[Enregistrement électronique]
Le mardi 26 septembre 1995
.1545 
[Traduction]
Le greffier du Comité: La séance est ouverte.
Il y a quorum.
[Français]
Le premier sujet à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
[Traduction]
M. Langlois (Bellechasse): J'ai l'honneur et le privilège de proposer que l'honorable Carolyn Parrish soit élue présidente de ce sous-comité.
[Français]
La motion est adoptée
[Traduction]
Le greffier: J'invite Mme Parrish à prendre le fauteuil de la présidence.
[Français]
La présidente: Merci, monsieur Langlois.
[Traduction]
M. Bélanger et moi aimerions obtenir une brève explication. Examine-t-on le fond de chaque projet de loi ou les reçoit-on dans un ordre de priorité?
Le greffier: Nous les examinons dans l'ordre dans lequel les députés viennent nous les présenter. De façon générale, cette liste me sert de point de départ, mais, évidemment, nous devons parfois la remanier. Au bout du compte, les membres du sous-comité examinent le pour et le contre de chaque projet de loi ou motion mais seulement lorsqu'ils se réunissent à huis clos après avoir entendu le témoignage de tous les députés qui souhaitent que leur proposition fasse l'objet d'un vote.
La présidente: Il serait donc souhaitable d'avoir une palette de dossiers représentative et nous devrions essayer d'organiser notre programme en conséquence.
M. Bélanger (Ottawa - Vanier): Combien de motions et de projets de loi devons-nous choisir pour qu'ils fassent l'objet d'un vote?
Le greffier: D'après le Règlement, il peut y avoir au plus cinq projets de loi à l'étape de la deuxième lecture et cinq motions au Feuilleton en même temps. Alors, il faut que vous entendiez ces témoins mais sans vraiment savoir combien de propositions vous allez pouvoir choisir, car il faudra qu'un certain nombre d'entre elles soient éliminées du Feuilleton au cours des prochaines semaines. C'est pourquoi nous attendons la toute dernière minute avant de rendre une décision finale, et j'ai essayé d'en tenir compte en préparant ce petit programme provisoire.
La présidente: Est-ce que cela conviendrait aux membres du comité et au greffier que nous choisissions au moins une date pour entendre les deux députés qui seront absents pendant deux semaines?
Des voix: D'accord.
La présidente: Est-ce que nous nous sommes entendus pour nous réunir jeudi de 15 heures à16 heures?
M. Bélanger: Non. Nous avions dit jeudi, de 13 heures à 14 heures.
La présidente: Jeudi, de 13 heures à 14 heures, conviendrait tout aussi bien.
M. Bélanger: Je n'ai pas de préférence.
Le greffier: Le bureau de M. Epp me dit que celui-ci ne sera jamais disponible avant 14 heures puisqu'il a la responsabilité de coordonner la période des questions pour son parti. Je vous le signale pour votre gouverne.
M. Bélanger: Très bien.
M. Langlois: Disons donc 15h15.
La présidente: Nous pourrons entendre ces deux députés à 15h15 jeudi.
[Français]
M. Langlois: Le 28?
[Traduction]
La présidente: Pour le reste, le greffier pourra peut-être trouver un moment qui conviendra à M. Langlois et j'essaierai d'organiser mon emploi du temps en conséquence. Le seul jour qui ne me convient vraiment pas c'est le mercredi.
M. Langlois: Êtes-vous disponible le mardi 3 octobre?
La présidente: Oui.
[Français]
M. Langlois: Monsieur Bélanger, serez-vous aussi disponible le 3?
M. Bélanger: Ça dépend de l'heure.
M. Langlois: Ça dépend de l'heure.
.1550
[Traduction]
Habituellement, je suis au «L». Il n'y a pas de problème en ce qui concerne l'heure; la réunion peut donc avoir lieu à 15h30, 18 heures ou 18h30. Mais je propose que nos délibérations aient lieu immédiatement après les audiences pour que nos mémoires soient encore fraîches.
La présidente: D'accord. Monsieur le greffier, si nous travaillons pendant trois bonnes heures le mardi et prenons une pause, pourrions-nous finir le même jour?
Le greffier: Je pense que oui, madame la présidente.
La présidente: Monsieur Langlois, la date du 3 octobre vous convient-elle?
M. Langlois: Non, mais il y aura un député de mon parti.
La présidente: Mauril, la date ne vous convient pas non plus?
M. Bélanger: Non. Si c'est le seul moment, je devrai organiser mon programme en conséquence. Si vous voulez siéger après 18 heures, il faudra que je m'absente de 17h30 à 19 heures environ.
La présidente: Cela irait.
Monsieur Epp, je vais vous faire une mise à jour.
M. Epp (Elk Island): Excusez mon retard.
La présidente: Malheureusement, vous êtes arrivé trop tard pour empêcher que je sois élue présidente, si telle était votre intention.
M. Epp: Je n'aurais même pas essayé.
La présidente: Deux députés ayant proposé des projets de loi aimeraient que nous en parlions cette semaine parce qu'ils vont s'absenter pendant deux semaines; il s'agit de Mme Jennings etM. Strong. S'il y a lieu, nous aimerions les entendre jeudi de 15h15 à 16 heures.
