[Enregistrement électronique]
Le mardi 1er octobre 1996
.0912 
[Traduction]
Le président: La séance est ouverte. Bonjour à tous.
Je n'ai malheureusement pu assister à la séance d'organisation de mercredi dernier, car j'ai été retenu dans ma circonscription. Mais je tiens à remercier le comité de m'avoir reconduit à la présidence. Je ferai de mon mieux, et je suis ravi d'être secondé par Mme Picard et par M. Dhaliwal comme vice-présidents.
Vous avez l'ordre du jour d'aujourd'hui. Nous comptons malheureusement plusieurs absents ce matin, qui n'ont pas tous donné de motif pour leur absence. Je demanderais à Pierre s'il sait ce qu'il est advenu de plusieurs des membres du comité. Au fait, je souhaite la bienvenue à notre nouveau greffier, Pierre...?
[Français]
Le greffier du comité: Rodrigue.
Le président: Rodrigue, c'est cela.
[Traduction]
Comme vous l'aurez sans doute constaté, Nancy Hall partira en congé de maternité d'ici un mois ou deux, et c'est pourquoi Pierre Rodrigue la remplace comme greffier du comité. Bienvenue à Pierre. Et nous sommes ravis que Claude Blanchette et Nancy Hall soient de retour avec nous.
J'imagine qu'Odette Madorre nous reviendra dans un certain temps, n'est-ce pas?
Mme Nancy Miller Chénier (recherchiste du comité): Elle sera de retour en janvier.
Le président: Voilà ce qui explique la plupart des absences.
Commençons par l'ordre du jour. Y a-t-il certains points à ajouter? Monsieur Dubé, voudriez-vous ajouter quelque chose à l'ordre du jour?
[Français]
M. Dubé (Lévis): Je voudrais qu'on discute de l'heure des réunions.
.0915
[Traduction]
Le président: Est-ce que vous parlez du créneau qui nous est réservé habituellement ou du calendrier proposé pour l'étude de la politique sur les drogues?
[Français]
M. Dubé: Ce que j'aimerais, même si plusieurs personnes ne sont pas arrivées, ce serait que les réunions aient encore lieu le mardi matin, mais qu'elles soient décalées d'une période. Je suis forcé de quitter ma circonscription à 5 heures le matin et je trouve que c'est bien tôt. Vous aussi, à 5 heures? Si la réunion se tenait à 10h30, cela nous faciliterait les choses. Êtes-vous d'accord?
[Traduction]
M. Scott (Fredericton - York - Sunbury): Monsieur le président, peut-être que cela vous importe peu, mais je siège également au Comité des droits de la personne, qui se réunit tous les mardis et jeudis à 11 heures.
[Français]
M. Dubé: Le mardi après-midi, est-ce qu'il y en a qui sont libres?
[Traduction]
Le président: Est-ce que nous sommes d'accord avec la suggestion, qui est de nous réunir l'après-midi?
Sachez, tout d'abord, que les autorités nous ont accordé le créneau de 9 heures à 11 heures, qui est le même que l'année dernière. On peut bien étudier d'autres possibilités, mais tout dépendra des salles disponibles.
Mais notre greffier fera la vérification, n'est-ce pas?
Le greffier: Absolument.
Le président: Si j'ai bien compris, le créneau de 9 heures du matin ne convient pas à la plupart d'entre vous.
[Français]
Mme Picard (Drummond): Cela me convient, mais mon collègue ne peut pas être ici avant 9h30 ou 10 heures.
M. Dubé: Ça m'est impossible avant 9h30. Ce matin, j'ai pris l'avion de 6h15 et j'ai dû me lever à 5 heures. J'ai fini à minuit hier soir. Une fois de temps à autre, c'est possible, mais quand on fait ça régulièrement, c'est une situation qui devient épuisante.
[Traduction]
Le président: Monsieur Hill.
M. Hill (Macleod): Ce créneau me plaît bien et ne me pose aucun problème, mais je veux bien être indulgent à l'égard des autres membres du comité.
