CHPC Rapport du Comité
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Deuxième rapport
Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)43e Législature, 2e session
Étude
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 5b sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1b sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien et crédit 1b sous la rubrique Société Radio-CanadaBudget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 5b sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1b sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien et crédit 1b sous la rubrique Société Radio-Canada
| Conformément à son Ordre de renvoi du jeudi 22 octobre 2020, votre Comité a examiné le crédit 5b sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, le crédit 1b sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, les crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien et le crédit 1b sous la rubrique Société Radio‑Canada du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 et en fait rapport. |
| Un exemplaire du Procès-verbal pertinent (réunion no 4) est déposé. |