[Enregistrement électronique]
Le mardi 8 avril 1997
.1108 
[Traduction]
Le président (M. Clifford Lincoln (Lachine - Lac-Saint-Louis, Lib.)): La séance est ouverte. Nous allons poursuivre nos travaux concernant notre projet d'étude sur la culture canadienne.
[Français]
M. Leroux ne peut être ici aujourd'hui; M. Guimond le remplace.
[Traduction]
Nous avons plusieurs points à l'ordre du jour. Tout d'abord, il y a la documentation. Tel que discuté à la dernière réunion, vous aviez reçu le premier rapport des attachés de recherche comme document d'information et nous en avions pris connaissance. Ce rapport devait être complété par un autre rapport sur les points qui n'avaient pas été abordés dans le premier document.
Le rapport en question est prêt. Malheureusement, la traduction française n'était pas prête ce matin. Elle le sera plus tard au cours de la journée, et nous vous la ferons donc parvenir à ce moment-là.
Nous avons reçu plusieurs documents du ministère, notamment l'un des derniers rapports sur la culture, le rapport en date du mois de mars 1996 préparé par le groupe de travail sur l'avenir de l'industrie canadienne de la musique. Le ministère nous fera parvenir ces rapports et ces études à mesure qu'ils seront rassemblés. Dès que nous aurons suffisamment d'exemplaires en anglais et en français, nous vous les ferons parvenir.
.1110
Il y a quelque temps, on vous a également fait parvenir une liste des témoins proposés pour le comité. Cette liste a été envoyée le 17 mars 1997. Au moment où nous vous avons fait parvenir cette liste, naturellement, nous n'avions pas reçu de mémoires des parties intéressées. Nous avons maintenant reçu 57 mémoires, ce qui est extrêmement encourageant à ce moment-ci car nous n'en avions pas fait la demande officiellement. Les gens en ont entendu parler. Nous avons reçu des mémoires d'un grand nombre d'institutions, et il semble que ce que nous faisons ici soulève beaucoup d'intérêt. Ces mémoires seront envoyés aux membres du comité.
Par ailleurs, nous allons examiner les mémoires que nous avons déjà reçus pour voir s'ils correspondent à la liste des témoins suggérés.
Les membres du comité ont également reçu une série de questions qui ont été préparées par les attachés de recherche, comme nous leur avions suggéré de le faire afin de nous guider, et ces questions seront distribuées au public pour assurer la pertinence de la discussion par rapport à notre étude.
Il y a deux choses que j'aimerais que vous me disiez. Tout d'abord, avez-vous examiné la liste des témoins et avez-vous des commentaires ou des suggestions? Ensuite, avez-vous examiné le rapport préparé par les attachés de recherche en date du 2 avril 1997, rapport qui comprend toutes les questions qu'ils proposent concernant les divers points que nous voulons aborder au cours de notre étude? Quels sont vos commentaires et vos suggestions concernant les questions? Nous pourrions peut-être commencer par ces deux points avant d'aborder les questions d'ordre plus pratique comme le budget et les déplacements.
Nous allons commencer par les rapports sur la liste des témoins et des questions suggérées. Avez-vous des commentaires ou des suggestions?
Monsieur Hanrahan, avez-vous eu l'occasion de prendre connaissance de ces documents?
M. Hugh Hanrahan (Edmonton - Strathcona, Réf.): Je suis désolé, j'ai reçu ces documents en arrivant ici et je n'ai pas encore eu l'occasion de les examiner en détail. Je comprends ce dont il s'agit. J'aimerais avoir un peu de temps pour en prendre connaissance.
Le président: Oui. Je m'excuse. Je ne m'étais pas rendu compte qu'on ne vous avait envoyé les questions que ce matin. Il est donc de toute évidence impossible pour les députés de commenter intelligemment.
Pour l'instant, nous pourrions peut-être discuter de la liste des témoins, si vous avez eu l'occasion d'en prendre connaissance. Je vous invite à nous faire part de vos idées ou de vos commentaires, afin que nous puissions nous préparer à communiquer avec les témoins.
[Français]
Je demanderai à la greffière de vous faire parvenir la liste des mémoires que nous avons reçus à ce jour.
[Traduction]
Elle vous enverra donc la liste des mémoires que nous avons reçus jusqu'à ce jour.
Allez-y, madame Phinney.
.1115
Mme Beth Phinney (Hamilton Mountain, Lib.): Merci, monsieur le président. Je me demandais tout simplement de quelle façon nous allions consulter ces témoins. Seront-ils tous invités à venir à Ottawa, ou est-ce que nous les inviterons à venir nous rencontrer là où se trouve leur siège social lors de nos déplacements? La liste des témoins est-elle définitive, ou est-ce que nous devons encore en discuter?
Le président: Non, nous devons encore en discuter. C'est tout simplement une liste qui a été préparée par les attachés de recherche, une liste des organisations et des institutions qu'ils estiment qu'il serait pertinent et important pour nous d'entendre.
Mme Beth Phinney: Pourriez-vous nous dire, où est-ce que les attachés de recherche pourraient nous dire si les 59 personnes qui ont envoyé un mémoire ont également demandé à comparaître?
Le président: Pas nécessairement. Ce sont des gens qui ont envoyé des mémoires. Ils ont tout simplement envoyé des mémoires. Certains d'entre eux ont demandé à comparaître, mais ils ne l'ont pas tous fait.
Mme Beth Phinney: Est-ce qu'ils correspondent à cette liste?
