[Enregistrement électronique]
Le jeudi 26 septembre 1996
.1104 
[Traduction]
Le greffier du comité: Honorables députés, nous avons le quorum. Conformément à l'article 106(1) du Règlement, je suis prêt à recevoir des motions de mise en candidature pour élire un président.
M. Cannis (Scarborough-Centre): Je propose la candidature de Mary Clancy.
Le greffier: M. Bertrand appuie la motion.
M. Hart (Okanagan - Similkameen - Merritt): Puisque nous allons débattre de la motion, ce que j'ai à dire ne vise pas nécessairement à m'opposer à la candidature de Mme Clancy, mais étant donné ce que traversent actuellement les forces armées canadiennes et puisque nous sommes en démocratie, il me semble raisonnable de s'attendre à ce que la candidate à la présidence du comité nous adresse quelques mots sur certaines questions et sur la façon dont le comité va traiter des difficultés que connaissent actuellement les forces armées canadiennes.
.1105
Permettez-moi de dire certaines choses. Quand j'aurai fini de parler, nous serons peut-être en mesure d'obtenir une réaction de la part de la candidate, après quoi les membres du comité prendront une décision éclairée lors de la mise aux voix.
Pour ma part, personnellement - et je suis sûr que bien des membres du comité le souhaitent également - j'aimerais que le général Boyle comparaisse devant le comité. Que je sache, il n'a pas comparu devant le comité depuis sa nomination et je pense qu'il est important que le général Boyle vienne nous parler des questions de leadership et de moral qui préoccupent actuellement les forces armées canadiennes.
Je souhaiterais également que la candidate nous dise ce qu'elle pense de la nomination récente du général Cox au poste d'inspecteur du commandement des forces terrestres. Et si les forces armées canadiennes ont l'intention d'aller encore plus loin et de nommer un inspecteur général pour toutes les armes, je pense qu'il serait profitable que nous ayons le point de vue du général Boyle afin que nous puissions faire une recommandation et passer la question en revue.
J'ai autre chose sur ma liste. Je voudrais que la candidate me dise ce qu'elle pense du Livre blanc présenté par le ministre de la Défense nationale. Peu de temps après la nomination du général Boyle au poste de chef de l'état-major de la Défense, il a fait certaines remarques - et je pense qu'il se trouvait à Bruxelles alors - à savoir que les troupes canadiennes n'étaient pas aptes au combat pour l'instant et qu'il trouverait difficile de devoir les envoyer sur un champ de bataille. Cette déclaration va totalement à l'encontre de ce qui se trouve dans notre Livre blanc, si bien que je suis assez inquiet.
M. Collins (Souris - Moose Mountain): Monsieur le greffier, j'invoque le Règlement. Je suis nouveau au comité mais étant donné que je connais la politique municipale, j'estime que nous sommes saisis d'une motion...
M. Hart: Si je ne m'abuse, le greffier ne peut pas intervenir lors d'un rappel au Règlement. Nous procédons au débat sur la motion.
M. Collins: Je voulais une explication. Si c'est bien de la motion qu'il s'agit, alors poursuivons. Il ne faudrait pas que nous nous lancions dans un préambule qui n'a rien à voir avec la décision que nous sommes sur le point de prendre et il faudrait que cela soit bien clair.
M. Hart: Si je ne m'abuse, il s'agit d'une motion pouvant faire l'objet d'un débat. Je ne fais rien d'irrégulier.
Le greffier: Je tiens à rappeler aux députés que mon rôle est de recevoir des motions pour l'élection d'un président. Je ne peux pas recevoir d'autres types de motions, ni de rappels au Règlement, pas plus que je ne peux participer au débat.
M. Hart: Mais il s'agit d'une motion qui peut faire l'objet d'un débat, n'est-ce pas?
M. Bertrand (Pontiac - Gatineau - Labelle): Votons.
Le greffier: Si les membres du comité sont prêts à voter, je répéterai la motion: M. Cannis, appuyé par M. Bertrand, propose que Mme Clancy soit élue présidente du comité.
M. Hart: Cela signifie-t-il que la candidate ne répondra pas aux questions, qu'il faut voter tout de suite?
Mme Clancy (Halifax): Je répondrai oui. Je ne vais pas répondre aux questions.
La motion est adoptée
Le greffier: Je déclare Mme Clancy dûment élue présidente du comité et je lui souhaite la bienvenue.
La présidente: Merci beaucoup, messieurs. C'est bon de vous revoir tous - du moins la plupart d'entre vous.
Nous allons maintenant élire les vice-présidents.
M. Frazer (Saanich - Les Îles-du-Golfe): Madame la présidente, je propose la candidature de M. Hart au poste de vice-président.
La présidente: Je vous demanderai de retenir votre entrain un moment encore, colonel Frazer, et je serai à vous dans une seconde.
