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CONTENU: [Procès-verbaux] [Témoins]


CHAMBRE DES COMMUNES

Fascicule no 2 (Séances nos 11 à 20)


Le mardi 11 juin 1996
Le mercredi 12 juin 1996
Le mardi 18 juin 1996
Le mercredi 19 juin 1996
Le mardi 24 septembre 1996
Le mardi 8 octobre 1996
Le mardi 22 octobre 1996
Le mardi 29 octobre 1996
Le mardi 5 novembre 1996

Président: Tony Valeri


Procès-verbaux du Comité permanent des

Opérations gouvernementales



CONCERNANT:

Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des procédures et des systèmes d'attribution de marchés du gouvernement

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le lundi 15 avril 1996, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-262

Considération du budget des dépenses principal 1996-1997 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN: crédit 130 et considération du document perspective dudit ministère

Élection à la présidence

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du rapport de l'Examen du mandat de la Société canadienne des postes

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, un examen des initiatives de renouveau dans la fonction publique

COMPARAÎT:

L'honorable Marcel Massé,
Président du Conseil du Trésor et ministre responsable de l'Infrastructure

TÉMOINS:


COMITÉ PERMANENT DES OPÉRATIONS GOUVERNEMENTALES

Président: Tony Valeri

Vice-présidents: Eugène Bellemare
Gilbert Fillion

Membres


Colleen Beaumier
John Bryden
Paul Crête
Bill Gilmour
Stephen Harper
John Harvard
Ovid Jackson
Ian Murray--(11)

Membres associés


Ghislain Lebel
Ian McClelland
Carolyn Parrish
Janko Peric
George Proud
John Solomon
Ted White (North Vancouver)
John Williams

(Quorum 6)

Le greffier du Comité

Stephen Knowles


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