Le président: C'est ce que nous n'avons pas encore fait. La greffière va vérifier cette liste, car les mémoires arrivent rapidement et en grand nombre. Nous en avons reçus trois aujourd'hui. Nous allons donc voir si les mémoires reçus correspondent à la liste et vous envoyer une mise à jour à cet effet.
Naturellement, ceux qui nous ont déjà fait parvenir un mémoire seront privilégiés comme témoins car ils ont pris la peine d'envoyer un mémoire de leur propre chef. Nous pouvons donc tenir pour acquis que nous les inviterons en premier lieu. Jusqu'à présent, nous avons reçu 57 mémoires. Si les mémoires continuent à arriver à ce rythme, j'imagine que nous en aurons autant que pour l'étude sur les droits d'auteur. C'est ce qu'il semble, de toute façon.
Mme Beth Phinney: Avons-nous l'intention de les rencontrer lors de nos déplacements, ou est-ce qu'ils seront tous invités ici?
Le président: Non, nous avions l'intention de les rencontrer là où ils se trouvent. Par exemple, bon nombre d'entre eux sont ailleurs qu'à Ottawa et nous allons tenter de les rencontrer dans leurs propres localités.
Mme Beth Phinney: Merci.
[Français]
Le président: Avez-vous d'autres commentaires ou questions relativement à la liste des témoins ou à d'autres sujets?
[Traduction]
M. Hugh Hanrahan: Monsieur le président, serait-il possible d'indiquer sur cette liste où ces institutions ont leur siège social? Il s'agit pour la plupart d'institutions ou d'organisations d'affaires, n'est-ce-pas? Encore une fois, je viens d'y jeter un coup d'oeil. J'aimerais savoir si elles sont toutes centralisées à Toronto, Ottawa ou Montréal. Les témoins proposés auront-ils une perspective canadienne générale?
M. Mauril Bélanger (Ottawa - Vanier, Lib.): Vous voulez dire qu'on ne peut avoir une perspective canadienne si on vient de Toronto?
M. Hugh Hanrahan: C'est exactement l'opposé de ce que je disais.
M. Mauril Bélanger: Je suis désolé.
M. Hugh Hanrahan: S'ils sont surtout de Toronto, Ottawa ou Montréal, cela soulève des préoccupations quant au reste du pays. Je reconnais, par exemple, que le Musée national des sciences et de la technologie, la Bibliothèque nationale du Canada, etc., sont centralisés dans la capitale nationale, et représentent les diverses régions, mais c'est ce que j'aimerais voir indiquer sur la liste. Mais non, je ne pense pas que l'on veuille exclure ces villes en particulier. Cela serait en quelque sorte absurde, monsieur.
Le président: Je pense qu'il ne s'agissait ici que d'une liste provisoire pour donner une idée des principales organisations qui touchent à la culture dans les divers secteurs que nous voulons aborder. Cette liste est tout à fait provisoire, de sorte que si vous avez des idées, nous vous invitons à nous en faire part, car c'était notre intention au départ, de vous demander des suggestions. Il est tout à fait possible d'y apporter des changements ou des ajouts.
Je pense que nous prenons bonne note du fait que si nous nous rendons dans d'autres régions du pays, nous devrons rencontrer les organismes pertinents et les gens qui s'intéressent à la question là-bas, plutôt que de nous limiter aux institutions plus importantes qui ont un siège social pour ainsi dire, tout en reconnaissant que dans la plupart des cas, ces organismes ont leur siège social à Ottawa, Toronto ou Montréal.
.1120
M. Guy H. Arseneault (Restigouche - Chaleur, Lib.): Dans la même veine que le point qui a été soulevé, bon nombre des témoins sont des organismes nationaux qui représentent les régions, mais souvent, à l'échelle nationale, ils parlent des priorités nationales et oublient certaines préoccupations ou priorités régionales. Je pense qu'il serait sage que nous avisions ces groupes nationaux que nous nous attendons à ce qu'ils abordent les préoccupations régionales en plus des préoccupations nationales.
En d'autres termes, s'il y a des priorités ou des préoccupations dans certaines régions du pays - et ils devraient être au courant, car ils ont des membres partout au Canada et des représentants à leurs conseils d'administration - , leurs mémoires et exposés devraient refléter le point de vue des régions ainsi que la perspective nationale. Cela est important, car c'est l'une des raisons pour lesquelles nous avons décidé de faire cette étude et d'aller visiter les régions. Nous ne devrions pas nous limiter aux simples avantages de voyager dans les régions, mais nous devrions également profiter de la participation des régions à leurs associations nationales.
Le président: Merci. Je pense que Mme Phinney, M. Hanrahan et vous-même avez soulevé un point important. Si on regarde cette liste de témoins, il est très évident qu'il s'agit de grandes institutions qui se sont surtout installées dans des grandes villes. Si nous décidons de nous rendre à Terre-Neuve, par exemple, ce serait pour écouter ce que les Terre-Neuviens et leurs propres institutions ont à nous dire au sujet de la culture. Nous devons déterminer quelles institutions et quels organismes centraux ou quelles personnes nous devrions voir et entendre lorsque nous nous rendrons dans les différentes régions où nous avons décidé d'aller. Je pense que c'est une question vraiment importante.
Si nous tenons pour acquis que bon nombre des institutions qui figurent sur cette liste doivent être entendues et que nous devons également examiner l'aspect régional, il s'agit d'une tâche énorme, tant pour ce qui est d'analyser les témoignages que pour entendre tous ces gens. Il nous faudra énormément de temps.
