NDDN Rapport du Comité
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Seizième rapport
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)44e Législature, 1re session
Étude
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationaleBudget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationale
| Conformément à son Ordre de renvoi du lundi 18 novembre 2024, votre Comité a examiné le crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationale du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2025 et en fait rapport. |
| Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 126 et 128) est déposé. |