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Bienvenue à la version en ligne de l’ouvrage intitulé La procédure et les usages de la Chambre des communes (édition 2000), qui vous permettra de consulter facilement la principale autorité en matière de procédure utilisée par les députés de la Chambre des communes du Canada.

Avertissement

Comme les règles et les usages de la Chambre des communes sont sujets à changement, nous tenons à préciser que la version en ligne ici présentée correspond à l’édition de janvier 2000 de l’ouvrage imprimé. Par conséquent, l’évolution des usages et les modifications apportées au Règlement depuis n’y sont pas illustrées. Les annexes, elles, sont cependant à jour et vont jusqu’à la fin de la 38^e législature, en novembre 2005.

Afin de vous assurer des règles et usages en vigueur, veuillez consulter la plus récente version du Règlement sur le site Web du Parlement du Canada.

Navigation

Vous trouverez à la gauche de l’écran une liste de titres qui correspondent aux chapitres de la version imprimée. En cliquant sur un titre, vous ouvrirez la première section du chapitre en ligne. Vous pourrez alors naviguer à l’intérieur de ce chapitre en cliquant sur les liens situés à la gauche de l’écran ou sur les boutons « Précédente » et « Prochaine », situés au bas et en haut de la page. Pour ouvrir ou imprimer un chapitre entier, cliquez sur « ouvrir/imprimer chapitre entier », juste en-dessous du titre du chapitre, au haut de la page. Pour faire une recherche, servez-vous du moteur de recherche situé au haut de l’écran.

Personne-ressource

Pour en savoir plus sur les procédures de la Chambre des communes, prière de communiquer avec la Direction des recherches pour le Bureau au (613) 996-3611 ou bien envoyer un courriel à trbdrb@parl.gc.ca.