le lundi 25 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Télévisée
Témoins
Technologies du développement durable Canada
Zoë Kolbuc, Vice-présidente, Écosystèmes (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Hilary Smyth (613-996-1664)
2024-11-21 14 h 50
Avis de convocation
Comité permanent de la condition féminine (FEWO)
44e législature, 1re session
Réunion 133
Le lundi 25 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Observatoire canadien du fémicide pour la justice et la responsabilisation
Myrna Dawson, directrice
Association nationale Femmes et Droit
Suzanne Zaccour, directrice des affaires juridiques
PolySeSouvient
Heidi Rathjen, coordonnatrice
Rebâtir
Marie-Claude Richer, directrice
Elyse Joyal-Pilon, avocate
12 heures à 13 heures
Service correctionnel du Canada
Amy Jarrette, sous-commissaire pour les femmes
Kathy Neil, sous-commissaire, Services correctionnels pour Autochtones
La greffière du Comité
Tina Miller (613-995-6119)
2024-11-20 16 h 28
Avis de convocation
Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
44e législature, 1re session
Réunion 117
Le lundi 25 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
L’hon. Marc Miller, C.P., député, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
15 h 30 à 17 h 30
Témoins
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
Harpreet S. Kochhar, sous-ministre
Louise Baird, sous-ministre adjointe principale, Politique stratégique
Pemi Gill, sous-ministre adjointe, Prestation des services
Soyoung Park, sous-ministre adjointe, Octroi de l’asile et réinstallation des réfugiés
Nathalie Manseau, dirigeante principale des finances
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
L’hon. Marc Miller, C.P., député, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
15 h 30 à 17 h 30
Témoins
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
Harpreet S. Kochhar, sous-ministre
Louise Baird, sous-ministre adjointe principale, Politique stratégique
Pemi Gill, sous-ministre adjointe, Prestation des services
Soyoung Park, sous-ministre adjointe, Octroi de l’asile et réinstallation des réfugiés
Nathalie Manseau, dirigeante principale des finances
Le greffier du Comité
Rémi Bourgault (613-995-8525)
2024-11-21 14 h 21
Avis de convocation
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
Réunion 123
Le lundi 25 novembre 2024, 15 h 30 à 16 h 30
Webdiffusion
Comparaît
L’hon. Arif Virani, C.P., député, ministre de la Justice
Témoins
Ministère de la Justice
Laurie Sargent, sous-ministre adjointe, Portefeuille des droits et relations autochtones
Uzma Ihsanullah, directrice générale et avocate générale principale, Centre de droit autochtone
Jaya Bordeleau-Cass, avocate
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-11-21 15 h 52
Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice et des droits de la personne (SJUS)
44e législature, 1re session
Réunion 12
Le lundi 25 novembre 2024, 16 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Le greffier du Sous-comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-11-21 15 h 53
Avis de convocation
Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine (CACN)
44e législature, 1re session
Réunion 51
Le lundi 25 novembre 2024, 18 h 30 à 21 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Danielle Widmer (613-992-4111)
2024-11-21 11 h 9
Avis de convocation
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 155
Le mardi 26 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
11 heures à 12 heures
Télévisée
Témoins
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
À déterminer
12 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2024-11-21 12 h 11
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 141
Le mardi 26 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
Jennifer Hedican
John Hedican
Marc Vogel, médecin-chef, Division des troubles liés à l’utilisation d’une substance, University of Basel Psychiatric Clinics (par vidéoconférence)
Association pour la santé publique du Québec
Kim Brière-Charest, directrice de projets en substances psychoactives (par vidéoconférence)
Me Marianne Dessureault, avocate responsable des affaires juridiques (par vidéoconférence)
London Police Service
Chef Thai Truong, chef de police
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-11-13 13 h 30
Avis de convocation
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)
44e législature, 1re session
Réunion 120
Le mardi 26 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Stéphanie De Rome (613-947-6732)
2024-11-20 14 h 48
Avis de convocation
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
Réunion 127
Le mardi 26 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
Ministère de la Santé
Greg Carreau, directeur général, Direction de la sécurité des milieux
16 h 30 à 17 h 30
Ministère de l'Environnement
Seth Cain, directeur, Direction des sites contaminés
Secrétariat du Conseil du Trésor
Sarah Evans, directrice exécutive, Direction de la gestion des investissements, Bureau du contrôleur général
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
2024-11-21 14 h 33
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
44e législature, 1re session
Réunion 110
Le mardi 26 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
TémoinsModifié
15 h 30 à 16 h 30
Ministère de la Santé
Michelle Boudreau, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des politiques de santé
Ministère de l'Industrie
Nipun Vats, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences et de la recherche
16 h 30 à 17 h 30
Instituts de recherche en santé du Canada
Tammy Clifford, présidente par intérim
Conseil national de recherches du Canada
Shannon Quinn, secrétaire générale
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
Alejandro Adem, président
Conseil de recherches en sciences humaines
Ted Hewitt, président
Normand Labrie, vice-président, président du conseil d’administration du CRSH
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-11-21 12 h 38
Avis de convocation
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
Réunion 128
Le jeudi 28 novembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
8 h 15 à 9 h 15
Comparaît
L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre des Services publics et de l’Approvisionnement
8 h 15 à 10 h 15
Témoins
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
Simon Page, sous-ministre adjoint, Approvisionnement maritime et de défense
Siobhan Harty, sous-ministre adjointe, Revue de l'approvisionnement en matière de défense
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
2024-11-21 15 h 3
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 142
Le jeudi 28 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-11-14 14 h 44