Procès-verbal

LE MERCREDI 17 JANVIER 1996
(210)

[Texte]

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9h35, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Jim Peterson (président).

Membres du Comité présents: Barry Campbell, Herb Grubel, Yvan Loubier, Jim Peterson, Brent St. Denis et Monte Solberg.

Membres suppléants présents: Jack Anawak pour Dianne Brushett, Francis LeBlanc pour Jane Stewart.

Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Richard Domingue et Marion Wrobel, attachés de recherche. De la Direction des comités et des associations parlementaires: Pierre Rodrigue.

Conformément à son mandat établi en vertu de l'article 83.1 du Règlement, le Comité continue ses consultations prébudgétaires. (Voir le Procès-verbal du 19 septembre 1995, fascicule no 111)

Le Comité étudie son projet de rapport.

Il est convenu, - Que le projet de rapport soit adopté comme vingt-quatrième rapport du Comité.

Il est ordonné,-Que le Comité fasse imprimer 1 500 copies en anglais et 100 en français de son vingt-quatrième rapport.

Il est convenu, - Que le Comité autorise l'impression des opinions dissidentes du Bloc Québécois et du Parti de la réforme en annexe au présent rapport, immédiatement après la signature du président;

- Que les opinions dissidentes ne dépassent pas 10 pages;

- Que les opinions dissidentes soient fournies à la greffière dans les deux langues officielles.

À 9h38, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.