Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Jeudi 3 décembre 2009 (40e législature, 2e session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

 Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Jeudi 3 décembre 2009)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du jeudi 3 décembre 2009
Sujet à changement sans préavis.
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Jeudi 3 décembre 2009)

Examen de la réglementation (REGS)

8 h 30 - 10 h 30 (HNE)
Audio seulement
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Examen de la réglementation Examen de la réglementation
Écoutez
Écoutez

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)

13 h 14 - 13 h 29 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Sous-comité des droits internationaux de la personne
Aucune diffusion disponible

Pêches et océans (FOPO)

15 h 33 - 17 h 27 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Pêches et océans
Aucune diffusion disponible
Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Jeudi 3 décembre 2009)

Diplomatie parlementaire

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Consultations en cours en comité
Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
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