Il conviendrait peut-être de procéder de deux façons. Je pense que ce serait une bonne idée de diviser la tâche entre les divers secteurs, comme on le fait ici. En même temps, nous devrions également examiner les secteurs par rapport aux diverses régions du pays. En d'autres termes, nous devons nous assurer que lorsque nous irons à Halifax, nous n'allons pas tout simplement entendre de nouveau ce que nous avons déjà entendu à Toronto ou à Ottawa.
[Français]
Monsieur Lemieux, est-ce un travail...
M. René Lemieux (attaché de recherche auprès du comité): ...faisable.
Le président: C'est faisable?
M. René Lemieux: Bien sûr.
[Traduction]
Le président: Puis-je vous signaler que nous allons réviser la liste?
Nous vous ferons parvenir un nouveau rapport qui montrera la correspondance entre les mémoires reçus et la liste des témoins suggérés. Nous ajouterons à la liste les témoins que nous pourrions rencontrer dans les régions. Vous pourriez peut-être l'examiner et nous laisser savoir ce que vous en pensez par courrier électronique afin d'accélérer le processus. Nous vous ferons parvenir la documentation reçue du ministère au fur et à mesure. Nous vous ferons parvenir le rapport supplémentaire des attachés de recherche aujourd'hui ou demain.
.1125
J'aimerais maintenant aborder la question du budget que je vous ai fait parvenir dans ma lettre du 26 mars. Je crains qu'il y ait une énorme différence entre les deux budgets, comme vous pouvez le constater. Si nous nous limitons aux grands centres, le total que nous avons évalué s'élève à 207 000 $, en fait un peu moins, car nous n'aurons pas besoin de prendre avec nous deux attachés de recherche, un seul sera suffisant. Le montant sera donc moins élevé. Quoi qu'il en soit, c'est pour vous donner une idée. On parle d'environ 200 000 $.
L'autre budget inclut les plus petits centres. De toute évidence, il faut alors plus de déplacements et plus de temps. Le total est de 328 000 $. Même avec un attaché de recherche de moins, on parle toujours d'au-delà de 100 000 $ de plus. Une telle dépense supplémentaire me semble assez difficile à justifier.
À vous de décider. Nous devons présenter ces budgets au comité, de sorte que je vous saurais gré de me faire part d'une décision à cet égard dès aujourd'hui.
Mme Beth Phinney: À part le fait qu'il y ait un attaché de recherche de moins, pourriez-vous nous expliquer un peu plus en détail la différence entre les deux budgets? Je ne pense pas qu'un attaché de recherche soit payé 100 000 $.
Le président: Non. Le fait qu'il y ait un attaché de recherche de moins dans les deux cas représente 10 000 $ ou 15 000 $ de moins pour chaque budget. Donc, au lieu de 207 000 $ dans un cas, on parle de 195 000 $, et au lieu de 328 000 $ dans l'autre, on parle de 315 000 $, ou à peu près.
Mme Beth Phinney: Alors qu'est-ce qui explique la différence de 100 000 $ entre les deux budgets?
Le président: Il y a d'abord tous les déplacements, car il faut se rendre à un plus grand nombre d'endroits. Il faut prendre des vols plus coûteux, car on doit se rendre dans des plus petites localités où les déplacements sont plus coûteux, où il y a moins de vols. Il faudra peut-être même noliser un avion pour nous rendre à certains endroits. Ensuite, il faut plus de temps. Chaque fois qu'on se rend dans un plus petit centre, il faut ajouter le temps qu'il faut pour entendre les témoins, ce qui représente des dépenses pour les hôtels, les repas, etc.
Je pense que le nombre de jours est indiqué ici. Si vous regardez à la page 6 du premier budget et à la page 8, vous verrez la différence. À la page 6, on parle de 207 000 $ pour douze jours de voyage dans les grands centres seulement. Si on regarde à la page 8, c'est six jours de plus, et il y a évidemment encore d'autres déplacements. Voilà la différence. On indique ici les détails concernant le nombre de jours. Nous devons nous rendre dans un plus grand nombre d'endroits, c'est tout. Il faut plus de temps pour s'y rendre, et ces endroits ne sont pas aussi accessibles.
.1130
Le premier budget concerne les grands centres. Nous nous limiterions alors aux principaux aéroports et aux principales liaisons. Le deuxième est de toute évidence beaucoup plus détaillé. Par exemple, nous irions à Montréal, mais nous nous rendrions également à Trois-Rivières; nous irions à Toronto, mais nous nous rendrions également à Sudbury. Et nous irions à Winnipeg,Saint- Boniface, qui est tout à côté, et à Saskatoon pour la première portion du voyage.
L'autre scénario consiste à éviter les grands centres et à nous rendre dans les petits centres, mais là nous avons un problème, car bon nombre de ces institutions sont situées dans les grands centres. Lorsque nous en avons parlé l'autre jour, nous avons conclu que nous ne pouvions éviter des endroits comme Montréal et Toronto, que cela irait à l'encontre du but recherché.
Nous vous donnons tout simplement ici les détails des derniers calculs.
M. Guy Arseneault: J'aimerais certains détails pour comparer les coûts que cela comporte. Par exemple, le coût de l'hébergement est le même, d'après les renseignements que j'ai, et le coût des salles de réunion est moins élevé pour les plus petits centres. Il faut passer constamment de l'un à l'autre pour voir quels sont les coûts. Je pense que c'est surtout pour le transport que les coûts augmentent, n'est-ce pas?
Le président: Pour le transport et le temps. Cela représente six jours de voyage de plus; plutôt que 12 jours, on passe à 18 jours. Cela représente donc un plus grand nombre de nuitées et de repas, et il y a également le déplacement.
