441-02578 (Citoyenneté et immigration)

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) a adopté une approche globale pour gérer les normes de service et les arriérés dans ses divers programmes d’immigration et de citoyenneté. Cette approche mise notamment sur l’innovation, la modernisation numérique et l’introduction récente de l’automatisation (p. ex. modèles d’analyse avancés déployés sur les prolongations, automatisation de processus robotisés pour soutenir la réception numérique des demandes en temps réel, améliorations des centres d’appels et des outils libre-service pour les clients), ce qui a permis à IRCC d’accroître sa productivité, de mieux répartir les charges de travail et de diriger le personnel vers le traitement à valeur ajoutée. En plus de ces investissements technologiques, IRCC a embauché plus de 1 200 agents en 2022-2023 pour renforcer ses capacités de traitement. Dans le cadre de son approche globale visant à réduire les arriérés et à atteindre les objectifs en matière de délais de traitement, le Ministère travaille également à l’élaboration de mesures de contrôle des demandes à recevoir et à traiter pour certains secteurs d’activité.

En mai 2024, 60 % de toutes les demandes à traiter respectaient les normes de service établies, le cas échéant, et de nombreux secteurs d’activité étaient déjà ou presque de retour aux normes de service. À noter que 60 % des demandes de résidents permanents traitées respectent aussi maintenant les normes de service. Il s’agit d’une augmentation de 52 % par rapport à la même période en 2023. De plus, 83 % de l’arriéré des demandes de citoyenneté respecte maintenant les normes de service, comparativement à 73 % à la même époque l’an dernier. En date du 31 mai 2024, sept des 13 principaux secteurs d’activité respectaient les normes de service, y compris le Programme fédéral des travailleurs hautement qualifiés, le Programme des candidats des provinces, Entrée express (PCP-EE) et le programme des époux, conjoints et enfants (sauf le Québec). En ce qui a trait aux demandes de passeport traitées par IRCC, le Ministère est fier d’annoncer que nous avons réglé la majorité des demandes de certificat d’identité et de titre de voyage pour réfugié accumulées pendant la pandémie de COVID-19. En juin 2024, IRCC avait traité 77 % des demandes dans le respect des normes de service, comparativement à 34 % à la même période l’an dernier.

IRCC continue de gérer efficacement sa charge de travail : le Ministère a traité 3,2 millions de demandes dans l’ensemble des secteurs d’activité pour la résidence permanente, la résidence temporaire et la citoyenneté entre le 1^er janvier et le 31 mai 2024, ce qui représente une hausse de productivité de 7 % par rapport à la même période en 2023 (2,9 millions). Au cours de la même période, IRCC a traité 2,8 millions de demandes de résidence temporaire (à l’exclusion des autorisations de voyage électroniques), ce qui représente également une augmentation de 12 % par rapport à 2023 (2,5 millions).

Contrairement au Programme des résidents permanents, le Programme des résidents temporaires est principalement axé sur la demande. Toutefois, en janvier 2024, le Ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté a annoncé son engagement à gérer le traitement des permis d’études, plus précisément en imposant un plafond temporaire de deux ans pour les nouvelles demandes de permis d’études. Pour 2024, ce plafond devrait se traduire par environ 360 000 nouveaux permis d’études approuvés, ce qui représente une réduction de 35 % par rapport à 2023. Une partie de ces demandes seront allouées aux provinces et aux territoires, qui sont alors chargés de les répartir entre leurs établissements d’enseignement désignés.

IRCC envisage également une diminution de notre population de résidents temporaires à 5 % au cours des trois prochaines années afin de maintenir un niveau d’arriéré gérable. La combinaison de ces approches et de la gestion de la charge de travail des réseaux de traitement permettra à IRCC d’accroître la productivité et l’efficacité et, par conséquent, d’offrir ses services plus rapidement pour aider à réunir les familles et mieux soutenir les voyages d’affaires, le tourisme et les travailleurs.

IRCC continuera de travailler à l’atteinte des normes de service afin que les demandeurs puissent obtenir une décision en matière d’immigration en temps opportun et de manière prévisible. En outre, IRCC s’engage à revoir les normes de service actuelles dans une optique centrée sur l’humain, et à veiller à ce que le Canada demeure concurrentiel à l’échelle mondiale.