.1110
Je demande donc les mises en candidature pour les postes de vice-présidents.
M. Frazer: Je propose la candidature de Jim Hart au poste de vice-président, pour l'opposition.
[Français]
M. Leroux (Shefford): Madame la présidente, je voudrais proposer Pierre Brien comme vice-président du Comité de la défense.
La présidente: Merci, monsieur Leroux.
M. Richardson (Perth - Wellington - Waterloo): Je voudrais proposer Robert Bertrand pour le gouvernement.
La présidente: Merci.
[Traduction]
M. Frazer: J'invoque le Règlement. Même si je n'aime pas cette coutume, je sais que jamais on n'a accepté plus d'une motion à la fois. Vous ne pouvez recevoir deux candidatures simultanées.
La présidente: Nous allons les prendre une à la fois.
M. Frazer: Je n'y vois pas d'inconvénient.
La présidente: Il vous faudrait trois mains pour voter comme il faut. Je vais prendre note de toutes les candidatures et nous ferons la mise aux voix après.
Y a-t-il d'autres candidatures? J'en conclus que trois personnes sont candidates: M. Jim Hart, M. Pierre Brien et M. Robert Bertrand.
M. Hart: Je demande un vote par appel nominal, madame la présidente.
La présidente: Absolument. Nous allons procéder par ordre et le vote sera consigné. Nous commencerons par la candidature de M. Hart.
Le greffier: M. Frazer propose que M. Hart soit élu vice-président du comité.
La motion est rejetée par 8 voix contre 2
Le greffier: Nous avons une deuxième motion: M. Leroux propose que M. Brien soit élu vice-président du comité.
La motion est adoptée par 8 voix contre 2
Le greffier: M. Richardson propose que M. Bertrand soit élu vice-président du comité.
M. Frazer: J'invoque le Règlement, madame la présidente. Je comprends que vous vouliez que votre vote soit consigné au compte rendu, mais n'est-il pas inhabituel qu'une présidente vote autrement que quand il y a égalité des voix?
La présidente: C'est inhabituel, mais ce n'est pas contre un règlement.
M. Hart: Madame la présidente, je vous renvoie au commentaire de Beauchesne, article 819, et je cite:
- Sauf lorsqu'un comité étudie un projet de loi d'intérêt privé, le président du comité ne vote
qu'en cas de partage. Lorsqu'il tranche par voix prépondérante, il s'inspire des principes qui
guident le président de la Chambre en pareille circonstance.
La présidente: Monsieur Hart, j'ai deux choses à vous dire. Je vous remercie du renseignement, mais je pense que cela importe peu dans le cas qui nous occupe. Je ne voulais pas que les membres d'un tiers parti pensent que je n'osais pas exprimer mon opinion ici. En effet, je suis fermement convaincue, que quel que soit le parti politique, il faut que l'Opposition loyale de Sa Majesté détienne un des postes de vice-président et cela pour tous les comités. Je ne voulais pas que vous pensiez que j'étais hypocrite ou que je voulais cacher mon opinion. De toute façon, ce n'est pas un défaut dont on m'accuse souvent, mais je voulais que les choses soient bien claires.
Deuxièmement, à l'avenir, quand vous voudrez signaler à la présidente du comité que vous avez quelque chose à dire, je vous saurais gré de bien vouloir attendre qu'elle vous donne la parole. Tout cela au nom des bons rapports que nous tenons à entretenir au comité.
.1115
Je m'incline. Par conséquent, je ne voterai pas. Si vous souhaitez que je retire mon vote, je le ferai volontiers.
Pouvons-nous passer à la motion suivante?
M. Frazer: Merci de votre franchise.
La présidente: C'est tout naturel.
Le greffier: Nous avons une motion de M. Richardson qui porte que M. Bertrand soit élu vice-président.
La motion est adoptée par 8 voix contre 1
La présidente: Merci. Je tiens à féliciter M. Bertrand et M. Brien. J'en profite aussi pour souhaiter la bienvenue aux nouveaux membres du comité, messieurs Collins et Brien, et pour souhaiter la bienvenue aux anciens, à ceux qui ont été reconduits dans leurs fonctions au sein du Comité permanent de la défense nationale et des affaires des anciens combattants.
Je demanderais maintenant au greffier s'il y a d'autres questions dont nous devrions discuter ce matin.
Le greffier: Vous voudrez peut-être discuter de vos travaux futurs.
La présidente: Nous pourrions sans doute convoquer une réunion du comité directeur le plus tôt possible. Avons-nous besoin de reconstituer le comité directeur? Je crois que ce serait sans doute une bonne idée.
Le greffier: Non.
La présidente: Non, ce n'est pas nécessaire. Chacun des partis de l'opposition sait qui il va nommer à ce comité. Si chaque parti pouvait simplement nous faire connaître le nom de son représentant, ce serait très bien. Puis le greffier pourrait communiquer avec les intéressés.