M. Guy Arseneault: Mais d'après ce que je peux voir, il n'y a pas d'augmentation pour ce qui est du coût de l'hébergement, à moins que je lise incorrectement.
Le président: Je vois ce que vous voulez dire maintenant.
M. Guy Arseneault: Le coût de l'hébergement dans les petits centres est le même que dans les grands centres. D'après ce document, le coût des salles de réunion est moins élevé dans les petits centres que dans les grands centres.
Mme Beth Phinney: Il y a une autre page de dépenses.
M. Guy Arseneault: C'est ce que je veux dire, il faut constamment passer de l'un à l'autre. Si tout était sur une même page, nous pourrions voir si...
Mme Beth Phinney: Il n'y a que deux pages pour le premier voyage, et il y a trois pages pour le deuxième. Cela représente cinq jours de plus.
Le président: Le deuxième voyage est de trois semaines plutôt que de deux, de sorte qu'il faut tenir compte de la troisième semaine.
Les prix sont tous différents. Au cours de la première semaine, étant donné que nous nous rendons à Whitehorse et à Yellowknife, on parle de 154 000 $. Pour la deuxième semaine, la dépense est de 91 000 $, et pour la troisième, de 82 000 $.
Le Comité des budgets a besoin d'information présentée de cette façon, de sorte que nous avons tout simplement gardé la présentation dont il a besoin.
.1135
M. Guy H. Arseneault: Si on avait mis tous les chiffres sur une seule page, pour nous permettre de confronter le plan A et le plan B, en comparant le coût de l'hébergement et les autres coûts divers... Si l'on devait constater que ce qui coûte le plus cher, c'est le transport, on pourrait peut-être s'organiser pour que les membres du comité utilisent...
Le président: Non, c'est l'hébergement et le transport qui coûtent le plus cher.
M. Guy H. Arseneault: Si c'est le transport, et si l'on décide d'aller visiter les plus petites localités, nous pourrions peut- être nous organiser pour utiliser nos points de voyage, à une occasion, par exemple.
Le président: Dans cette proposition-ci, on ne prévoit pas utiliser les points. Il est question uniquement des coûts bruts. Si vous décidez d'utiliser vos points, les coûts diminueront, évidemment.
M. Guy H. Arseneault: C'est ce que je voulais dire.
Mme Beth Phinney: Nous pourrions utiliser nos points. Les frais de déplacement pourraient être...
M. Guy H. Arseneault: Les frais de déplacement sont inclus. Supposons que nous décidions que ce sont les petites localités que nous voulons visiter, cet itinéraire nous coûterait 100 000 $ de moins, ce qui ne nous obligerait pas nécessairement à utiliser nos points. Évidemment, tous ces frais sortent de la même cagnotte, en bout de piste, mais cela rendrait l'étude plus facile à réaliser.
Le président: Tout à fait. Monsieur Arseneault, je suis ouvert à cette proposition, mais c'est au comité de décider. Si vous décidez d'opter pour l'itinéraire regroupant uniquement les petits centres, si les membres du comité sont disposés à utiliser leurs points pour réduire les coûts, cela...
M. Guy H. Arseneault: Comprenez-moi bien, monsieur le président. Je n'ai pas dit qu'il fallait utiliser nos points pour tout le voyage.
Le président: Non, bien sûr.
M. Guy H. Arseneault: Si chaque membre du comité décidait d'utiliser un point pour un tronçon du voyage, cela réduirait les frais de déplacement du comité. Le budget serait plus raisonnable, et cela permettrait d'aller visiter les plus petits centres; toutefois, il reste à comparer les coûts pour voir si c'est rentable.
M. Jim Abbott (Kootenay-Est, Réf.): Je ne voudrais pas vous offenser, mais pour avoir pris part à un voyage du Comité de ressources naturelles, j'affirme que c'est jeter de la poudre aux yeux. Il reste que c'est toujours le contribuable canadien qui paye, que les membres du comité prennent leurs points de voyage ou pas. Nous serions beaucoup plus transparents si nous admettions que le voyage du comité coûtera tant.
M. Guy H. Arseneault: N'oublions pas non plus que le budget du comité est limité, et que ce serait une façon de faire plus avec ce que nous avons.
M. Jim Abbott: Monsieur Arseneault, je n'ai pas l'intention de vous prendre à rebrousse-poil, mais je faisais simplement remarquer que même si vous cherchez des moyens de contourner les contraintes imposées au comité, il reste que c'est toujours le contribuable qui paye la note, en bout de piste. Le coût du voyage devrait être inscrit en noir sur blanc.
Mme Beth Phinney: M. Arseneault suggérait d'utiliser un point. Mais le comité ne veut-il pas visiter plus d'une petite localité? Ne faudrait-il pas utiliser un point par semaine?
M. Guy H. Arseneault: Cela pourrait faire toute la différence dans l'ensemble du budget.
Mme Beth Phinney: Mais je voudrais savoir si... Combien de ces petits voyages secondaires qui font grimper considérablement le budget du comité a-t-on prévu au deuxième itinéraire? J'imagine que l'on prévoit aller à Whitehorse et à Yellowknife.
Le président: En effet, nous prévoyons deux trajets supplémentaires, pour aller à Whitehorse et à Yellowknife.
Mme Beth Phinney: Cela représente au moins deux points. À la page suivante, il y en aurait d'autres. Comment se rend-on à Saint- Boniface? Doit-on prendre l'avion? Non.
Le président: Non, car Saint-Boniface est à côté de Winnipeg; toutefois, pour aller à Sudbury?