Le président: Monsieur Scott, le créneau de 11 heures du matin est-il fixe pour votre autre comité?
M. Scott: Nous avons déjà tenu notre première réunion la semaine dernière, et nous avons réservé ce créneau pour tout l'automne. Le reste ne me gêne pas. Je comprends fort bien M. Dubé, car je l'ai vu agir au Comité de la sécurité sociale, et je sais qu'il a beaucoup de résistance. S'il vous dit que cet horaire lui pose des problèmes, c'est sans doute vrai.
Le président: À quelle heure pourriez-vous arriver, monsieur Dubé: 9h30, 10 heures ou 11 heures?
[Français]
M. Dubé: L'avion atterrit à 9h15 à Gatineau; alors, 9h30, ce serait un peu juste. Je ne veux pas qu'on écarte le choix d'une heure pour moi tout seul, mais j'ai l'impression qu'il manque toujours des gens à 9 heures. On me dit que le mardi après-midi, tout le monde est libre après la période des questions. Le jeudi ne me cause pas de problème.
[Traduction]
Le président: Monsieur Szabo.
M. Szabo (Mississauga-Sud): Monsieur le président, d'après ce que nous avons vu jusqu'à maintenant, les membres du comité arrivent petit à petit au comité avec un peu de retard. Or, si nous attendons que tous soient arrivés, cela nous fait perdre du temps, alors que nous sommes très occupés. Étant donné la charge de travail qui est prévue, je me demande s'il ne vaudrait pas mieux prévoir le mardi après-midi, après la période de questions, vers 15h30. Cela nous donnerait un peu plus de marge de manoeuvre et nous permettrait de prolonger la séance, au besoin. De toute façon, nous sommes obligés d'être tous présents le mercredi matin pour les réunions de caucus, et les membres du comité ont de bonnes raisons d'être présents à Ottawa le mardi après-midi.
En ce qui concerne le jeudi, puisque certains d'entre nous voudront retourner dans leur circonscription, il vaudrait mieux ne pas toucher à la réunion du jeudi matin: nous pourrions réserver cette période soit pour le comité plénier, soit pour un sous-comité, au besoin. Je crois que le changement que je suggère pourrait être productif pour le comité.
.0920
Le président: J'ai moi-même un engagement le mardi après-midi, toutes les semaines, et il faudrait que je voie s'il est possible de le reporter. Je n'aime pas trop les séances de l'après-midi, car le comité est toujours à la merci de la Chambre, beaucoup plus qu'à 9 heures du matin. Le pire qui puisse nous arriver, c'est que l'on nous annonce un vote à 10 heures. Or, les séances du mardi après-midi sont souvent perturbées, car il arrive que l'on soulève des questions de privilège après la période de questions ou que des ministres fassent des déclarations, ce qui retarde la période des questions, ou encore qu'il y ait un vote immédiatement après.
Vous voyez qu'il est beaucoup plus probable que la séance du mardi après-midi soit perturbée, ce qui n'est pas le cas si la séance a lieu le mardi matin.
Si 9 heures ne vous convient pas, je suggérerais que nous étudiions la possibilité de nous réunir à 11 heures, avant d'opter pour l'après-midi. Il faudrait que M. Scott vérifie auprès de son autre comité.
Je pense que les mardis après-midi sont toujours très occupés, car on approche du milieu de la semaine. Tout le monde et son père organisent une réception, et les députés doivent se dédoubler. Bon nombre d'entre eux ont également un caucus le mardi soir, et sont donc extrêmement occupés. C'est à ce moment-là qu'ils commencent à faire des compromis.
Je n'ai pas dit qu'il y avait nécessairement des caucus à 15h30, mais il faut reconnaître que si un député sait que sa soirée sera consacrée à un caucus, à une autre réunion ou à une réception quelconque, il aura tendance à se réserver quelques heures à son bureau l'après-midi. Les mardis après-midi pourraient devenir alors très encombrés.
Peut-être pourrions-nous songer au créneau de 11 heures du matin.