Je tiens par ailleurs à souhaiter la bienvenue à M. O'Brien, qui ne fait que remplacer quelqu'un. Je voudrais qu'il se sente bien à l'aise de se joindre à nous quand il le voudra.
Ceux qui faisaient partie du comité l'an dernier se souviendront que nous avions décidé de visiter le Centre de maintien de la paix Pearson à Cornwallis en Nouvelle-Écosse. Je me demande si M. Richardson pourrait faire le point là-dessus.
M. Richardson: Merci beaucoup, madame la présidente.
Les membres du Comité de la défense voulaient visiter cette installation pour voir quels sont les programmes qui y sont offerts et quelle est la nature des activités qui s'y déroulent. Nous avons communiqué avec les responsables du centre, qui seraient très heureux de nous y accueillir. Ils voudraient que nous y passions trois heures, mais je suppose c'est parce qu'ils sont si loin à l'autre bout de la province.
Nous serions bien avisés, madame la présidente, de nous rendre sur place pour que nous soyons témoins de la croissance que connaît l'école et que nous puissions savoir comment cette croissance est perçue. Les responsables pourraient nous parler du programme d'études et de l'avenir de l'école. Ils auraient ainsi l'occasion de nous mettre au courant.
Nous aurions aussi l'occasion de visiter le groupe aérien maritime au quartier général du commandement aérien à Greenwood, afin de nous renseigner sur le rôle de l'aviation pour ce qui est notamment de la surveillance de la côte et des techniques anti-sous-marines. Nous pourrions aussi faire une courte escale à un des nouveaux centres de formation de la milice, qui est plus petit que les autres, et qui se trouve non loin de Greenwood sur la route de Halifax.
La présidente: Vous voulez parler d'Aldershot.
M. Richardson: Oui, il s'agit effectivement d'Aldershot.
Voilà en gros quel serait l'itinéraire. Il nous faudrait sans doute deux jours ou deux jours et demi, mais tout dépendra de la façon dont nous pourrons organiser nos journées.
La présidente: Je me demande simplement, monsieur Richardson, s'il ne serait pas possible, à l'occasion de ce voyage, de permettre à certains de nos collègues de visiter cet important et magnifique endroit de Halifax, connu sous le nom de Strathcona.
M. Richardson: J'aimerais bien que le comité puisse visiter ce site parce qu'il est tellement grand. Nous ne devrions pas nous contenter simplement d'une séance d'information avec le commandement maritime. Nous devrions nous rendre sur le terrain pour voir l'application des programmes qui sont enseignés à l'école, notamment les programmes d'entretien et de formation ainsi que le carénage.
.1120
Le comité aurait ainsi un aperçu plus général de la marine. C'est là une de nos grandes bases canadiennes. C'est une base très complète.
La présidente: C'est la grande base canadienne.
M. Richardson: Si nous voulions nous faire une idée des activités, nous pourrions assister à une séance d'information, mais il s'agit d'une base énorme.
La présidente: En effet. Voici ce que je propose. Je sais que tous les membres sont préoccupés par les questions de logistique, de calendrier et tout le reste, et je me demande si nous ne pourrions pas leur faire parvenir le plus tôt possible un calendrier provisoire pour voir combien... quelle est la date qui est prévue pour l'instant?
M. Richardson: C'est prévu pour le jeudi et le vendredi, c'est-à-dire les 10 et 11 octobre.
Le greffier: C'est juste.
M. Richardson: Nous pourrions sans doute prendre l'avion mercredi soir pour nous rendre là-bas. Puis, j'ai commandé deux hélicoptères Huey qui amèneraient les membres du comité au bas de la péninsule à Cornwallis, d'où nous remonterions la vallée. Puis, nous reprendrions l'avion pour Halifax. Nous passerions un certain temps à Halifax, peut-être toute la matinée. Nous pourrions sans doute nous faire une assez bonne idée de la situation si nous passions toute la matinée à Halifax.
La présidente: Je sais cela. J'ai déjà assisté à la séance d'information. C'est une excellente séance d'information qui prend environ une demi-journée. Cela répondrait aux besoins de tous les membres du comité, même de ceux qui viennent de l'ouest du Canada. Les communications aériennes sont assez bonnes, de sorte que vous pourriez être rentrés chez vous vendredi soir.
M. Frazer: Madame la présidente, M. Hart et moi avons tous deux assisté à la séance d'information complète sur le commandement maritime quand nous nous sommes rendus là-bas avec le Comité mixte spécial. Je ne crois pas que les choses aient beaucoup changé depuis.
La présidente: Très bien. C'est bien sûr à vous d'en décider.
M. Frazer: Je comprends, mais ce serait peut-être redondant d'assister de nouveau à la séance d'information.
La présidente: Qu'en pensent les députés ministériels qui siègent au comité?