Mme Beth Phinney: D'accord, pour Sudbury. Cela fait trois points jusqu'à maintenant. Et au dernier tronçon...
Le président: De Sydney à Glace Bay.
Mme Beth Phinney: Pour se rendre à Glace Bay? Il nous faudrait donc utiliser quatre points.
Une voix: [Inaudible]... pour aller au Yukon.
Mme Beth Phinney: Sans doute, mais il nous faudrait également nous rendre à Glace Bay, ainsi qu'à tous ces autres endroits.
Une voix: Oui, nous aurions le budget pour voyager, et nous économiserions ainsi... [Inaudible].
Le président: Monsieur Guimond.
[Français]
M. Michel Guimond (Beauport - Montmorency - Orléans, BQ): Si je peux éclairerMme Phinney, l'année dernière, je siégeais au Comité permanent des transports et nous avions visité une quinzaine de villes en deux ou trois semaines. Vous pourrez vérifier mon affirmation auprès des services de la comptabilité, mais le système des points nous permettait d'utiliser un point à partir d'Ottawa ou de notre comté et de nous rendre à la destination la plus éloignée, et tous les arrêts que nous faisions en chemin étaient comptés sur le même point de retour.
.1140
Vous n'utilisez pas de nouveaux points à chaque escale. Vous n'avez pas à utiliser quatre points; vous risqueriez ainsi de manquer de points. Si vous épuisiez vos 65 points pour le voyage, il ne vous en resterait plus pour voyager dans votre comté. De toute façon, la greffière pourra vérifier, mais on ne déduit pas un point pour chacune des escales en route vers notre comté.
Je ne voudrais pas mettre du sable dans l'engrenage, mais je suis maintenant président du Comité permanents des comptes publics et, comme vous le savez, je siège au Sous-comité du budget. Je voudrais préciser que ce dernier va vous encourager sérieusement à utiliser vos points.
Les voyages en classe affaires, c'est d'une autre époque. Du temps des conservateurs, on voyageait en classe affaires, mais c'est révolu. Il y a de bonnes chances qu'on réduise les montants que vous proposez qu'on accorde pour le transport aérien si vous les présentez tels quels, si le voyage a lieu au mois de mai, bien entendu.
Le président: Monsieur Guimond, je n'avais pas remarqué la question de la classe affaires. Je crois que c'est inacceptable et que nous devrions tous accepter de voyager en classe économique. Il serait ridicule de dépenser ainsi l'argent du public. Je suis entièrement d'accord avec vous. Qu'en disent les autres membres du comité? Monsieur O'Brien.
[Traduction]
M. Pat O'Brien (London-Middlesex, Lib.): À première vue, certains de ces chiffres me laissent croire que nous voyageons en classe affaires. Ne pourrions-nous pas économiser un peu plus?
Le président: M. Guimond l'avait lui aussi fait remarquer. Cela m'avait échappé.
[Français]
M. Michel Guimond: Vous reprenez ce que je viens de dire. Je l'apprécie.
[Traduction]
M. Pat O'Brien: Je n'ai pas écouté toute l'interprétation.
M. Michel Guimond: Je peux répéter en anglais, si vous voulez.
M. Pat O'Brien: Non, je vous remercie. Je ne suis pas parfaitement bilingue comme l'est mon collègue, mais je crois avoir compris. C'est une excellente idée de voyager par les moyens les plus économiques qui soient.
[Français]
Une voix: Vous vous débrouillez très bien.
M. Michel Guimond: Je viens de Québec, moi.
[Traduction]
M. Pat O'Brien: Monsieur le président, la dernière fois que nous avions eu cette discussion, je croyais avoir saisi de la part de M. Abbott une hésitation à voyager. L'ai-je mal compris, ou bien est-ce que les députés réformistes refusent toujours d'être du voyage?
M. Jim Abbott: Nous n'avons pas changé d'avis.
M. Pat O'Brien: Ah bon, j'avais mal compris.
Le président: Maintenant que MM. Guimond, Arseneault et O'Brien se sont prononcés, dois-je comprendre que nous optons pour les voyages par avion en classe économique et, en deuxième lieu, que la majorité des membres du comité sont disposés à utiliser leurs points pour au moins un des tronçons?
Une voix: D'accord.
Le président: Je demanderai donc à notre greffière de réviser le budget en fonction de cette décision, en y incluant les petites destinations. Je lui demande aussi de vous le faire parvenir le plus rapidement possible. Cela vous convient-il?
[Français]
Oui, monsieur Guimond.
M. Michel Guimond: Le scénario «B» est d'aller visiter de plus petites communautés. Je vous demande de considérer sérieusement le fait que Trois-Rivières se situe à à peine une heure de Montréal. Bien que je ne sois pas membre de votre comité, je vous suggère, si vous voulez entendre une variété de témoins, d'essayer de faire en sorte qu'ils puissent se déplacer en plus grand nombre, mais aussi de voir à ce que la collectivité ou la région puisse apprécier les travaux importants de votre comité.
J'ignore si mon collègue M. Leroux avait fait une proposition en ce sens, mais je vous suggère de ne pas vous rendre à la fois à Montréal et à Trois-Rivières; ces deux villes sont beaucoup trop rapprochées. Allez plutôt à Québec, à Chicoutimi ou à Rimouski. Je crois comprendre que certains de vos déplacements se feront par autobus. Les témoins de Trois-Rivières peuvent fort bien aller à Montréal ou à Québec, parce que Trois-Rivières est à mi-chemin entre ces deux villes. Allez un peu plus loin. À Québec, vous pourriez entendre des témoins venant des régions voisines. Est-ce que vous travaillerez à partir de la liste de témoins que vous avez en main ou si vous convoquerez d'autres témoins?
