Fascicule 05

PROCÈS-VERBAUX

LE LUNDI 28 OCTOBRE 1996
(Séance no 33)

[Traduction]

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 31, à l'hôtel Explorer, Yellowknife, Territoires du Nord-Ouest, sous la présidence de Réginald Bélair.

Membres du Comité présents: Dave Chatters, Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.

Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.

Témoins: De la «Inuvialuit Community Economic Development Corporation»: Patrick Schmidt, directeur. Du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest: Gary Singer, directeur, Planification stratégique. De la Chambre de commerce des Territoires du Nord-Ouest: Bob Brooks, directeur général. Du «N.W.T. Co-operative Business Development Fund»: Greg O'Neill, directeur des opérations. De l'Association des municipalités des Territoires du Nord-Ouest: Maire Denis Bevington, président. De la «N.W.T. Chamber of Mines»: Mike Vaydik, directeur général. De la Société de développement des Territoires du Nord-Ouest: Doug Anguish, directeur de la commercialisation. De «Gwich'in Renewable Resource Board»: Peter Clarkson, directeur général. De la Chambre des commerce de Yellowknife: Gabrielle Decorby, présidente; Daniel Adam, président, Comité du développement commercial; Steven Richards, ancien président. De la «N.W.T. Arctic Tourism Association»: Charles Furlong, président; Arlene Carmichael, directrice; Eric Yaxley, directeur. De la «Denendeh Development Corporation»: Margaret Gorman, directrice générale. Du Comité canadien des ressources arctiques: Kevin O'Reilly, directeur de la recherche.

Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 00, le Comité suspend ses travaux.

À 13 h 04, le Comité reprend ses travaux.

À 15 h 24, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE MARDI 29 OCTOBRE 1996
(Séance no 34)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 05, à l'hôtel Sawridge, Fort McMurray, Alberta, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.

Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.

Témoins: De «Syncrude»: Philip Lechambre, administrateur supérieur des affaires financières. De la Municipalité régionale de Wood Buffalo: Maire Guy Boutilier; Jim Carberry, adjoint du maire. De «Suncor»: Terrance J. Bachynski, directeur, Approbations des projets. De la Première nation crie Mikisew: Lawrence Courtoreille. De la Chambre de commerce de Fort McMurray: Carolyn Baikie, directrice générale; Katy Wood, présidente; Tim Walsh, directeur. De l'Université de l'Alberta: Edward J. Chambers, «Western Centre for Economic Research». Du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentaire et du Développement rural (Alberta): Keith Price, chef, Direction des initiatives rurales.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 40, le Comité suspend ses travaux.

À 10 h 46, le Comité reprend ses travaux.

À 12 h 58, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE MERCREDI 30 OCTOBRE 1996
(Séance no 35)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 06, à l'auberge Prince Albert Inn, Prince-Albert, Saskatchewan, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.

Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.

Témoins: De la Chambre de commerce de Prince-Albert: John Mitchell, président, Comité des ressources naturelles. De la «Saskatchewan Labour Force Development Board»: Roman Orynik, représentant du Groupe de référence des entreprises; Conrad Pura, représentant syndical. Du «Saskatchewan Wheat Pool»: Neil Ketilson, coordinateur, chargé du programme de gérance. De la Société de développement de Prince-Albert: Trevor Ives, directeur général. De la «Saskatchewan Council for Community Development»: Linda Pipke, directrice générale; Mick Ozeroff, président; Joan Corneil, membre du personnel de direction; Louis Hradecki, membre du personnel de direction. De Weyerhaeuser Canada Limited: Steve Smith, vice-président et directeur de «Timberlands». Du «Saskatchewan Women's Agricultural Network»: Noreen Johns, directrice générale. De la Société de développement Kitsaki: David McIlmoyl, directeur général.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 02, le Comité suspend ses travaux.

À 13 h 50, le Comité reprend ses travaux.

À 15 h 14, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE JEUDI 31 OCTOBRE 1996
(Séance no 36)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 35, à l'auberge Westwood Inn, Swan River, Manitoba, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.

Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.

Témoins: Du «Manitoba Women's Institute»: Barbara Steinwandt, présidente. Du «Russell Group»: Ron Clement; Rob Bruce-Barron. Du Collège communautaire Keewatin: Jeff Stepaniuk, instructeur, Programme de gestion des ressources naturelles. De «Forest Capital Canada»: Bernice Palaniuk, présidente du comité; Nick Walker, président, Spruce Products Ltd. De «Gateway North»: Darryl Balasko, directeur associé. Du Collège communautaire Assiniboine, Brandon: Donna Campbell, coordinatrice de la commercialisation, Programme de développement rural. De «LakeView Investments: Danny Chartrand, gestionnaire des activités commerciales. De «Keystone Agriculture Producers»: Don Dewar, deuxième vice-président.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 20, le Comité suspend ses travaux.

À 9 h 35, le Comité reprend ses travaux.

À 10 h 32, le Comité suspend ses travaux.

À 10 h 43, le Comité reprend ses travaux.

À 13 h 54, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE VENDREDI 1er NOVEMBRE 1996
(Séance no 37)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 heures, au Algonquin Banquet Center, Huntsville, Ontario, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.

Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.

Témoins: De la Société de développement des entreprises de la région de Parry Sound: Bill Spinney, agent de développement économique; Tim West, président. De «Almaguin 2000 Economic Development Agency»: A.R. Fedeli, agent. De «Community Business Development Corporation»: Sylvia Purdon; Hugh Fairfield, président; Don Forsyth, directeur général. De Tourisme Muskoka: Randy Clark, directeur de la commercialisation. De la Municipalité du district de Muskoka: Gord Adams, président du district. De la Fondation Héritage de Muskoka: Don Gordon, directeur général. De «Huntsville Pioneer Village»: John Finley, directeur général. D'Initiative fédérale du développement du Nord de l'Ontario: Louise Paquette. De«Panolam Industries»: Greg Smith, vice-président, directeur général. De «Tembec Forest Products»: Kenton Martin, vice-président et directeur général. De Bell Canada: Ray Lacroix, sous-directeur, Relations gouvernementales. De «Steamship and Historical Society»: Russ Brown, directeur général.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 55, le Comité suspend ses travaux.

À 13 h 16, le Comité reprend ses travaux.

À 16 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE LUNDI 4 NOVEMBRE 1996
(Séance no 38)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 30, à Amos, Québec, à l'hôtel Amosphère, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Bob Ringma.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.

Témoins: De l'Union des producteurs agricoles: Rosaire Mongrain, président. Du Conseil de bande Abitibiwinni: Harry McDougall, chef de bande. De Solidarité rurale: François Lemieux, président. De l'Association des prospecteurs du Québec: Gratien Gélinas, directeur général. De l'Association forestière de l'Abitibi-Témiscamingue: Norman Talbot, président. De la Chambre de commerce de Val-d'Or: Nicole Brien, directrice générale; Daniel Deschambault, président. De l'Association touristique régionale: Louis Laliberté, directeur général. Du Conseil de développement régional de l'Abitibi-Témiscaminque: André Brunet, président du Conseil. De la Chambre de commerce d'Amos: Patrice Maltais, président. De la Municipalité de Sullivan: Lucie Blais, conseillère.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 heures, le Comité suspend ses travaux.

À 13 h 34, le Comité reprend ses travaux.

À 16 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE MARDI 5 NOVEMBRE 1996
(Séance no 39)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 03, à l'hôtel Howard Johnson, à Edmunston, au Nouveau-Brunswick, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Bob Ringma.

Autre député présent: Pierrette Ringuette-Maltais.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.