Monsieur Dubé, 11 heures vous conviendrait-il?
[Français]
M. Dubé: Oui, mais on perd Andy et je ne suis pas intéressé à le perdre.
[Traduction]
Le président: Est-ce possible pour vous? Voulez-vous explorer cette possibilité?
M. Scott: Nous nous sommes posé la question la semaine dernière et avons opté pour le créneau de 11 heures. Je ne crois pas que j'aurais beaucoup d'appuis si je me rétractais.
Le président: Je vois.
[Français]
Mme Picard: Monsieur le président, la période dont on parle serait de 11 heures à 13 heures?
M. Dubé: Non, la séance durerait une heure et demie.
Mme Picard: De 11 heures à 12h30?
Le président: Oui.
Mme Picard: Est-ce que 9h30 pose un problème? Est-ce que ce serait trop tôt?
M. Dubé: Je risque d'arriver à 10 heures, c'est sûr, mais...
Mme Picard: Ce pourrait être de 10 heures à 11h30.
M. Dubé: Si c'est seulement pour moi...
[Traduction]
Le président: Non, cela chevauche...
[Français]
Le greffier: Il risque d'y avoir conflit avec d'autres comités qui voudraient occuper la salle à 11 heures.
M. Dubé: Je me souviens qu'au Comité du développement des ressources humaines, on commençait toujours à 9h30. Le comité occupait les deux créneaux, parce que les salles du centre, à l'Édifice de l'Ouest, sont prises. Mais maintenant que nous sommes rendus ici... De toute façon, ce matin on est en dehors de l'édifice.
J'ai fait une suggestion et je vous ai demandé de voir si c'était possible. Si je suis le seul concerné et intéressé, j'arriverai en retard et c'est tout. J'arriverai à l'heure le jeudi matin.
[Traduction]
Le président: La difficulté se pose pour vous le mardi matin plutôt que le jeudi matin, n'est-ce pas?
[Français]
M. Dubé: Si vous voulez fixer cela au jeudi matin, c'est bien. Le jeudi je suis là, il n'y a pas de problème. C'est que les avions, et je n'ai pas d'autre choix, partent très tôt de Québec, à 6 heures. C'est faisable, mais il faut se lever à 5 heures.
[Traduction]
Le président: Nous en avons suffisamment discuté, et nous prendrons la question en délibéré. Passons à l'ordre du jour.
Je voudrais souhaiter la bienvenue à un nouveau membre du comité, madame Bonnie Hickey.
Mme Hickey (St. John's-Est): Merci.
Le président: Mme Hickey représente St. John's-Est, dans la grande province de Terre-Neuve.
Mme Hickey: Désolée d'être arrivée en retard.
.0925
Le président: J'ai demandé s'il y avait d'autres points à ajouter à l'ordre du jour, et je crois que M. Hill a levé la main.
M. Hill: Non, merci. Il n'y a plus rien.
Le président: D'autres points à ajouter?
Monsieur Szabo.
M. Szabo: À la rubrique «Travaux non complétés» j'aimerais que l'on inscrive le projet de loi C-222, qui a été renvoyé au comité plénier.
Je crois aussi, monsieur le président, que les témoignages entendus au sous-comité étudiant le projet de loi C-222 ont eux aussi été renvoyés au comité; il faudrait peut-être préciser ce qu'on en fera.
Le président: Je souhaite la bienvenue à un autre nouveau membre du comité, notre vice-président, Harb Dhaliwal, de Vancouver-Sud.
M. Dhaliwal (Vancouver-Sud): Vous avez une bonne mémoire.
Le président: Nous venons tout juste de démarrer, monsieur Dhaliwal. Nous voulons savoir s'il y a d'autres points à ajouter à l'ordre du jour. On vient de nous suggérer d'ajouter à la rubrique «Travaux non complétés» un deuxième point, soit le projet de loi C-222.
Autre chose encore?
