PROCÈS-VERBAUX
LE MARDI 10 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 50)
[Traduction]
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 03, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, David Iftody, Julian Reed, Bob Ringma, Benoît Serré, Roseanne Skoke et Peter Thalheimer.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité réalise une étude sur les ressources naturelles et le développement rural (Voir les Procès-verbaux et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l'examen d'une ébauche de rapport sur le développement économique rural.
À 10 h 06, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 12 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 51)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 04, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Julian Reed, Peter Thalheimer et Bob Wood.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Témoins: De la Chambre des communes: Dianne Brushett, députée; John Bryden, député; Paul Crête, député.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité réalise une étude sur les ressources naturelles et le développement rural (Voir les Procès-verbaux et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins présentent des exposés et répondent aux questions.
À 12 heures, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 12 FÉVRIER 1997
(Séance no 52)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 34, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, René Canuel, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed, Peter Thalheimer et Bob Wood.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité réalise une étude sur les ressources naturelles et le développement rural (Voir les Procès-verbaux et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1)
Le Comité examine l'ébauche du rapport intitulé «Tenir compte de la réalité rurale».
Il est convenu, - Que l'ébauche de rapport soit adopté dans sa forme modifiée.
Il est convenu, - Que le président soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.
Il est convenu, - Que le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport.
Il est convenu, - Que le Comité fasse imprimer 1 000 exemplaires du rapport.
Il est convenu, - Que le président dépose le rapport en tant que Troisième rapport à la Chambre.
À 15 h 52, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Roger Préfontaine