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HESA Rapport du Comité

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house of commons
HOUSE OF COMMONS
CHAMBRE DES COMMUNES
OTTAWA, CANADA
40th Parliament, 3rd Session 40e Législature, 3e session
The Standing Committee on Health has the honour to present its Le Comité permanent de la santé a l’honneur de présenter son
FIFTEENTH REPORT QUINZIÈME RAPPORT
In accordance with its Order of Reference of Tuesday, February 8, 2011, your Committee has considered all the Votes nos. 1c, 5c, 10c and 25c under HEALTH in the Supplementary Estimates (C) for the fiscal year ending March 31, 2011, and reports the same. Conformément à son Ordre de renvoi du mardi 8 février 2011, votre Comité a examiné tous les crédits nos 1c, 5c, 10c et 25c inscrits sous la rubrique SANTÉ du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2011 et en fait rapport.
A copy of the relevant Minutes of Proceedings (Meeting No. 55) is tabled. Un exemplaire des Procès-verbaux pertinents (séance no 55) est déposé.
Respectfully submitted, Respectueusement soumis,
La présidente,



JOY SMITH
Chair