Passons maintenant aux travaux émanant de la dernière réunion que nous avons eue en juin dernier. Nous avons consacré plusieurs mois à une étude sur la santé des enfants, et on vous a d'ailleurs distribué un résumé des témoignages. J'imagine que les nouveaux membres du comité ont parcouru ce résumé des témoignages, car le comité n'a évidemment pas le temps de reprendre ces témoignages en détail.
Comme on vous a distribué le résumé, je vous encourage, si ce n'est déjà fait, à vous familiariser avec ce qui a été dit en comité, car c'est le moment de vérité. Nous voudrions bien y passer plus de temps encore, mais nous nous sommes également engagés à revoir la politique en matière de drogues.
Laissez-moi un instant discuter avec vous du calendrier prévu pour ces deux études. Nous faisons tous de la politique, tous autant que nous sommes, et il y aura l'année prochaine une élection. Lorsque notre comité organisera son calendrier, il ne faudra pas oublier qu'il y aura sans doute une élection au printemps.
Supposons que l'élection a lieu à la fin du printemps. Cela nous donne à peine six ou sept mois pour terminer notre étude sur les enfants et pour revoir la politique en matière de drogues. D'après ce que je vois, il nous faudra tous ces mois-là pour étudier ne serait-ce que la politique sur les drogues, et même en ne nous consacrant qu'à un seul sujet, il faudra faire vite.
Je me suis engagé à ce que nous fassions du bon travail en ce qui concerne l'étude sur la santé des enfants, mais au point où nous en sommes, il nous faut choisir. Nous pouvons soit passer encore deux ou trois mois sur l'étude sur la santé des enfants - c'est-à-dire entendre d'autres témoins pour terminer l'étude d'ici à Noël et expliquer aux autorités que nous ne pouvons entamer l'étude sur les drogues - soit minimiser les pertes, c'est-à-dire terminer l'étude sur la santé des enfants raisonnablement tôt et entamer l'étude sur les drogues.
Monsieur Szabo.
M. Szabo: Une suggestion, monsieur le président. Bon nombre d'entre nous n'étaient pas membres du comité lorsque l'étude a été lancée. Or, tout remonte à l'exposé du Dr Fraser Mustard. C'est lui qui nous a inspirés, même s'il n'a pas vraiment pris part à nos audiences et même s'il n'est pas vraiment venu témoigner en vue de notre étude.
Au cours de l'été, il s'est tenu à Ottawa un symposium sur la santé au cours duquel leDr Mustard a présenté un excellent aperçu de toutes les données qu'il nous avait exposées. Cet aperçu constituait une excellente analyse.
.0930
Si le comité accepte, je recommanderais que nous obtenions de CPAC une copie de l'exposé du Dr Mustard, puisque c'est lui qui nous a convaincus d'aborder cette étude. Cela permettra aux nouveaux membres du comité de se familiariser avec les dossiers. Nous serons peut-être mieux placés ensuite pour décider si le résumé des témoignages répond bien aux questions soulevées par le Dr Mustard, lorsqu'il nous parlait de l'importance des années de formation pour les enfants.
Cela nous permettrait d'être très bien placés pour décider si nous avons suffisamment d'informations pour boucler la boucle, et pour répondre aux questions de fond soulevées par leDr Mustard.
Nous pourrions ainsi mettre un terme à la première vague d'efforts que nous avons déployés pour l'étude sur la santé des enfants. À moins que le comité ne décide de poursuivre le dossier, nous pourrions ainsi le clore, après avoir discuté ouvertement des questions soulevées par le Dr Mustard et par le résumé des témoignages. Nous pourrions ensuite poursuivre avec les plans préliminaires qui nous ont été proposés en vue de l'étude de la stratégie sur les drogues.
C'est une suggestion que je fais au comité.
Le président: Combien de temps durait l'exposé?
M. Szabo: Une heure.
Le président: Était-ce en anglais?
M. Szabo: CPAC en a peut-être une copie.
Le président: Si cela a été diffusé par CPAC, cela a sans doute été traduit, n'est-ce pas? Il vaudrait mieux l'avoir avec la traduction simultanée.