.1145
Le président: Cette liste n'est qu'une liste de suggestions à laquelle nous continuerons à travailler. La question que vous soulevez l'a déjà été par un de vos collègues, qui proposait que nous nous rendions à Rivière-du-Loup, où il y a tout un bassin de culture, ou à Québec. Nous nous pencherons à nouveau sur cette question lorsque nous réviserons les budgets.
[Traduction]
Nous vous enverrons le plus rapidement possible un budget révisé.
Monsieur Abbott, pour ce qui est de la contribution de votre parti, mis à part le fait que vous ne serez pas du voyage, allez- vous prendre part aux audiences qui se tiendront à Ottawa ou dans votre circonscription? Qu'entendez-vous faire exactement?
M. Jim Abbott: Merci de me permettre de m'expliquer là-dessus. Notre parti a une position bien nette en ce qui concerne le rapport. Nous sommes d'avis que nous pourrions sans doute trouver toute l'information nécessaire en fouillant dans les études qui ont déjà été menées. Nous sommes convaincus qu'il y a une mine d'informations à notre disposition que le comité pourrait fort bien utiliser pour sa réflexion.
Une fois cette étude préliminaire effectuée, si l'on devait juger nécessaire de convoquer les témoins, nous sommes d'avis que cela devrait se faire à Ottawa pour minimiser les coûts.
La question est d'une grande importance, mais il semble que nos deux partis, le Parti libéral et le Parti réformiste, soient aux antipodes pour ce qui est de définir la culture canadienne, et tout particulièrement pour ce qui est des pressions que le gouvernement fédéral exerce pour orienter la culture canadienne, et que nous tenons pour de l'ingérence. Par conséquent, si nous avions toute latitude, nous choisirions en premier lieu de nous pencher sur la mine d'informations qui existent déjà, puis nous en discuterions à fond en comité, et enfin, nous déciderions s'il est nécessaire ou pas de convoquer des témoins.
Le président: Mais notre comité a décidé de toute façon de tenir des audiences. De plus, la ministre nous a demandé d'aller de l'avant. Nous nous sommes entendus sur un plan de travail et sur notre mandat, et nous n'avons aucunement l'intention de revenir sur ce qui a déjà été décidé. Allez-vous participer aux audiences qui se tiendront à Ottawa, ou à celles de Vancouver, ou à celles qui se tiendront dans votre circonscription? Est-ce les voyages que vous essayez d'éviter ou voulez-vous plutôt vous abstenir de participer à toutes les audiences?
M. Jim Abbott: Non, notre parti prendra part à toutes les audiences qui se tiendront à Ottawa.
Le président: Monsieur O'Brien.
M. Pat O'Brien: Sauf tout le respect que je dois à mon collègue, je trouve assez étrange que le Parti réformiste, dont la base politique est actuellement dans l'Ouest et qui aime à prétendre que le centre du Canada ignore tout des préoccupations de l'Ouest - ce qui me semble raisonnablement vrai - , ne voit pas l'intérêt de faire sortir les audiences du centre du Canada pour qu'elles aillent dans l'Ouest, ce qui permettrait de mieux saisir les différences culturelles qui existent dans l'Ouest, comme j'ai pu le constater lors de mes voyages là-bas. D'ailleurs, la parenté que j'ai dans deux des provinces de l'Ouest se plaisent à me le rappeler constamment.
Je trouve étrange que les réformistes ne jugent plus nécessaire de se rendre plus dans l'ouest du pays, et même au-delà des Rocheuses, ainsi que dans le nord-ouest du Canada, pour entendre de vive voix ce que pensent les Canadiens de l'Ouest chez eux. Cela ne semble pas correspondre à la position prise par le Parti réformiste au moment des audiences sur la LCPE, monsieur le président, puisque le Parti réformiste s'était joint au reste du comité pour aller jusque dans l'ouest du Canada pour entendre les doléances de première main.
.1150
Voilà la réflexion que je me fais, et la question que je me pose, au fond. Je ne parviens pas à comprendre pourquoi nous ne pourrions visiter les diverses régions pour voir de première main ce qui s'y passe et, même si c'est assez rapidement, pour entendre de vive voix ce que les Canadiens de l'Ouest pensent de la culture. J'aurais cru qu'un parti dont la base politique se trouve dans l'Ouest en aurait fait une exigence. D'ailleurs, il devrait le faire, et nous devrions nous rendre dans l'Ouest.
Le président: D'abord M. Guimond, et puis...
[Français]
M. Michel Guimond: Ce n'est pas grave; je parlerai après lui.
[Traduction]
M. Jim Abbott: Je répète que cela me déconcerte un peu de regarder ce que vous proposez dans votre itinéraire pour la deuxième semaine, même si je sais que certains de vos plans pourraient changer.
Que pensez-vous vraiment pouvoir saisir de la culture en débarquant ce matin à Montréal, puis en vous précipitant à l'aéroport ou au terminus d'autobus dans l'après-midi pour vous rendre à Trois-Rivières, siéger en comité, puis ensuite vous précipiter à nouveau à l'aéroport pour vous envoler vers Toronto? Je n'ai pas l'intention de gaspiller le temps du comité en vous énumérant toutes les villes qui se trouvent sur la liste, mais comprenez que vous prévoyez voir en une seule semaine Montréal, Trois-Rivières, Toronto, Sudbury, Winnipeg, Saint-Boniface et Saskatoon!