Témoins: De Madawaska Forests Products Marketing Board: Claude Pelletier, directeur général. De l'Université Mount Allison: John Higham, directeur. Du Conseil économique du Nouveau-Brunswick: Joanne Losier, directrice générale; Anne Bertrand, présidente. De la Commission industrielle du Nord-Ouest: Réno Pelletier, directeur gnéral. Du Comité de la Grappe industrielle: Gérald Clavette, président. De la Chambre de commerce des provinces de l'Atlantique: Steven Eagles, président.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE MERCREDI 6 NOVEMBRE 1996
(Séance no 40)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 30, à l'hôtel Delta Sydney, Sydney, Nouvelle-Écosse, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Bob Ringma.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.

Témoins: De la Chambre de commerce du Cap-Breton: Robert Sampson, président. De la «Strait Highlands Regional Development Authority»: René Aucoin, agent de développement économique; Francis Gillies, Développement des ressources naturelles. De la «United Mine Workers of America»: Steven Drake, président. De la «Inverness and Victoria County Federation of Agriculture»: Fraser Hunter, directeur. De la «Guysborough County Regional Development Authority»: Gordon MacDonald, directeur général. De «New Dawn Enterprises»: Rankin MacSween, président; Lisa Jacobs, chercheur; Ora McManus, directeur, Projets spéciaux. Du «University College of Cape Breton»: Mike Gurstein, professeur. De «BCA Holdings»: Greg MacLeod, président du Conseil.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu,--Que le Comité assume les frais d'un déjeuner de travail.

À 14 h 10, le Comité suspend ses travaux.

À 14 h 15, le Comité reprend ses travaux.

À 16 h 02, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE JEUDI 7 NOVEMBRE 1996
(Séance no 41)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 02, à l'auberge Labrador Inn, Goose Bay, Terre-Neuve, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Bob Ringma.

Autre député présent: Laurence O'Brien.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.

Témoins: De «Happy Valley-Goose Bay»: Harry Baikie, maire. De la «Labrador Inuit Development Association»: Fred Hall, directeur général. Du «Hopedale Community Council»: Ches Piercy, conseiller; Diane Flowers, conseillère. De la «Labrador North Chamber of Commerce»: John Fleet, président. De la «Southeastern Aurora Development Association»: Byron Rumbolt, directeur. Du «Citizens Committee for Improved Health Care: Mike Barnes, président. Du «Combined Councils of Labrador»: Judy O'Dell, vice-présidente, Région centrale du Labrador; Joe Roberts, président; Al Thoms, vice-président. De la Corporation de développement économique: John Hickey, directeur. Du «Combined Councils of Rigolet»: Charlotte Wolfrey, directrice des services; Richard Rich, maire. De la ville de Cartwright: Jessie Bird, maire adjoint; Allen Dyson, conseiller. De l'Association des Métis du Labrador: Carter Russell, représentant.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 47, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE MARDI 19 NOVEMBRE 1996
(Séance no 42)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, René Canuel, Dave Chatters, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Roseanne Skoke.

Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.

Témoins: De la Société du crédit agricole: Max Pierce, vice-président général et économiste en chef; John van Abbema, vice-président, Région de l'Est. D'Inco Limitée: David Allen, vice-président, Affaires publiques et gouvernementales.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE JEUDI 21 NOVEMBRE 1996
(Séance no 43)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 04, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Darrel Stinson.

Membres suppléants présents: Murray Calder pour Bob Wood; Wayne Easter pour David Iftody.

Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.

Témoins: D'Industrie Canada, Bureau de l'entrepreneurship et de la petite entreprise: Peter Sagar, directeur général; Peter Webber, chef d'équipe; Dean Knudson, conseiller politique. De l'Office canadien de commercialisation du poulet: Lloyd Sandercock, président; John Maaskant, premier vice-président; André Gravel, deuxième vice-président; Cynthia Currie, directrice générale.

Peter Sagar fait une déclaration et, avec Peter Webber, répond aux questions.

Lloyd Sandercock, John Maaskant et André Gravel font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 heures, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE MARDI 26 NOVEMBRE 1996
(Séance no 44)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 06, dans la pièce 705 La Promenade, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Bernard Deshaies, Julian Reed, Bob Ringma, Benoît Serré et Bob Wood.

