[Enregistrement électronique]
Le mardi 24 septembre 1996
.1130 
[Traduction]
Le greffier du comité: Mesdames et messieurs les députés, il y a quorum. Conformément aux paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, le premier point de l'ordre du jour est l'élection d'un président.
[Français]
Messieurs et mesdames les députés, il y a quorum. En conformité avec les paragraphes 106(1) et (2) du Règlement, le choix d'un président est le premier sujet à l'ordre du jour. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
[Traduction]
M. Reed (Halton - Peel): Je propose M. Mitchell.
La motion est adoptée
Le greffier: J'invite M. Mitchell à occuper le fauteuil de la présidence.
Des voix: Bravo!
Le président: J'aimerais que toutes mes élections soient aussi faciles.
Je vous remercie. J'aimerais d'abord remercier les membres du comité de leur appui. Je constate également que nous avons deux nouveaux membres. Je vous souhaite la bienvenue, messieurs. J'imagine que je devrais aussi vous souhaiter bon retour parmi nous.
Une voix: [Inaudible - La rédaction]
Le président: Mesdames aussi. Je ne parlais que des nouveaux membres.
Le deuxième point de l'ordre du jour est l'élection du premier vice-président. Candidatures, s'il vous plaît.
Mme Cowling (Dauphin - Swan River): Monsieur le président, je propose que M. Peter Thalheimer soit élu premier vice-président.
Le président: La candidature de M. Thalheimer a été proposée. Pour?
M. Ringma (Nanaimo - Cowichan): Peut-il y avoir d'autres candidatures ou est-ce...
Le président: Il y a aussi un poste de deuxième vice-président pour lequel j'accueillerai les mises en candidature dans un instant. Y a-t-il des objections à la candidature de M. Thalheimer?
La motion est adoptée
Le président: Nous allons passer à l'élection du deuxième vice-président.
[Français]
Mme Guay (Laurentides): J'aimerais proposer M. René Canuel comme vice-président du comité.
[Traduction]
M. Ringma: J'aimerais qu'il y ait un vote par appel nominal, monsieur le président.
Le président: C'est tout à fait régulier. Monsieur le greffier.
M. Ringma: Peut-il y avoir plus d'une candidature en même temps, monsieur le président?
Le président: Le Règlement prévoit qu'il y a deux postes de vice-président. Nous avons été saisis de deux motions, la première ayant été votée à l'unanimité, la seconde faisant l'objet d'un vote par appel nominal, à votre demande. Par la suite, il n'y a plus de motion pour le poste de vice-président. C'est bien cela?
Le greffier: Oui, à moins que celle-ci ne soit rejetée.
Le président: À moins qu'elle ne soit rejetée.
M. Ringma: Sauf que j'allais proposer la candidature de Darrel Stinson, mais de la façon dont on procède ici, il semble que ce ne soit pas possible.
Le président: Non, ce n'est pas que ce n'est pas possible. J'ai un appel de candidatures et j'ai donné la parole aux deux premiers députés que j'ai vus. Ils ont proposé leurs motions, sur lesquelles nous nous prononçons. La première a été adoptée à l'unanimité; dans le cas de la seconde, vous avez réclamé un vote par appel nominal, et j'ai demandé au greffier de s'en charger.
M. Reed: J'aimerais apporter une précision, monsieur le président. Ces mises en candidature sont en fait des motions...
Le président: Ce sont des motions, en effet.
M. Reed: ... si bien qu'il n'y a pas plusieurs choix.
Le président: M. Reed signale ici une des singularités de notre système. Il s'agit d'une motion en faveur d'un candidat par opposition à des mises en candidature et à une élection entre plusieurs candidats.
.1135
La motion est adoptée par 9 voix contre 2
Le président: Nous allons traiter de questions qui vont nous obliger à invoquer le huis clos. Je demande aux personnes qui sont au fond de quitter la salle.
[La séance se poursuit à huis clos]