Je ne voudrais pas vous offenser, je le répète, mais cela me semble purement être un miroir aux alouettes: tout ce que vous essayez de faire croire aux Canadiens, c'est que vous comprenez tout de la culture qui existe à Saint-Boniface, parce que vous avez eu l'immense privilège de passer là-bas tout un après-midi.
Voyons, c'est tout bonnement jeter de la poudre aux yeux. Si nous avons décidé de prendre part aux audiences qui se tiendraient à Ottawa, c'est parce que le contribuable canadien a déjà payé une première fois pour nous y envoyer. Me voici donc à Ottawa, et je prendrai le temps qu'il faut pour assister aux audiences du comité qui se tiendront à Ottawa, parce que j'y suis.
Le président: Monsieur Guimond.
[Français]
M. Michel Guimond: Je ne veux pas perpétuer le débat, monsieur le président, mais simplement faire le commentaire suivant. Je suppose que, peu importe notre étiquette politique, nous sommes foncièrement des gens honnêtes et démocrates. C'est l'hypothèse que je privilégie au départ. En tout cas, je pense qu'on n'a pas à questionner M. O'Brien, bien que je me dissocie un peu de vos propos. On n'a pas à questionner les raisons pour lesquelles les députés du Parti réformiste ne désirent pas participer au voyage. Ils ont été élus démocratiquement et ils sont partis avec cette approche. Je pense qu'on a simplement à prendre fin et cause de leur décision.
La seule chose que je dirais à M. Abbott, c'est que cette décision n'est pas partagée par tous ses collègues. Le Comité permanent des transports, auquel j'ai siégé pendant deux ans et demi, a visité 15 villes du Canada, dont toutes les capitales, pour étudier la privatisation du service aérien. Vos collègues Jim Gouk et Dick Harris étaient avec nous. En tout cas, une femme ne peut pas être à moitié enceinte; elle l'est ou elle ne l'est pas. C'est le seul commentaire que j'ai à faire.
[Traduction]
Le président: Monsieur Arseneault.
M. Guy Arseneault: Je ne veux pas non plus ouvrir un débat avec le Parti réformiste. Laissez-moi uniquement vous donner un exemple. Je ne crois pas qu'il soit possible d'apprendre beaucoup sur la culture d'une petite localité, du simple fait que nous allions la visiter. Toutefois, les régions nous font souvent comprendre qu'elles ont l'impression que leurs doléances ne parviennent jamais à Ottawa, que nous sommes ici dans notre tour d'ivoire et que nous prenons nos décisions sans les consulter.
Il me semble qu'il y a au moins deux avantages à nous rendre dans les régions, et peut-être plus encore. D'abord, c'est une démarche pédagogique à l'intention des localités que nous visitons. Nos déplacements permettent à la population de voir comment fonctionnent les parlementaires et de lui montrer quel genre de travail nous accomplissons. Je vais maintenant vous donner un exemple de l'autre avantage dont je vous parlais.
Nous revenons tout juste d'un séjour de deux semaines dans nos circonscriptions. Nous avons tous rencontré nos commettants pour discuter avec eux de ceci et de cela. L'autre jour, j'ai rencontré les représentants de la galerie d'art Restigouche qui traversent des moments très durs car ils essaient de s'entendre sur un plan de travail quinquennal et sur un budget qui leur permettrait de devenir autosuffisants. Ces gens ont pris en main une galerie d'art qui était un organisme à but non lucratif qui recevait des fonds du gouvernement fédéral, de la province et de la municipalité; or, on leur demande aujourd'hui de devenir un organisme à but non lucratif semi-commercial. Vous savez ce que c'est cela, vous? J'ai passé trois quarts d'heure avec ces gens pour examiner leurs plans de travail pour les cinq prochaines années.
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Je pense que si nous devions entendre le témoignage de l'organisation nationale qui chapeaute ce genre de galerie, ici même à Ottawa, ce serait là le genre de renseignements qui nous ne parviendraient jamais. Or, je crois qu'il serait extrêmement profitable pour les membres du comité d'apprendre la façon dont certaines de ces petites boîtes surmontent les obstacles, et particulièrement les obstacles d'ordre budgétaire.
J'ai eu l'occasion...
[Français]
de visiter Gilles Guerrette d'Edmundston et Les Danseurs du Madawaska, un groupe folklorique. C'est la même chose.
[Traduction]
Cela les préoccupe.
Je ne m'attends pas à ce que les députés viennent dans ma région et en connaissent parfaitement la culture, mais je m'attends à ce qu'ils soient prêts à ouvrir les yeux: il y a des choses différentes qui se passent dans toutes les régions du pays. Je crois qu'il est bon de pouvoir se rendre dans les petites localités. Donnez à cette population la possibilité de se faire entendre autrement que par l'intermédiaire de ses parlementaires. Il est bon qu'elle puisse faire part de ses inquiétudes et de son point de vue directement à des gens qui viennent d'autres régions du pays.
Le président: J'ai envoyé aux députés un extrait du hansard qui est un discours de M. White, député de North Vancouver. Je ne l'ai pas fait pour des raisons partisanes. Ce n'est pas du tout mon style. Je crois vraiment qu'il faudrait clarifier les choses. Les gens lisent cela, l'entendent et tout d'abord, ce n'est pas exact. Voilà ce que je lis:
- Hier, il y a eu une réunion du Comité du patrimoine. L'une des questions à discuter à huis clos
était un nouveau voyage dans tout le pays, un voyage aux frais de la princesse pour les membres
du Comité du patrimoine.
