e-4334 (Santé)

Santé Canada reconnaît l'importance pour les Canadiens d'avoir accès aux traitements dont ils ont besoin, ainsi que l'intérêt croissant pour la psychothérapie assistée par les psychédéliques, y compris la psilocybine.  À l'heure actuelle, à l'exception de la kétamine, il n'existe pas de produits thérapeutiques autorisés contenant des drogues psychédéliques au Canada ou ailleurs.

Des recherches sont en cours pour évaluer le bienfait thérapeutique éventuel de l'utilisation de la psilocybine dans le traitement de divers troubles de santé mentale et de toxicomanie, comme la dépression résistante au traitement et l'anxiété et la détresse en fin de vie. Les résultats préliminaires d‘essais cliniques révèlent que la psilocybine en association avec une psychothérapie peut avoir un bienfait thérapeutique; cependant, comme avec tous les médicaments, il existe une possibilité de risques psychologiques et physiques potentiels chez certaines personnes exposées à la psilocybine.

Santé Canada reconnaît que l'accès à des drogues non autorisées, comme la psilocybine, peut parfois être approprié, et encourage les patients à discuter des options de traitement éventuelles avec leur fournisseur de soins de santé.

La recherche clinique est essentielle pour comprendre les effets de toute substance, notamment la psilocybine, dans un contexte thérapeutique, ainsi que pour la mise au point de produits médicamenteux sûrs et efficaces. Il convient de noter que le nombre d'essais cliniques autorisés sur la psilocybine a considérablement augmenté au cours des dernières années. À ce jour, Santé Canada a autorisé la vente de psilocybine pour une utilisation dans 25 essais cliniques canadiens. Par l'intermédiaire des Instituts de recherche en santé du Canada, le gouvernement du Canada a accordé un financement de près de 3 millions de dollars pour financer trois nouveaux essais cliniques évaluant la psychothérapie assistée par la psilocybine au Canada. En janvier 2022, des modifications réglementaires sont entrées en vigueur qui permettent aux professionnels de la santé de demander l'accès à des médicaments à usage restreint, au nom de leurs patients, dans le cadre du Programme d’accès spécial (PAS). Le PAS permet aux professionnels de la santé de demander l’accès à des médicaments non autorisés pour le traitement de maladies graves ou potentiellement mortelles, lorsque les traitements classiques ont échoué, ne conviennent pas ou ne sont pas disponibles au Canada.

Les essais cliniques restent le moyen le plus approprié pour faire avancer la recherche sur les produits présentant un bénéfice médical possible et pour les amener vers l'autorisation de mise sur le marché. Les essais cliniques et le PAS sont assortis de garanties et d'exigences visant à protéger la santé et la sécurité des patients, à garantir la qualité du médicament et à assurer l'administration et la surveillance par un professionnel qualifié conformément aux normes nationales et internationales en matière d'éthique, de médecine et de science.

Il n’y a pas de garanties ni d’exigences en place pour une exemption au titre de l’article 56 de la LRCDAS afin de protéger la santé et la sécurité des patients, de garantir la qualité du médicament et d’assurer l’administration et la surveillance par un professionnel qualifié. Par conséquent, il est préférable de chercher à obtenir l’accès à une substance psychédélique par le biais d’essais cliniques ou du PAS plutôt que par une exemption individuelle au titre de l’article 56, sauf s’il peut être démontré que l’accès à une drogue psychédélique n'est pas possible ou approprié par ces voies légales réglementaires existantes.

L'aide médicale à mourir (AMM) reste une question complexe et profondément personnelle pour de nombreux Canadiens. Le gouvernement du Canada s'est engagé à veiller à ce que la pratique de l'AMM mette en balance des lois qui garantissent l'autonomie et la liberté de choix des Canadiens, un système qui offre des garanties solides pour protéger les personnes vulnérables et un processus qui garantit un examen compatissant et diligent de chaque demande d'AMM.