Liste des abréviations

Les abréviations employées pour désigner les différents traités de procédure ainsi que les autres ouvrages fréquemment cités sont les suivantes :

Beauchesne

Beauchesne, A., Rules and Forms of the House of Commons of Canada, 1^re éd., Toronto, 1922; 2^e éd., Toronto, 1927; 3^e éd., Toronto, 1943.

Beauchesne, A., Règlement annoté et formulaire de la Chambre des communes du Canada, 4^e éd., Toronto, 1964.

Beauchesne, A., Règlement annoté et formulaire de la Chambre des communes du Canada, 5^e éd., par A. Fraser, G.A. Birch et W.F. Dawson, Toronto, 1978.

Beauchesne, A., Jurisprudence parlementaire de Beauchesne : règlement annoté et formulaire de la Chambre des communes du Canada, 6^e éd., par A. Fraser, W.F. Dawson et J. A. Holtby, Toronto, 1991.

Bourinot

Bourinot, J. G., Parliamentary Procedure and Practice in the Dominion of Canada, 1^re éd., Montréal, 1884 (réimpression); 2^e éd., Montréal, 1892; 3^e éd., par T. B. Flint, Toronto, 1903; 4^e éd., par T. B. Flint, Toronto, 1916.

Campion

Campion, G., An Introduction to the Procedure of the House of Commons, 3^e éd., Londres, 1958.

Dawson

Dawson, W. F., Procedure in the Canadian House of Commons, Toronto, 1962.

Débats

Canada, Parlement, Chambre des communes, Débats de la Chambre des communes : compte rendu officiel.

Hatsell

Hatsell, J., Precedents of Proceedings in the House of Commons, 4^e éd., Londres, 1818 (réimpression).

La procédure et les usages de la Chambre des communes

Marleau, R. et C. Montpetit, La procédure et les usages de la Chambre des communes, Montréal, 2000.

Journaux

Canada, Parlement, Chambre des communes, Journaux de la Chambre des communes.

May

May, T. E., Parliamentary Practice, 9^e éd., Londres, 1883; 10^e éd., Londres, 1893; 13^e éd., Londres, 1924; 16^e éd., Londres, 1957; 20^e éd., Londres, 1983; 21^e éd., Londres, 1989; 22^e éd., Londres, 1997; 23^e éd., Londres, 2004.

Redlich

Redlich, J., The Procedure of the House of Commons, traduit par A. Steinhal, Londres, 1908 (réimpression).

L.R.C.

Canada, Lois révisées du Canada, Ottawa, 1985.

L.C.

Canada, Lois du Canada, Ottawa.

S.C.

Canada, Statuts du Canada, Ottawa.

Stewart

Stewart, J. B., The Canadian House of Commons : Procedure and Reform, Montréal, 1977.