La procédure et les usages de la Chambre des communes
Sous la direction de Robert Marleau et Camille Montpetit
Édition 2000Plus d’informations …
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6. Le cadre physique et administratif

Les salles de réunion des comités

La Chambre des communes délègue une bonne partie de son travail à des comités, qui se composent de députés (et de sénateurs, dans le cas des comités mixtes) [86]. À l’exception des comités pléniers, qui se tiennent dans la salle des séances [87], les comités se réunissent à l’extérieur de la Chambre, souvent pendant que la Chambre est en séance. Les salles de comité se trouvent essentiellement dans les édifices suivants : du Centre, de l’Est, de l’Ouest, Wellington et La Promenade. Elles sont équipées d’un système de sonorisation, ainsi que de l’équipement nécessaire pour enregistrer les délibérations et assurer l’interprétation simultanée dans les deux langues officielles. Une salle est équipée de caméras de télévision, qui sont « télécommandées » à partir de la salle de contrôle adjacente. Bien que désignées et équipées comme salles de réunion des comités, certaines salles servent à d’autres activités. Les comités peuvent se réunir n’importe où à l’intérieur de la cité parlementaire, à condition que l’enregistrement et l’interprétation simultanée des délibérations soient possibles.

Généralement, une salle de réunion comprend plusieurs tables disposées en rectangle. Le président s’assoit au centre à un bout avec le greffier et les autres conseillers du comité. Les députés s’assoient de chaque côté; comme à la Chambre, les députés ministériels s’assoient habituellement à la droite du président et les députés de l’opposition, à sa gauche. Les témoins s’assoient à l’autre bout, face au président. Il y a des tables pour les représentants de la presse, normalement derrière les chaises des témoins; il y a aussi des places pour les particuliers qui assistent aux délibérations.

Si certains comités semblent préférer se réunir dans une salle plutôt qu’une autre, aucune salle n’est attribuée à un comité en particulier. Dans les premières années après la Confédération, il y avait moins de comités, qui comptaient plus de membres, et une bonne partie des travaux se faisait en comités pléniers. Certaines salles étaient réservées aux réunions des comités. Par exemple, celle appelée couramment Salle des chemins de fer (qui accueillait divers comités) était baptisée ainsi parce que c’était le « quartier général » du comité permanent chargé des chemins de fer [88] . Les comités réservent les salles au fur et à mesure, mais il arrive que le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre établisse des priorités [89] .


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