[Enregistrement électronique]
Le lundi 19 juin 1995
.1737 
[Traduction]
Le président: Mes chers collègues, je crois qu'il y a quorum.
Aujourd'hui nous examinons le projet de loi C-92, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé.
Nous accueillons aujourd'hui le secrétaire parlementaire du ministre, M. Vanclief. Bienvenue. Avez-vous une déclaration liminaire à faire?
M. Lyle Vanclief (secrétaire parlementaire du ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire): Je voudrais simplement vous dire je suis accompagné de Howard Migie et que nous ne voyons aucune raison de ne pas passer tout de suite à l'examen article par article de ce projet de loi et de régler les questions qui pourront être soulevées.
Les articles 1 à 8 sont adoptés
Le président: Le titre est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le président: Le projet de loi est-il adopté?
Des voix: D'accord.
Le président: Puis-je faire rapport du projet de loi à la Chambre?
Des voix: D'accord.
Le président: La séance est levée.