CHPC Rapport du Comité
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Premier rapport
Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)43e Législature, 2e session
Étude
Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm CanadaBudget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
| Conformément à ses Ordres de renvoi du lundi 20 avril 2020 et du mercredi 30 septembre 2020, votre Comité a examiné les crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, le crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, le crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, le crédit 1 sous la rubrique Conseil des arts du Canada, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, le crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, le crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, le crédit 1 sous la rubrique Office national du film, le crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et le crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada du Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 et en fait rapport. |
| Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 4) est déposé. |