- Qu'allaient-ils faire au cours de ce voyage? Ils devaient étudier la culture canadienne et essayer
de la définir. Ils devaient aller à Vancouver, Calgary et Montréal. Ils devaient définir la culture
canadienne. C'est comme essayer de définir l'amour ou pourquoi un chat est un chat. C'est un
exercice absolument ridicule et stupide.
Les avis sur ce que doit faire notre comité peuvent être partagés. Nous pouvons dire aussi qu'il y a déjà eu d'innombrables études sur la culture au Canada. Le fait est qu'à l'heure actuelle il y a un débat énorme sur ce que devrait être la politique culturelle canadienne en matière de commerce international. Quelle est notre position sur l'OMC? Même au sein de notre propre gouvernement, les opinions divergent. Elles divergent aussi certainement d'un parti à l'autre pour ce qui est de la protection culturelle de nos institutions nationales, de la culture et de nos industries culturelles.
Le débat sur le secteur de l'édition fait rage. Devons-nous ouvrir les frontières ou maintenir une certaine protection? Ce débat se poursuit indéfiniment. Les gens discutent. C'est tout le temps dans les journaux. On parle de ce qu'il faut faire de l'Internet. Du genre de protection que nous recherchons. Quelle est notre position sur les droits d'auteur dans le cas de l'autoroute de l'information?
Plus pertinente - et la question a été soulevée par le parti du député de North Vancouver lui-même - est la privatisation des industries culturelles qu'il conviendrait d'encourager beaucoup plus, si j'ai bien compris. Il y a tout un débat qui fait rage dans de nombreux secteurs où on se demande s'il faut que le secteur privé prenne la relève du gouvernement en matière de financement d'une multitude d'institutions culturelles.
C'est en tout cas les questions que l'on nous pose. On nous écrit à ce sujet. Ce n'est certainement pas une plaisanterie futile. En quelques semaines seulement depuis que nous avons entamé cette étude, nous avons reçu 57 mémoires - et ceux-ci ne sont que ceux que nous avons sollicités. Si nous mettions une annonce dans les journaux, je suis certain que ce chiffre de 57 serait multiplié considérablement parce que les gens se préoccupent beaucoup de cette situation.
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La ministre a estimé que c'était quelque chose que le comité devrait faire et je pense que nous étions fondamentalement d'accord. Sinon, nous n'aurions pas défini notre mandat ni notre plan de travail.
J'aimerais donc bien préciser que je ne suis pas du tout d'accord avec le député qui sort ce genre d'imbécillités superficielles qui n'aident personne. Je tenais à protester.
Je tiens également à dire, aux fins du procès-verbal, que tout ce que nous avons fait la dernière fois à l'égard de notre mandat, du plan de travail et des discussions sur les déplacements dans le pays a eu lieu lors d'une séance ouverte au public, comme celle d'aujourd'hui et comme les autres qui auront lieu à l'avenir. Il est vrai que nous avons des séances à huis clos de temps à autre, mais au préalable nous avons une motion de tenir la séance à huis clos et on donne aux membres l'occasion de s'exprimer là-dessus. Mais ce n'était certainement pas le cas cette fois-là, et je n'ai pas l'intention de tenir des discussions à huis clos en ce qui concerne notre façon de dépenser l'argent des contribuables. J'ai simplement voulu soulever cette question.
Je suis d'accord avec M. Guimond lorsqu'il dit qu'il faut respecter la liberté et le jugement du Parti réformiste ou de tout autre membre, quant à la décision d'assister ou non. Cependant, lorsqu'on tient compte des conséquences de cette étude, et lorsque tous les membres reçoivent les documents de recherche et les rapports ministériels, j'espère, monsieur Abbott, que vous serez prêts à reconnaître la nature sérieuse du travail. Nous voulons entendre votre point de vue. Vous avez un point de vue différent. Votre point de vue sur le projet de loi sur le droit d'auteur se démarquait bien de celui des autres partis, et c'est cela qui rend le débat démocratique vraiment utile. Il nous faut des points de vue différents, et si vous ne venez pas, je crois que nous serons privés d'un point de vue qui représente de nombreux électeurs de notre pays, une voix importante.
Je vous demande donc de nous permettre de soumettre le budget. Un sous-comité va l'examiner, et nous allons voir s'il s'agit d'un budget acceptable. Si c'est le cas, je crois qu'il serait vraiment dommage si vous ou bien M. Hanrahan ou bien vous deux décidez de ne pas participer, ou décidez de participer à certaines audiences mais pas à d'autres. Il me semble que vous avez un point de vue qu'il faut défendre - chose que vous faites toujours - pour que vos arguments soient compris dans le rapport qui résultera de notre travail.
Je vous dis cela dans un contexte constructif. J'espère qu'on va pouvoir vous faire changer d'idée en cours de route. Sinon, ce serait dommage; nous allons certainement respecter votre décision.
Y a-t-il d'autres points de vue ou d'autres observations?
J'ai quelque chose à vous annoncer. Le haut-commissariat de Grande-Bretagne invite le comité...
[Français]
à déjeuner le lundi 2 juin vers 11 h ou 12 h en compagnie du comité National Trust for Scotland qui sera ici en visite.
[Traduction]
Je sais qu'il y a possibilité d'une élection, mais rien n'est certain. S'il n'y a pas une élection, j'aimerais savoir si les membres du comité pourront assister à ce déjeuner. Nous allons vous envoyer des renseignements à ce sujet. Il va avoir lieu le 2 juin, mais il est possible que vous en sachiez plus long que moi.
La séance est levée.