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Réunions des comités de la Chambre des communes

Produit le vendredi 22 novembre 2024 à 1h17 (HNE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.
 
Ce document n’inclut pas les avis de convocation des comités mixtes.

Avis de convocation

Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
44e législature, 1re session
 
Réunion 140
Le lundi 25 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
 
Témoins
Société Radio-Canada
• Catherine Tait, présidente et directrice générale
 
 
La greffière du Comité
Danielle Widmer (613-947-6729)
 
2024-11-21 17 h 53

Avis de convocation

Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
44e législature, 1re session
 
Réunion 134
Le lundi 25 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
 
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport

 
Étude de projet de rapport
 
 
La greffière du Comité
Natalie Jeanneault (613-992-5023)
 
2024-11-21 8 h 5

Avis de convocation

Comité permanent des comptes publics (PACP)
44e législature, 1re session
 
Réunion 153
Le lundi 25 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Télévisée
 
Témoins
Technologies du développement durable Canada
• Zoë Kolbuc, Vice-présidente, Écosystèmes (par vidéoconférence)
 
 
La greffière du Comité
Hilary Smyth (613-996-1664)
 
2024-11-21 14 h 50

Avis de convocation

Comité permanent de la condition féminine (FEWO)
44e législature, 1re session
 
Réunion 133
Le lundi 25 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
 
Témoins
 
11 heures à 12 heures
Observatoire canadien du fémicide pour la justice et la responsabilisation
• Myrna Dawson, directrice
Association nationale Femmes et Droit
• Suzanne Zaccour, directrice des affaires juridiques
PolySeSouvient
• Heidi Rathjen, coordonnatrice
Rebâtir
• Marie-Claude Richer, directrice
• Elyse Joyal-Pilon, avocate

12 heures à 13 heures
Service correctionnel du Canada
• Amy Jarrette, sous-commissaire pour les femmes
• Kathy Neil, sous-commissaire, Services correctionnels pour Autochtones
 
 
La greffière du Comité
Tina Miller (613-995-6119)
 
2024-11-20 16 h 28

Avis de convocation

Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
44e législature, 1re session
 
Réunion 117
Le lundi 25 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
 

15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Marc Miller, C.P., député, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté

15 h 30 à 17 h 30
Témoins
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Harpreet S. Kochhar, sous-ministre
• Louise Baird, sous-ministre adjointe principale, Politique stratégique
• Pemi Gill, sous-ministre adjointe, Prestation des services
• Soyoung Park, sous-ministre adjointe, Octroi de l’asile et réinstallation des réfugiés
• Nathalie Manseau, dirigeante principale des finances

 

15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Marc Miller, C.P., député, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté

15 h 30 à 17 h 30
Témoins
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Harpreet S. Kochhar, sous-ministre
• Louise Baird, sous-ministre adjointe principale, Politique stratégique
• Pemi Gill, sous-ministre adjointe, Prestation des services
• Soyoung Park, sous-ministre adjointe, Octroi de l’asile et réinstallation des réfugiés
• Nathalie Manseau, dirigeante principale des finances
 
 
Le greffier du Comité
Rémi Bourgault (613-995-8525)
 
2024-11-21 14 h 21

Avis de convocation

Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
 
Réunion 123
Le lundi 25 novembre 2024, 15 h 30 à 16 h 30
Webdiffusion
 
Comparaît
• L’hon. Arif Virani, C.P., député, ministre de la Justice
Témoins
Ministère de la Justice
• Laurie Sargent, sous-ministre adjointe, Portefeuille des droits et relations autochtones
• Uzma Ihsanullah, directrice générale et avocate générale principale, Centre de droit autochtone
• Jaya Bordeleau-Cass, avocate
 
 
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
 
2024-11-21 15 h 52

Avis de convocation

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice et des droits de la personne (SJUS)
44e législature, 1re session
 
Réunion 12
Le lundi 25 novembre 2024, 16 h 30 à 17 h 30
À huis clos
 
 
 
Le greffier du Sous-comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
 
2024-11-21 15 h 53

Avis de convocation

Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine (CACN)
44e législature, 1re session
 
Réunion 51
Le lundi 25 novembre 2024, 18 h 30 à 21 h 30
À huis clos
 
Étude de projet de rapport

 
 
 
La greffière du Comité
Danielle Widmer (613-992-4111)
 
2024-11-21 11 h 9

Avis de convocation

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
 
Réunion 155
Le mardi 26 novembre 2024, 11 heures à 13 heures

11 heures à 12 heures
Télévisée
 
Témoins
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
À déterminer


12 heures à 13 heures
À huis clos
 
Étude de projet de rapport
 
 
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
 
2024-11-21 12 h 11

Avis de convocation

Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
 
Réunion 141
Le mardi 26 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
 
Témoins
À titre personnel
• Jennifer Hedican
• John Hedican
• Marc Vogel, médecin-chef, Division des troubles liés à l’utilisation d’une substance, University of Basel Psychiatric Clinics (par vidéoconférence)
Association pour la santé publique du Québec
• Kim Brière-Charest, directrice de projets en substances psychoactives (par vidéoconférence)
• Me Marianne Dessureault, avocate responsable des affaires juridiques (par vidéoconférence)
London Police Service
• Chef Thai Truong, chef de police
 
 
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
 
2024-11-13 13 h 30

Avis de convocation

Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)
44e législature, 1re session
 
Réunion 120
Le mardi 26 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
 
Étude de projet de rapport
 
 
La greffière du Comité
Stéphanie De Rome (613-947-6732)
 
2024-11-20 14 h 48

Avis de convocation

Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
 
Réunion 127
Le mardi 26 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
 
Témoins
 
15 h 30 à 16 h 30
Ministère de la Santé
• Greg Carreau, directeur général, Direction de la sécurité des milieux

16 h 30 à 17 h 30
Ministère de l'Environnement
• Seth Cain, directeur, Direction des sites contaminés
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Sarah Evans, directrice exécutive, Direction de la gestion des investissements, Bureau du contrôleur général
 
 
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
 
2024-11-21 14 h 33

Avis de convocation Modifié

Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
44e législature, 1re session
 
Réunion 110
Le mardi 26 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
 
TémoinsModifié
 
15 h 30 à 16 h 30
Ministère de la Santé
• Michelle Boudreau, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des politiques de santé
Ministère de l'Industrie
• Nipun Vats, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences et de la recherche

16 h 30 à 17 h 30
Instituts de recherche en santé du Canada
• Tammy Clifford, présidente par intérim
Conseil national de recherches du Canada
• Shannon Quinn, secrétaire générale
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
• Alejandro Adem, président
Conseil de recherches en sciences humaines
• Ted Hewitt, président
• Normand Labrie, vice-président, président du conseil d’administration du CRSH
 
 
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
 
2024-11-21 12 h 38

Avis de convocation

Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
 
Réunion 128
Le jeudi 28 novembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
 

8 h 15 à 9 h 15
Comparaît
• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre des Services publics et de l’Approvisionnement

8 h 15 à 10 h 15
Témoins
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Simon Page, sous-ministre adjoint, Approvisionnement maritime et de défense
• Siobhan Harty, sous-ministre adjointe, Revue de l'approvisionnement en matière de défense
 
 
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
 
2024-11-21 15 h 3

Avis de convocation

Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
 
Réunion 142
Le jeudi 28 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
 
Étude de projet de rapport

 
Étude de projet de rapport
 
 
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
 
2024-11-14 14 h 44