Travaux parlementaires

Mardi 24 septembre 2024 (44^e législature, 1^re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Mardi 24 septembre 2024

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2024

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Sept.	Oct.	Nov.	Déc.

Jours de séance de la Chambre
Publications de la Chambre
Réunions de comités
Événements de diplomatie parlementaire

Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée

(Mardi 24 septembre 2024)

Débats (Hansard)
Journaux
Feuilleton et Feuilleton des avis

Ordre du jour du mardi 24 septembre 2024

Sujet à changement sans préavis.

10 h

Affaires courantes

Ordres émanant du gouvernement

Travaux des subsides

Motion de l'opposition

Confiance dans le premier ministre et le gouvernement

14 h

Déclarations de députés

14 h 15

Questions orales

15 h

Votes par appel nominal différés

Adoption de rapports de comités

Rapport n° 18 - Un appel à l’action : Comment le gouvernement et l’industrie peuvent lutter contre la volatilité des prix alimentaires - Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Ordres émanant du gouvernement

Travaux des subsides

Reprise du débat interrompu à 14 heures.

Affaires émanant des députés

S-205 (étape du rapport - motions du groupe n° 1)

Loi modifiant le Code criminel et une autre loi en conséquence (mise en liberté provisoire et engagement en cas de violence familiale)

Débat d'ajournement

Ajournement de la Chambre

Voir plus Voir moins

Publications de la Chambre
État des travaux de la Chambre
Votes
Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Mardi 24 septembre 2024)

FAAE

Travaux du Comité

L'heure de la réunion

Affaires étrangères et développement international (FAAE)

19 septembre 2024 15 h 45 -

24 septembre 2024 12 h 48 (HAE)

Études et activités

Travaux du Comité

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

SECU À huis clos

Phénomène grandissant des vols de voiture au Canada

L'heure de la réunion 11 h 01 - 12 h 46 (HAE)

Sécurité publique et nationale (SECU)

11 h 01 - 12 h 46 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Phénomène grandissant des vols de voiture au Canada

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

PROC À huis clos Cet avis a été modifié.

Les formulaires et les lignes directrices du commissaire aux conflits d’intérêts et à l’éthique
Travaux du Comité

L'heure de la réunion 11 h 01 - 12 h 27 (HAE)

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

11 h 01 - 12 h 27 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Les formulaires et les lignes directrices du commissaire aux conflits d’intérêts et à l’éthique
Travaux du Comité

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

HESA Regardez

Épidémie d'opioïdes et crise des drogues toxiques au Canada

L'heure de la réunion 11 h 02 - 13 h 01 (HAE)

Santé (HESA)

11 h 02 - 13 h 01 (HAE)

Webdiffusion

Études et activités

Épidémie d'opioïdes et crise des drogues toxiques au Canada

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

HUMA Regardez Cet avis a été modifié.

Disparités de rémunération entre les travailleurs syndiqués et non syndiqués au Canada

L'heure de la réunion 11 h 02 - 13 h 01 (HAE)

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

11 h 02 - 13 h 01 (HAE)

Télévisée

Études et activités

Disparités de rémunération entre les travailleurs syndiqués et non syndiqués au Canada

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

LANG À huis clos

Développement économique des communautés de langues officielles en situation minoritaire
Travaux du Comité

L'heure de la réunion 11 h 04 - 13 h (HAE)

Langues officielles (LANG)

11 h 04 - 13 h (HAE)

À huis clos

Études et activités

Développement économique des communautés de langues officielles en situation minoritaire
Travaux du Comité

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

OGGO Regardez Cet avis a été modifié.

Approvisionnement auprès des entreprises autochtones
Travaux du Comité

L'heure de la réunion 11 h 05 - 13 h 12 (HAE)

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

11 h 05 - 13 h 12 (HAE)

Webdiffusion

Études et activités

Approvisionnement auprès des entreprises autochtones
Travaux du Comité

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

SMEM Regardez

Affaires non votables

L'heure de la réunion 13 h 12 - 13 h 14 (HAE)

Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)

13 h 12 - 13 h 14 (HAE)

Télévisée

Études et activités

Affaires non votables

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

NDDN Regardez

Mise à jour de la politique de défense

L'heure de la réunion 15 h 41 - 17 h 53 (HAE)

Défense nationale (NDDN)

15 h 41 - 17 h 53 (HAE)

Webdiffusion

Études et activités

Mise à jour de la politique de défense

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

FINA Regardez Cet avis a été modifié.

Modifications aux gains en capital et mesures connexes annoncées dans le budget 2024

L'heure de la réunion 15 h 44 - 17 h 43 (HAE)

Finances (FINA)

15 h 44 - 17 h 43 (HAE)

Télévisée

Études et activités

Modifications aux gains en capital et mesures connexes annoncées dans le budget 2024

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

TRAN À huis clos

Participation de la Banque de l'infrastructure du Canada au projet de raccordement sous le lac Érié

L'heure de la réunion 15 h 45 - 17 h 31 (HAE)

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

15 h 45 - 17 h 31 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Participation de la Banque de l'infrastructure du Canada au projet de raccordement sous le lac Érié

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

AGRI À huis clos

Travaux du Comité

L'heure de la réunion 15 h 46 - 16 h 29 (HAE)

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

15 h 46 - 16 h 29 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Travaux du Comité

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

ETHI À huis clos

Travaux du Comité
Utilisation d'outils permettant d'extraire des données sur des appareils mobiles et ordinateurs

L'heure de la réunion 15 h 46 - 17 h 07 (HAE)

Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

15 h 46 - 17 h 07 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Travaux du Comité
Utilisation d'outils permettant d'extraire des données sur des appareils mobiles et ordinateurs

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

SRSR Regardez

L’innovation, la science et la recherche en matière de recyclage des plastiques

L'heure de la réunion 15 h 50 - 17 h 56 (HAE)

Science et recherche (SRSR)

15 h 50 - 17 h 56 (HAE)

Télévisée

Études et activités

L’innovation, la science et la recherche en matière de recyclage des plastiques

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

SDIR À huis clos

Travaux du Comité

L'heure de la réunion 15 h 51 - 17 h 10 (HAE)

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)

15 h 51 - 17 h 10 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Travaux du Comité

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

DEDC À huis clos

Déclaration de situation de crise en vigueur du lundi 14 février 2022 au mercredi 23 février 2022

L'heure de la réunion 18 h 32 - 20 h 09 (HAE)

Déclaration de situation de crise (DEDC)

18 h 32 - 20 h 09 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Déclaration de situation de crise en vigueur du lundi 14 février 2022 au mercredi 23 février 2022

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

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Toutes les réunions à venir

Webdiffusion Télévisée Audio seulement À huis clos Annulée Modifiée À l’extérieur de la Colline parlementaire

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mardi 24 septembre 2024)

Il n’y a pas eu d’événements à cette date.

Diplomatie parlementaire