[Enregistrement électronique]
Le mardi 24 septembre 1996
.1105 
[Traduction]
Le greffier du comité: Je constate qu'il y a quorum.
[Français]
En conformité de l'article 106 du Règlement, le choix d'un président est le premier sujet à l'ordre du jour.
[Traduction]
Je suis prêt à recevoir les nominations à cet effet.
[Français]
M. Boudria (Glengarry - Prescott - Russell): Nous proposons M. Valeri.
M. Bellemare (Carleton - Gloucester): J'appuie cette proposition.
[Traduction]
La motion est adoptée
.1106
[Français]
Le greffier: J'invite M. Valeri à venir prendre le fauteuil en sa qualité de président.
[Traduction]
Une voix: Monsieur le président, je propose M. Gilmour comme vice-président.
Le président: Ovid.
M. Jackson (Bruce - Grey): Monsieur le président, je propose Eugène Bellemare à la vice-présidence.
Le président: Selon le greffier, l'élection d'un vice-président n'est requise que lorsqu'il y a démission. Étant donné que les anciens vice-présidents n'ont pas démissionné, ils demeurent en fonction. C'est l'interprétation de cette règle par notre greffier.
M. Boudria: Je voudrais faire un rappel au Règlement, si vous le permettez, monsieur le président. Avec le dépôt du rapport, les comités ont été dissous, et puisqu'ils ont été dissous, ils sont maintenant reconstitués. Même si nous préférerions tous ne pas avoir à réélire ou élire qui que ce soit, selon le cas, je signale à la présidence que ce n'est pas le cas, du moins ce ne l'était pas avec tous les autres comités ce matin, et c'est le sixième que l'on démarre aujourd'hui. Les présidents et vice-présidents ont tous été réélus.
Le président: Donc puisque c'est le cas nous allons le faire. Ovid.
M. Jackson: Une précision, monsieur le président. En général, on ne vote que pour une personne à la fois, et bien sûr le président est celui qui donne la parole. Ce qui se produit à tour de rôle c'est que si vous donnez la parole à quelqu'un d'autre il s'agirait probablement d'un avis de motion par cette personne, mais selon la procédure nous ne pouvons voter que pour une personne à la fois - c'est tiré de Beauchesne.
Le président: D'accord.
M. Gilmour (Comox - Alberni): J'aimerais un éclaircissement, monsieur le président. Votons-nous pour deux présidents ou un seul?
Le président: Oui, il y en a deux.
Nous sommes saisis d'une motion de M. Ovid Jackson proposant que Eugène Bellemare soit l'un des vice-présidents. D'accord?
M. McClelland (Edmonton-Sud-Ouest): Monsieur le président, pouvons-nous avoir un vote par appel nominal?
[Français]
M. Crête (Kamouraska - Rivière-du-Loup): A-t-on fait une proposition pour le premier poste?
[Traduction]
La motion est adoptée
Le président: La motion élisant M. Bellemare vice-président du comité a été adoptée.
M. McClelland: Monsieur le président, je propose Bill Gilmour au poste de deuxième vice-président.
[Français]
M. Crête: Est-ce que vous recevez toutes les candidatures ou seulement une?
.1110
Monsieur le président, je fais un avis de motion en vue de présenter M. Fillion après que nous aurons voté sur la proposition.
[Traduction]
Le président: Merci. M. McClelland a donc proposé le nom de M. Gilmour comme deuxième vice-président - voulez-vous un vote par appel nominal?
M. McClelland: Oui.
Le président: Un vote par appel nominal, s'il vous plaît. Monsieur Bertrand?
[Français]
M. Bertrand (Pontiac - Gatineau - Labelle): Est-ce que vous pourriez répéter la motion, s'il vous plaît?
[Traduction]
Le président: Nous avons une motion de M. McClelland qui propose la candidature deM. Gilmour au poste de deuxième vice-président. Nous sommes maintenant en train de voter par appel nominal.
M. Bertrand: Je vote contre, monsieur le président.
La motion est rejetée par 7 voix contre 2
Le président: Cette motion est rejetée. Nous sommes maintenant saisis d'une deuxième motion proposée par M. Crête - proposant le nom de M. Fillion au poste de deuxième vice-président. Faut-il un vote par appel nominal? Non?
La motion est adoptée
Le président: Tous d'accord. Merci. Je félicite les vice-présidents.
M. McClelland: Avec dissidence.
Le président: Avec dissidence.
Avant que nous nous quittions, si je comprends bien, le comité directeur est composé des deux vice-présidents et d'un député de l'opposition. Monsieur Gilmour, siégiez-vous au comité directeur?
M. Gilmour: Franchement, je ne m'en souviens pas. Est-ce que j'y siégeais, Eric?
Une voix: Oui.
M. Gilmour: D'accord.
Le président: Alors conformément à l'entente préalable de ce comité, le comité directeur est composé du président, des vice-présidents, de M. Gilmour et M. Harvard. Alors si tout le monde est d'accord, pouvons-nous garder la même composition pour le comité directeur?
Des voix: D'accord.
Le président: Merci. Nous pourrions peut-être fixer l'heure de convocation et je demanderai au greffier de communiquer avec chaque membre du comité directeur afin que nous puissions nous rencontrer assez rapidement afin de discuter des travaux et de l'orientation du comité.
S'il n'y a pas d'autres travaux, la séance est levée. Merci.
M. Bellemare: Juste un éclaircissement, qui sont les Libéraux qui siègent à ce comité? Vous avez mentionné M. Harvard - siège-t-il toujours au comité?
Le président: Oui, je crois que oui. Nous avons Mme Beaumier, M. Bellemare, M. Bryden,M. Harvard, M. Jackson, M. Malhi et moi-même.
M. Bellemare: D'accord. Merci.
Le président: La séance est levée.