M. Szabo: On peut aller aux renseignements. L'exposé remonte à juillet 1996.
Le président: C'est une bonne suggestion, Paul.
Pauline.
[Français]
Mme Picard: Nous avons consacré la dernière session à l'étude des enfants et nous étions un bon comité. Nous avons entendu plusieurs témoins. À la fin, je me souviens que nous ayons dit, au cours d'une discussion, que nous étions en train de tourner en rond, parce que les témoins ne faisaient que se répéter depuis le début. On sait pourquoi les enfants ont des problèmes de santé. Tout ça, c'est ce qu'on appelle un problème holistique relié à la pauvreté, au niveau socio-économique, etc. Nos documentalistes ont fait un excellent travail pour résumer les témoignages.
Je sais que nous avons des nouveaux venus au comité. Cependant, je me dis qu'il faut arriver à une solution, à bâtir un rapport et à formuler nos recommandations. Je pense que recommencer serait une perte de temps. On a une étude importante qui s'en vient sur les politiques ayant trait aux drogues. Moi, je serais prête à en finir avec l'étude sur les enfants. Je pense qu'on a toute l'information, tout ce qu'il nous faut pour bâtir un rapport et élaborer nos recommandations.
J'ai l'impression qu'en rencontrant encore d'autres témoins, nous obtiendrions les mêmes témoignages: à un bas niveau économique, les enfants ont des problèmes socio-affectifs, les femmes sont pauvres, les enfants sont pauvres et de là découlent plusieurs problèmes de santé. Je pense que nous avons tout ce qu'il faut pour bâtir un bon rapport. Nos documentalistes ont très bien résumé l'ensemble des témoignages que nous avons eus la dernière fois. Pourquoi recommencer? Ce serait tourner en rond.
[Traduction]
Le président: Bonnie.
Mme Hickey: En tant que nouvelle membre, ce que je suggère, c'est que j'obtienne la bande moi-même, s'il ne s'agit que d'une bande d'une durée d'une heure. Je pourrais la visionner toute seule et ensuite peut-être m'asseoir avec les attachés de recherche, qui pourraient prendre environ une heure, pendant une journée ou deux, pour me mettre à jour.
Vous avez raison. Vous avez déjà passé tout cela en revue. En tant que mère de famille, j'estime que je comprends certaines de ces questions. Je ne crois pas devoir examiner cela de façon très approfondie.
Évidemment, je ne parle que pour moi. Je serais tout à fait disposée à visionner la bande toute seule et ensuite, avec l'accord du président, m'entretenir avec les attachés de recherche pour une mise à jour afin de voir où vous en êtes, et ensuite nous pourrions aller de l'avant.
.0935
M. Dhaliwal: Je partage cet avis. Je suis un nouveau membre du comité, mais je serais tout à fait disposé à travailler seul et à ne pas prendre le temps précieux du comité afin de me renseigner suffisamment pour que nous puissions aller de l'avant sur cette question importante. Je pense que c'est une bonne idée. Nous pourrions peut-être le faire à deux afin d'économiser le temps du personnel.
M. Szabo: Est et Ouest.
M. Dhaliwal: J'ai très hâte.
Le président: Antoine.
[Français]
M. Dubé: Je suis entièrement d'accord avec Mme Picard que nous avons fait un bon bout de chemin. J'ai lu tous les témoignages et j'ai trouvé qu'on avait fait un excellent travail de synthèse.
Il resterait peut-être à faire une table ronde, qui pourrait nécessiter une réunion ou deux, de préférence une seule. Il n'y a pas beaucoup de divergence dans ces témoignages. Ce sont plutôt des groupes qui parlent d'un aspect et d'autres qui parlent d'un autre aspect. Mais finalement, tous ces aspects font partie d'un tout.
La difficulté qui se pose, c'est de définir quelles avenues sont mises de l'avant. Sont-elles contradictoires? Est-ce qu'il y a des chemins...? C'est peut-être là qu'est le problème. C'est pourquoi je pense qu'un panel - je lance cette idée - formé de gens qui auraient des points de vue différents nous aiderait à distinguer diverses avenues pour proposer des recommandations qui se tiennent.
