PROCÈS-VERBAUX
LE JEUDI 8 JUIN 1995
(Séance no 65)
(Séance no 65)
[Traduction]
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui en séance télévisée à 9 h 11 dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Guy Arseneault (vice-président).
Membres du Comité présents: Guy Arseneault, Bernard Deshaies, John Loney, Lee Morrison, Julian Reed, George Rideout et Georgette Sheridan.
Membre associé présent: John Solomon.
Autre député présent: Nelson Riis.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Témoins: Du ministère des Ressources naturelles: Maureen Monaghan, conseiller spécial, politique des carburants, Division du pétrole, secteur de l'énergie. De l'Université de Lethbridge: George Lermer, doyen, Faculté de gestion. De l'Institut canadien des produits du pétrole: Brendan Hawley, vice-président, Affaires publiques; Bob Clapp, vice-président, Relations extérieures.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité étudie le prix de l'essence.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 21, le Comité suspend ses travaux.
À 11 h 38, le Comité reprend ses travaux.
À 12 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 20 JUIN 1995
(Séance no 66)
(Séance no 66)
[Traduction]
Le Comité permanent des ressources naturelles tient aujourd'hui une séance télévisée à 11 h 05, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Robert D. Nault (président).
Membres du Comité présents: Guy Arseneault, Bernard Deshaies, John Loney, Lee Morrison, Robert Nault, Julian Reed, George Rideout, Georgette Sheridan, Roseanne Skoke et Peter Thalheimer.
Autres députés présents: Brent St. Denis et Benoît Serré.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Témoins: Du Bureau de la politique de concurrence: George Addy, directeur des enquêtes et recherches; Harry Chandler, directeur adjoint des enquêtes et recherches. De «QIS Solutions Inc.»: Michael Ervin, président.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité étudie le prix de l'essence.
George Addy et Michael Ervin font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.
À 12 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 21 SEPTEMBRE 1995
(Séance no 67)
(Séance no 67)
[Traduction]
Le Comité permanent des ressources naturelles tient aujourd'hui une séance d'organisation à 10 h 07, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre.
Membres du Comité présents: René Canuel, Dave Chatters, Bernard Deshaies, David Iftody, Gordon Kirkby, Georgette Sheridan, Roseanne Skoke, Darrel Stinson, Chuck Strahl et Bob Wood.
Membres suppléants présents: Murray Calder pour Julian Reed, Bernie Collins pour George S. Rideout, John Bryden pour Alex Shepherd, et Gilles Duceppe pour Roger Pomerleau.
Le greffier du Comité procède à l'élection d'un président.
Sur la motion de Georgette Sheridan, il est convenu,--Que Gordon Kirkby prenne place au fauteuil en qualité de président du Comité.
Le président prend place au fauteuil.
Gilles Duceppe propose,--Que René Canuel soit élu vice-président du Comité pour l'opposition.
Dave Chatters propose,--Que l'élection se déroule au scrutin secret.
Après débat, la motion de Dave Chatters, mise aux voix par vote à main levée, est rejetée.
La motion de Gilles Duceppe, ayant été mise aux voix, René Canuel est déclaré vice-président dûment élu du Comité pour l'opposition.
Sur la motion de Bob Wood, il est convenu,--Que Peter Thalheimer soit élu vice-président du Comité.
Après débat, il est convenu,--Que le secrétaire parlementaire du ministre des Ressources naturelles, George Rideout, soit nommé au Sous-comité du programme et de la procédure.
À 10 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Roger Préfontaine