M. Epp: Je ne sais pas si je siégerai à ce comité. Après ce qui s'est passé depuis une demi-heure, je pense qu'il va falloir me remplacer. En attendant, on verra bien.
La présidente: Vous n'avez tiré sur personne au moins?
M. Epp: Pourquoi dites-vous cela? Non, c'est plutôt comme si l'on avait tiré sur moi.
La présidente: Nous nous amusons si bien ici, vous ne voudriez certainement pas quitter ce comité.
M. Epp: Le comité siégera-t-il dans l'après-midi?
La présidente: Oui, de 15h15 à 16 heures; nous commencerons immédiatement après la période de questions. Nous entendrons uniquement nos deux collègues. Ensuite, nous choisirons un jour la semaine prochaine. Nous pensons à mardi, de 15h15 environ à 18 heures, et ensuite, nous prendrons une pause avant de revenir pour les décisions. Ainsi, nous serons tous présents. Le greffier pense que cela est possible.
Le greffier: Madame la présidente, je présume que nous travaillerons avec la liste prioritaire, car vous n'aurez pas encore la liste définitive.
M. Epp: En effet. Nous sommes d'accord. Si je ne peux pas assister à la réunion, je suis sûr que je me ferai remplacer, si vous n'y voyez pas d'inconvénient.
La présidente: Oui, à condition que, comme M. Langlois l'a indiqué, ce soit la même personne pour les deux séances, pour assurer la continuité.
M. Epp: D'accord.
M. Langlois: M. Bélanger pourrait-il revenir à 19h30 environ si nous devons continuer lundi prochain?
M. Bélanger: J'ai une réunion à 15h30, et je ne peux agir à ma guise.
La présidente: Pouvons-nous donc envisager le lundi? Monsieur Langlois, cette date vous convient-elle?
M. Langlois: Il y aura quelqu'un de mon parti.
La présidente: Beaucoup de députés voyagent les vendredis et les lundis.
Le greffier: Madame la présidente, si, dans mes consultations avec les députés, je constate qu'un ou deux d'entre eux ne seront pas disponibles la semaine prochaine mais qu'ils aimeraient figurer sur la liste pour ce jeudi, pourrais-je les inscrire, ou voulez-vous vous en tenir à deux personnes seulement?
La présidente: Vous dites que chacune prendra dix minutes.
Le greffier: En effet.
La présidente: Nous les recevrons tous; convoquez autant de témoins que possible.
Le greffier: Très bien.
La présidente: Nous les recevrons à tour de rôle.
M. Epp: Je ne pourrai pas assister à la réunion jeudi; il y aura donc quelqu'un d'autre. Je siège au comité sur le code d'éthique.
La présidente: Moi aussi. Nous aurons donc une demi-heure de retard.
M. Epp: Oui, mais si j'accuse un tel retard, mon parti ne sera pas représenté.
La présidente: Ne pouvez-vous pas y envoyer un suppléant? Ce comité ne recevra que des témoins.
M. Epp: En effet. J'aime les entendre, parce que cela me donne l'occasion de leur poser des questions.
Mais nous trouverons une solution. Il va se passer des choses là-bas.
La présidente: Vous dites que nous ne sommes pas obligés de le faire avant le 18 octobre?
Le greffier: C'est exact.
.1555
La présidente: Les deux seuls que nous ayons à entendre sont ceux qui vont comparaître jeudi. Pourquoi ne pas laisser l'autre date en suspens?
Le greffier: C'est parce qu'on ne sait jamais ce qui va se passer à la Chambre. Que ferions-nous s'il y a des retraits, des modifications et des changements de programme? Le mardi 17 octobre, c'est vrai, la Chambre aura déjà siégé pendant dix jours.
La présidente: Organisez donc les choses pour nous, c'est là votre travail: il y a trop d'impondérables.
Le greffier: C'est justement là ce qui complique les choses.
La présidente: Tenons-nous-en à la date sur laquelle nous étions tombés d'accord. Mauril va m'en vouloir, mais M. Epp ne manquera qu'un quart d'heure de l'autre comité, ou se fera remplacer par quelqu'un pour ces deux réunions.
Ces dates vous suffisent-elles?
Le greffier: Certainement. Je vais m'organiser en conséquence et s'il y a un empêchement, je m'en remettrai au sous-comité.
M. Epp: Il a donc été décidé que ce serait jeudi, de 15h15 à 16 heures, et mardi, de 15h15 à18 heures.
La présidente: C'est bien cela. Nous avons toujours la possibilité, si nous devons nous interrompre, de revenir plus tard dans la soirée, bien que vous sachiez tous que c'est mon anniversaire.
M. Epp: Le 3 octobre?
La présidente: Oui.
M. Epp: Vous avez donc 39 ans?
La présidente: Oui, 39 ans et des poussières.
On a eu du mal, mais on y est arrivé.
Le jeudi 5 octobre nous devrons donc décider des affaires qui font l'objet d'un vote et le mardi 17 octobre nous ferons rapport au comité permanent.
Y a-t-il encore d'autres questions?
M. Langlois: Les débats sont-ils encore retransmis?
La présidente: Je n'en sais rien.
Le greffier: Oui.
M. Langlois: En ce cas je vais demander que nous tenions une brève séance à huis clos.
La présidente: Certainement.
[La séance se poursuit à huis clos]