C'est la seule chose que je verrais. Autrement, faire revenir des témoins individuels... Pour ma part, j'ai fait partie du Comité du développement des ressources humaines. Andy en était aussi et je suis certain que vous avez assez d'expérience. J'ai même assisté aux séances du Comité des finances. Je peux vous dire que j'ai vu et entendu des témoins au moins trois fois dans différents comités. On finit par avoir une idée de ce qu'ils pensent.
[Traduction]
Le président: Tout d'abord, je pense que le consensus qui se dégage, c'est que nous n'avons pas besoin d'entendre d'autres témoins. Nous sommes tous d'accord aussi pour dire que le personnel a fait un excellent travail.
Voilà mon préambule avant de vous dire ce que le personnel m'a dit. Ils m'ont dit qu'ils n'avaient pas reçu suffisamment de directives sur le fond du rapport ou sur l'orientation que devraient prendre nos recommandations. Donc, je fais la suggestion suivante. Nous avons besoin d'une discussion - d'une durée d'une demi-heure ou d'une heure - sur ce que devrait contenir le rapport et sur la teneur des recommandations. Si vous êtes prêts, cette discussion peut avoir lieu dès maintenant, ou nous pouvons convoquer une réunion jeudi matin à 9 heures; nous aurons alors la bande du Dr Mustard pour ceux qui veulent la visionner. Je pense que la bande du Dr Mustard renseignerait bien les nouveaux membres du comité et rafraîchirait la mémoire de ceux d'entre nous qui n'ont pas fait du résumé des témoignages leur lecture de chevet cet été. Je me place dans cette catégorie. J'aimerais moi-même me faire rafraîchir la mémoire sur la question. Nous visionnerons la bande à 9 heures, et ensuite nous passerons à la discussion.
Alors nous consacrerons notre rencontre de jeudi exclusivement au rapport sur la santé des enfants. Estimez-vous que c'est une façon raisonnable de procéder?
Si vous estimez que vous n'avez pas besoin de visionner la bande du Dr Mustard, vous n'avez qu'à venir à 10 heures. Autrement, la réunion sera convoquée pour 9 heures. Cela règle le premier problème, si cela vous va.
.0940
Vous devriez vous faire une assez bonne idée de ce que vous aimeriez que l'on fasse, parce que j'estime que nous pourrions régler la question de l'étude sur la santé des enfants jeudi et ensuite remettre cela entre les mains du personnel afin qu'il prépare un rapport et des recommandations. Alors, la seule fois que nous reverrons cela après jeudi, ce sera dans le contexte de la révision du texte et des recommandations.
Quant au point b), nous avons déjà adopté un plan de travail et un échéancier. Est-ce que les nouveaux membres les ont obtenus? Est-ce qu'ils les ont? Assurons-nous que tout le monde a l'information pertinente avant de commencer à parler.
Nous avons adopté le plan de travail en juin. J'aimerais que les nouveaux membres l'examinent, particulièrement la longue feuille annexée à la fin du document, car nous allons discuter d'un échéancier dans quelques instants.
[Français]
M. Dubé: Monsieur le président, j'étais là quand on a adopté ce plan. Il y était question de voyages. Est-ce qu'il a été présenté au Bureau de régie interne et a-t-il été accepté? Où en sont les choses? Les voyages comportent des dépenses. Dans le plan, il est question de voyages, ce qui exige l'approbation du Bureau de régie interne. Est-ce que cette étape est franchie?
[Traduction]
Le président: Le comité a adopté le plan de travail, mais n'a fait aucune motion ou demande de financement. Nous n'avons pas encore pris la décision de voyager à une date précise.
Si vous regardez l'échéancier, à propos de ce qu'Antoine vient de dire, vous remarquerez que le premier voyage prévu aura lieu la semaine du 18 novembre, ce qui n'est que dans un mois et demi. Nous allons devoir bientôt prendre certaines décisions afin de pouvoir choisir les témoins, les installations, fixer les rencontres, etc.