M. Richardson: Je crois que nous avons quatre nouveaux membres.
La présidente: Oui.
M. Richardson: Je comprends très bien ce que dit Jack.
La présidente: Bien sûr. Je comprends. Personne ne vous obligera à venir.
M. Richardson: Je crois tout de même qu'ils devraient aussi être renseignés sur notre commandement maritime... Je crois qu'à un moment donné il faudrait soit faire venir des gens du commandement aérien pour nous donner une séance d'information ou nous rendre nous-mêmes à Winnipeg pour savoir ce que l'aviation et l'armée... Je ne pense pas que depuis la restructuration et la réorientation, nous ayons été mis au courant de toutes les modifications et de tous les changements qui se produisent aux divers paliers.
La présidente: Nous pourrions peut-être faire circuler un document à cet effet et déterminer ensuite qui veut venir. Y a-t-il des observations?
M. Hart: Madame la présidente, j'estime que, comme je l'ai dit l'an dernier, il est important de faire ce voyage pour voir ce qui se passe au commandement maritime à Halifax.
Je suis intéressé par le Centre de maintien de la paix Pearson, mais je ne voudrais pas donner aux Canadiens l'impression que ce voyage est la question la plus importante que notre comité doit régler. Je voulais simplement signaler à tout le moins qu'il s'est passé bien des choses au cours de l'été.
C'est la première fois que nous nous réunissons depuis juin. Le ministre de la Défense nationale a fait part aux médias de changements qui devaient être apportés au système judiciaire militaire. C'est simplement qu'il y a tellement d'autres questions plus importantes...
La présidente: Puis-je vous interrompre un moment? Je vous redonne la parole aussitôt.
J'ai deux choses à dire. Premièrement, je voudrais que le comité directeur se réunisse de préférence mardi prochain. Est-ce possible? Pour ma part, je tiens à vous dire, monsieur Hart, que vous ne serez soumis à aucune entrave au comité directeur. Vous pourrez soulever toutes les questions que vous voudrez.
M. Hart: Je peux aussi le faire ici, madame la présidente.
La présidente: Je le sais. Loin de moi l'idée de vouloir jamais entraver votre...
M. Hart: Enthousiasme.
La présidente: Je doute qu'on puisse jamais entraver votre enthousiasme, monsieur Hart, mais je tiens à vous dire que je n'essaierais même pas d'entraver votre participation au comité directeur.
J'essaierai toutefois d'entraver votre participation aux travaux du comité afin d'épargner du temps. Soulevez la question au comité directeur. Je tiens toutefois à vous prévenir, pour que vous compreniez ma position de départ, que nous ne ferons rien à ce comité qui pourrait entraver la poursuite d'affaires qui se trouvent actuellement devant les tribunaux ou devant une commission d'enquête publique.
M. Hart: Cela va sans dire.
La présidente: Faites comme vous voulez. Je voulais simplement vous prévenir. Ce n'est pas que je m'imagine que vous vous faites des illusions à cet égard.
.1125
M. Hart: Pas du tout.
La présidente: J'invite tous les membres de l'opposition qui ont des questions qu'ils voudraient soulever à les soumettre au comité directeur. Les membres ministériels devraient communiquer avec M. Richardson, M. Bertrand ou moi-même pour que nous puissions soumettre leurs suggestions au comité directeur. Nous tiendrons compte de toutes les suggestions qui seront faites. J'en ai moi-même quelques-unes qui seraient intéressantes à mon avis.
Autre chose. Je dois d'ailleurs me rendre au chantier naval demain, où je rencontrerai un amiral sinon deux. J'essaierai de voir si nous ne pourrions pas monter à bord d'un des navires et peut-être faire des choses intéressantes, comme de visiter un sous-marin pour bien comprendre qu'il s'agit de bâtiments vraiment inférieurs, ou quelque chose du genre. Si je réussis à organiser quelque chose, je vous le ferai savoir. Je suis très intéressée par les sous-marins, les hélicoptères et tous les appareils de ce genre. Toujours est-il que je ferai rapport au comité directeur une fois que j'en aurai parlé à l'amiral Garnett.
M. Richardson: Je crois qu'il faudrait dès maintenant une motion pour confirmer les dates, afin que nous puissions obtenir les autorisations budgétaires nécessaires.
La présidente: Excellent.
M. Richardson: J'aimerais proposer, madame la présidente, que nous confirmions les dates comme étant les 9, 10 et 11 octobre et que nous entreprenions de faire approuver par la Chambre des communes le budget pour ce voyage.
M. Bertrand: J'appuie la motion.
La motion est adoptée
La présidente: Nous enverrons donc un avis en ce qui concerne la réunion du comité directeur. Nous nous réunirons donc à nouveau sur convocation de la présidence. Merci beaucoup.
La séance est levée.