PROCÈS-VERBAUX
LE MARDI 14 FÉVRIER 1995
(Séance no 7)
(Séance no 7)
[Traduction]
Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd'hui à 15 h 32, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Ted McWhinney (coprésident).
Membres du Comité mixte présents:
Représentant le Sénat: Les hon. sénateurs Richard J. Doyle et Maurice Riel.
Représentant la Chambre des communes: Roger Gallaway, Madeleine Dalphond-Guiral, Daphne Jennings, John Maloney, Ted McWhinney et John Richardson.
Aussi présent: Tonu Onu, cogreffier suppléant du Comité (Sénat).
Témoin: De la Bibliothèque du Parlement: Richard Paré, bibliothécaire parlementaire.
Le Comité mixte poursuit l'examen de ses travaux à venir.
Sur motion de Madeleine Dalphond-Guiral, il est convenu à l'unanimité,--Que les membres du Comité présentent leurs félicitations et leurs voeux à M. Paré, bibliothécaire parlementaire.
M. Paré fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 48, le Comité mixte ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le cogreffier suppléant du Comité
Tonu Onu
LE MARDI 9 MAI 1995
(Séance no 8)
(Séance no 8)
Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd'hui à 15 h 33, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Ted McWhinney (coprésident).
Membres du Comité mixte présents:
Représentant le Sénat: Les hon. sénateurs Richard J. Doyle et Maurice Riel.
Représentant la Chambre des communes: Maud Debien, Daphne Jennings, John Maloney et Ted McWhinney.
Membre suppléant présent: John English remplace John Richardson.
Aussi présents: Timothy Ross Wilson, cogreffier du Comité (Sénat) et Georges Etoka, cogreffier du Comité (Chambre des communes).
Témoins: De la Bibliothèque du Parlement: Richard Paré, bibliothécaire parlementaire; Jean-Jacques Cardinal, directeur général, Administration et personnel; Hugh Finsten, directeur général, Service de recherche et François LeMay, directeur général, Information et services techniques.
L'ordre de renvoi du mardi 28 février 1995 concernant le Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 1996 se lit comme suit:
Il est ordonné,--Que le crédit 10 figurant sous la rubrique PARLEMENT soit soumis au Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Richard Paré fait une déclaration et, avec MM. Cardinal, LeMay et Finsten, répond aux questions.
Sur motion de Daphne Jennings, il est convenu,--Que le Comité invite Mary Anne Griffith, sous-greffier (Services administratifs) de la Chambre des communes, à comparaître devant lui sur des questions relatives à l'administration des services fournis aux députés de la Chambre des communes.
Sur motion de Maud Debien, il est convenu,--Que le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement recommande aux présidents du Sénat et de la Chambre des communes de demander aux comités spéciaux de la Chambre et aux associations parlementaires d'utiliser en priorité les ressources du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement; le cas échéant, les ressources appropriées seront transférées au compte de ces comités et associations.
À 16 h 51, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le cogreffier du Comité
Georges Etoka