J'ai rencontré le personnel hier, et j'ai une suggestion à faire qui pourrait peut-être simplifier le point 1b) à l'ordre du jour, l'étude sur les politiques de drogues. Ma suggestion est la suivante. Mardi prochain nous allons commencer à faire un survol de notre mission ici en entendant des témoins du ministère de la Santé pendant la première heure, et ensuite un témoin de ce regroupement d'associations pendant la deuxième heure.
Mme Miller Chénier: Le Centre canadien de lutte contre les toxicomanies.
Le président: À la fin de la séance de 2 heures mardi prochain, nous aurons une bonne idée des enjeux de cette étude. À ce moment-là nous devrions également être prêts à prendre une décision sur le voyage dans l'Est du pays. J'ai demandé au personnel de préparer une proposition pour le comité d'ici à mardi prochain concernant ce que nous ferons pendant ce voyage - les témoins que nous entendrons, etc.
Voilà donc ma suggestion - les témoins du ministère de la Santé, le Centre canadien de lutte contre les toxicomanies, et une décision sur notre premier voyage. Est-ce que cela vous convient?
D'accord; passons au point numéro 2.
.0945
Le projet de loi C-24 est celui sur l'étiquetage. Y a-t-il quelqu'un ici du ministère? Je préférerais que M. Volpe soit ici pour commencer. Réservons cela jusqu'à ce que nous voyions ce qui se passe à ce chapitre, parce que je ne suis pas certain. Il y a un autre projet de loi en préparation, et je ne sais pas si le gouvernement entend traiter des deux en même temps ou si on préfère attendre pour ce qui est de ce projet de loi-ci. Si cela vous convient, attendons la semaine prochaine. D'accord?
Paul nous a demandé d'inscrire le projet de loi C-222 à l'ordre du jour, ce qui est tout à fait de mise, puisque nous n'avons pas encore réglé cette question. Vous vous souviendrez qu'au printemps dernier nous avons dit que nous l'examinerions dans le contexte de l'étude sur les politiques de drogues. Je crois comprendre que le comité est toujours d'accord là-dessus. Quoi qu'il en soit, il faut continuer à l'inscrire ici, car à un moment donné il faudra procéder à l'étude article par article. Alors, le projet de loi devrait continuer de figurer sur cette liste à titre de travail non complété, même si nous ne ferons pas grand-chose à ce sujet avant qu'il en soit question dans le contexte de l'étude sur les politiques de drogues.
Pauline.
[Français]
Mme Picard: Monsieur le président, au sujet du projet de loi C-222, est-ce que je me trompe en croyant qu'on avait parlé de possiblement l'inclure dans l'étude sur les politiques en matière de drogue? C'était la recommandation qui avait été faite au Comité permanent par le sous-comité.
[Traduction]
Le président: Oui, c'est essentiellement...
[Français]
Mme Picard: C'est qu'il faut être réaliste. Vous avez dit vous-même tout à l'heure qu'on prévoyait des élections générales au printemps. Or, nous sommes tous des députés. Je ne crois pas qu'il soit réaliste de surcharger le comité avec de nouveaux projets. On sait par ailleurs que le ministre proposera peut-être autre chose que le projet de loi C-24.
Nous avons déjà une étude sur les politiques canadiennes sur les drogues, qui pourrait prendre six mois. En plus, nous avons le projet de loi C-24. Il faut terminer l'étude sur la santé des enfants. Nous devons aussi étudier le rapport du Sous-comité sur le VIH/sida. Il va falloir s'en tirer.
Le président: Peut-être, madame, avez-vous mal compris ce que j'ai dit.
Mme Picard: Excusez-moi.
Le président: Parce que j'ai dit exactement la même chose que vous.
Mme Picard: D'accord.