Membre suppléant présent: Geoff Reagan pour Marlene Cowling.

Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.

Témoins: Du Comité forestier de Mattawa et environs: Michael G. Brophy, président; Wilston (Bill) Steer, éducateur et environnementaliste, Conseil scolaire de Nipissing; Carmen Demarco, consultante. De la «British Columbia Shellfish Growers Association»: Ruth Salmon, directrice exécutive. De la «B.C. Salmon Farmers Association»: Marcel Gijssin, représentant.

Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité réalise une étude sur les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).

Michael Brophy, Ruth Salmon et Marcel Gijssin présentent des exposés et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 33, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE MERCREDI 27 NOVEMBRE 1996
(Séance no 45)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit à 15 h 35, dans la salle 705, La Promenade, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed, Benoît Serré et Bob Ringma.

Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.

Témoins: De l'Association canadienne des coopératives: Linden Hillier, directeur général; Mary Pat MacKinnon, directeur, Politique.

Linden Hillier fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 16 h 24, le Comité étudie ses travaux futurs à huis clos.

À 16 h 29, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE JEUDI 28 NOVEMBRE 1996
(Séance no 46)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit à 11 h 55, dans la salle 705, La Promenade, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, René Canuel, Marlene Cowling, Julian Reed, Bob Ringma et Benoît Serré.

Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.

Témoins: D'Industrie Canada: Pour le tourisme: Francine Boivin, vice-présidente, Compétitivité de l'industrie; Pour l'Infrastructure des télécommunications: Richard Simpson, Directeur général, Secrétariat du Comité consultatif sur l'autoroute de l'information; Len St. Aubin, directeur par intérim, Analyse industrielle et réglementaire; Pour le Programme d'accès communautaire: Wayne Tosh, directeur, Promotion des sciences et Affaires universitaires.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE MARDI 3 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 47)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, David Iftody, Julian Reed, Benoît Serré, Darrel Stinson et Peter Thalheimer.

Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.

Témoins: Du ministère des Transports: André Pageot, directeur général, Politiques maritimes; Brian E. Hicks, conseiller principal en politiques, Génie routier et environnement, Politiques et programmes routiers; J.E. (Jed) Cochrane, chef, Transport ferroviaire des marchandises, Politiques ferroviaires et programmes; Brian Fogarty, chef, Secrétariat des cessions. Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien: Paul Cuillerier, directeur général intérimaire, Direction générale des terres et de l'environnement, Services fonciers et fiduciaires; Peter Wyse, gestionnaire principal de projet, Direction générale de l'environnement et des ressources naturelles.

André Pageot et Paul Cuillerier présentent des exposés et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE MERCREDI 4 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 48)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 15 h 24, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Peter Thalheimer (vice-président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, David Iftody, Benoît Serré et Bob Wood.

Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.

Témoins: De la Fédération canadienne des entreprises indépendantes: Garth Whyte, vice-président, Affaires nationales et Recherches; Pierre Cléroux, vice-président, Québec; Peter O'Brien, directeur exécutif, Provinces de l'Atlantique; Dan Kelly, directeur des Affaires provinciales, Manitoba.

Les témoins présentent des exposés et répondent aux questions.

À 16 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

LE JEUDI 5 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 49)

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 heures, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).

Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed, Bob Ringma, Benoît Serré, Peter Thalheimer et Bob Wood.

Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.

Témoins: De l'Agence de promotion économique du Canada Atlantique: Peter Estey, vice-président, Programmes et développement. De la Diversification de l'économie de l'Ouest: Maryantonett Flumian, sous-ministre adjointe principale. Du Bureau fédéral de développement régional (Québec): François Gauthier, sous-ministre adjoint intérimaire, Stratégie et Liaison.

Les témoins présentent des exposés et répondent aux questions.

À 12 h 10, la séance est suspendue.

À 12 h 50, la séance reprend.

À 13 h 29, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité

Roger Préfontaine