e-4340 (Affaires étrangères)

Le Canada demeure profondément préoccupé par les tremblements de terre dévastateurs en Syrie et en Türkiye, lesquels ont coûté la vie à des dizaines de milliers de personnes et fait de nombreux blessés. Le Canada a réagi à la situation en annonçant qu’il fournira 50 millions de dollars en aide humanitaire pour appuyer la réponse internationale à cette situation d’urgence, et, de ce montant, 20 millions de dollars seront consacrés à la Syrie. Ce montant contribue activement à soutenir les services médicaux d’urgence et à fournir des abris, de la nourriture et d’autres articles essentiels aux populations les plus touchées en Syrie et en Türkiye. Elle s’ajoute aux 50 millions de dollars que le Canada a alloués en aide humanitaire à la Syrie en 2023.

Le Canada les a imposées pour la première fois contre la Syrie en mai 2011, en réponse à la répression violente du gouvernement syrien contre les manifestants pacifiques. Les sanctions du Canada sont imposées aux termes de la Loi sur les mesures économiques spéciales et visent les membres du régime syrien responsable des violations des droits de la personne et l’atteinte à la paix et à la sécurité internationales qui en résulte dans la région. Elles ne ciblent pas l’ensemble de la population de la Syrie. À titre de mesure supplémentaire pour s’assurer que les sanctions canadiennes n’ont pas d’incidence involontaire sur les activités humanitaires, les sanctions canadiennes comprennent des exceptions prévues par la loi, notamment pour les activités humanitaires menées par : des organisations internationales ayant un statut diplomatique; les organismes des Nations Unies; le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge; les ONG qui ont conclu un accord de subvention ou de contribution avec le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international. Par conséquent, il n’est pas interdit aux termes de la Loi sur les mesures économiques spéciales du Canada aux individus ou aux entités de mettre des biens ou des services à la disposition de ces entités, pourvu que ces biens et services servent à protéger la vie humaine ou à fournir de la nourriture, des médicaments et du matériel ou de l’équipement médical. Les sanctions canadiennes comprennent également des exemptions pour les secours en cas de catastrophe, la démocratisation ou la stabilisation dans certaines circonstances.

L’aide humanitaire du Canada et de la communauté internationale s’est poursuivie sans relâche afin de soutenir le peuple syrien. Le Canada a versé plus de 685 millions de dollars en aide humanitaire en Syrie depuis 2016 et a travaillé efficacement avec des partenaires humanitaires guidés par des principes sur le terrain en Syrie. Le Canada est l’un des plus importants partenaires humanitaires de la Syrie et continuera de soutenir le peuple syrien en cas de besoin et de plaider fermement en faveur de l’imputabilité et de la justice en Syrie.