PROCÈS-VERBAUX
LE MARDI 6 JUIN 1995
(Séance no 9)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 9)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
[Traduction]
Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement s'est réuni à huis clos aujourd'hui à 15 h 33, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Ted McWhinney (coprésident).
Membres du Comité présents:
Représentant le Sénat: Les honorables sénateurs Anne C. Cools, Richard J. Doyle et Maurice Riel.
Représentant la Chambre des communes: Maud Debien, Daphne Jennings, John Maloney et Ted McWhinney.
Témoins: De l'Association des employé(e)s en sciences sociales: Bill Krause, président. De la Bibliothèque du Parlement: Jack Stillborn et Jane Allain, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'alinéa 108(4)a) du Règlement, le Comité étudie l'efficacité, la gestion et le fonctionnement de la Bibliothèque du Parlement.
Ted McWhinney lit la lettre envoyée par le Bureau du Président de la Chambre des communes en réponse à la recommandation du Comité aux Présidents des deux Chambres (Voir les Procès-verbaux du 9 mai 1995).
Bill Krause fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 16 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
LE MARDI 26 SEPTEMBRE 1995
(Séance no 10)
(Séance no 10)
Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement s'est réuni aujourd'hui à 10 h 06, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, pour élire un coprésident (Chambre des communes) et un vice-président.
Membres du Comité présents:
Représentant le Sénat: L'honorable sénateur Anne C. Cools.
Représentant la Chambre des communes: Peter Adams, Maud Debien, Roger Gallaway, Philip Mayfield, Dan McTeague, John Richardson et Paul Steckle.
Le cogreffier procède à l'élection du coprésident du Comité pour la Chambre des communes.
Roger Gallaway propose,--Que John Richardson soit élu coprésident du Comité.
La motion, mise aux voix, est agréée par le vote suivant:
POUR
Peter Adams
Roger Gallaway
Anne Cools
Dan McTeague
Maud Debien
Paul Steckle--(6)
CONTRE
Philip Mayfield--(1)
En conséquence, John Richardson est déclaré dûment élu coprésident du Comité.
Le coprésident du Comité (Chambre des communes) est invité à prendre place au fauteuil.
Sur motion de Peter Adams, appuyé par Paul Steckle, il est convenu,--Que Maud Debien soit élue vice-présidente du Comité (Chambre des communes).
À 10 h 17, la séance est levée jusqu'à convocation du coprésident.
LE JEUDI 7 DÉCEMBRE 1995
(Séance no 11)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 11)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement s'est réuni à huis clos aujourd'hui à 11 h 06, dans la salle 340-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Richardson (coprésident).
Membres du Comité présents:
Représentant le Sénat: Les honorables sénateurs Richard J. Doyle et Maurice Riel.
Représentant la Chambre des communes: Peter Adams, Maud Debien et John Richardson.
Conformément au mandat que lui confère l'alinéa 108(4)a) du Règlement, le Comité examine ses travaux à venir.
Sur motion de Peter Adams, il est convenu,--Que soit créé un comité directeur et que les personnes suivantes en soient les membres: l'honorable Maurice Riel, l'honorable Anne C. Cools, l'honorable Richard J. Doyle, John Richardson, Maud Debien et Philip Mayfield.
À 11 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
LE MARDI 12 DÉCEMBRE 1995
(Séance no 12)
(Séance no 12)
Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement s'est réuni aujourd'hui à 9 h 39, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Richardson (coprésident).
Membres du Comité présents:
Représentant le Sénat: Les honorables sénateurs Richard J. Doyle et Lorna Milne.
Représentant la Chambre des communes: Maud Debien, Philip Mayfield et John Richardson.
Témoins: De la Bibliothèque du Parlement: Richard Paré, bibliothécaire; Jean-Jacques Cardinal, directeur général, Administration; François LeMay, directeur général, Services techniques et Bueau de l'information publique et Hugh Finsten, directeur général, Services de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(4)a) du Règlement, le Comité se penche sur la question de l'avenir de la Bibliothèque du Parlement.
M. Paré fait une déclaration et, avec MM. Cardinal, LeMay et Finsten, répond aux questions.
À 10 h 36, le Comité suspend ses travaux.
À 10 h 59, le Comité reprend ses travaux.
À 11 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le cogreffier du Comité
Georges Etoka