ENVI Rapport du Comité
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Premier rapport
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)43e Législature, 2e session
Étude
Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l’EnvironnementBudget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l’Environnement
| Conformément à ses ordres de renvoi du lundi 20 avril 2020 et du mercredi 30 septembre 2020, votre Comité a examiné les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l’Environnement du Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 et en fait rapport. |
| Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 5) est déposé. |