AGRI Rapport du Comité
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Quatorzième rapport
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)44e Législature, 1re session
Étude
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'AgroalimentaireBudget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
| Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 9 novembre 2023, votre Comité a examiné les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024 et en fait rapport. |
| Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 85) est déposé. |