COMITÉ PERMANENT DU DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
35e Législature - 1re Session
Témoignages du comité
Le texte des Témoignages du comité, soit une transcription littérale de tout ce qui s'est dit lors de la séance du comité, fait le lien en alternance avec l'autre langue officielle à intervalles réguliers au moyen du symbole
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- Réunion 175 - 25 janvier, 1996
- Réunion 174 - 25 janvier, 1996
- Réunion 173 - 24 janvier, 1996
- Réunion 172 - 24 janvier, 1996
- Réunion 171 - 24 janvier, 1996
- Réunion 170 - 23 janvier, 1996
- Réunion 169 - 18 janvier, 1996
- Réunion 167 - 05 décembre, 1995
- Réunion 165 - 20 septembre, 1995
- Réunion 164 - 10 mai, 1995
- Réunion 163 - 10 mai, 1995
- Réunion 162 - 30 mai, 1995
- Réunion 161 - 30 mai, 1995
- Réunion 160 - 18 mai, 1995
- Réunion 159 - 16 mai, 1995
- Réunion 158 - 11 mai, 1995
- Réunion 157 - 10 mai, 1995
Procès-verbaux du comité
Un fascicule des Procès-verbaux, comprend le compte rendu officiel de plusieurs séances du comité. Un fascicule peut renfermer les éléments suivants: une page couverture sur laquelle figurent la table des matières, la date des réunions et les sujets débattus, les procès-verbaux de ces réunions, la liste des témoins, l'ordre de renvoi et, parfois, le ou les rapport(s) présenté(s) à la Chambre.Les numéros de séances au début des Procés-verbaux comportent des renvois aux Témoignages correspondants des réunions.
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Dernière mise à jour : le 13 septembre 1996