[Traduction]
Le président: Signalons toutefois qu'il y a deux éléments en jeu ici. Nous devons nous occuper du projet de loi C-222, et nous nous sommes entendus pour le faire dans le contexte de l'étude sur les politiques de drogues.
Deuxièmement, à un moment donné, le comité devra procéder à l'étude article par article de ce projet de loi. C'est pourquoi nous continuons de l'inscrire ici au chapitre des travaux non complétés, mais nous ne ferons rien à ce sujet jusqu'à ce que nous l'ayons étudié dans le contexte de l'étude sur les politiques de drogues. D'accord?
[Français]
Mme Picard: D'accord.
[Traduction]
Le président: Nous passons maintenant aux nouveaux travaux, le rapport du Sous-comité sur le VIH-sida. M. Szabo est membre de ce comité.
M. Szabo: Au nom de ce comité, monsieur le président, je voudrais dire que lors de notre dernière réunion nous nous sommes occupés du rapport sur l'accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires...
Le président: Je vous signale que nous ne sommes pas à huis clos. Ne dites rien à propos du fond du rapport. Si vous voulez le faire, nous passerons au huis clos.
M. Szabo: Simplement pour la gouverne des membres du comité, c'est la question dont nous avons traité. Un rapport a été préparé, et j'ai ici une motion demandant que le premier rapport du Sous-comité sur le VIH-sida examinant l'accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires soit adopté en tant que deuxième rapport du comité à la Chambre, et que le président soit prié de le déposer à la Chambre lorsqu'il sera imprimé.
Le président: Le président ou le président du sous-comité...?
.0950
M. Szabo: Mes excuses...que le président ou le président du sous-comité soit prié de le déposer à la Chambre lorsqu'il sera imprimé.
Le président: Comme vous le savez, j'ai l'habitude de demander aux présidents des sous-comités de déposer les rapports à la Chambre. Ce sont eux qui font le travail, et le mérite leur en revient.
À propos de mérite, pendant le gros du travail de ce comité, le président était un de nos collègues - d'abord Bernard Patry, et ensuite John O'Reilly. Je crois que les membres du comité devraient reconnaître la participation des deux. Hier, j'en ai également discuté avec le greffier.
Nous avons une motion. À moins que les membres du comité n'estiment que nous leur lions les mains, permettez-moi de vous rappeler les procédures sur lesquelles nous nous étions entendus. Nous avons donné à ce sous-comité le pouvoir de formuler des recommandations, que nous examinerons - quoique ce ne sera que pour la forme - et que nous déposerons à la Chambre sans autre débat. Est-ce une explication juste de ce que nous avons fait?
Nous ne sommes pas à huis clos. Il n'est pas nécessaire de passer au huis clos, à moins que quelqu'un ici ne veuille le faire. Dans notre motion antérieure, nous nous étions entendus pour ne pas remanier le travail du sous-comité. Vous comprenez ce que je veux dire?
Tout ce que nous devons faire pour le moment, c'est d'examiner la motion que Paul vient de proposer, qui demande essentiellement que le deuxième rapport de ce sous-comité soit reçu par notre comité et déposé à la Chambre... Si tout le monde est d'accord avec le libellé, je passe au vote. Sinon, nous passerons au huis clos pour nous chicaner.
[Français]
M. Dubé: La session commence et nous n'avons pas eu le temps de parler aux membres de notre sous-comité. Est-ce qu'il ne serait pas plus sage d'attendre...? C'est sûrement la même chose de l'autre côté. Bien sûr, M. Szabo était membre du comité, mais est-ce qu'on pourrait reporter d'une réunion, histoire de vérifier si...?
[Traduction]
Le président: Est-ce que cela pose un problème?
M. Szabo: Je ne crois pas, car il y aurait une deuxième motion voulant que le comité demande au gouvernement de préparer une réponse dans les 150 jours. Il ne s'agit pas de quelque chose d'urgent pour déclencher autre chose...
Le président: C'est juste. Laissons cela de côté jusqu'à ce que...
[Français]
Mme Picard: Nous ne pouvons pas voter sur une chose au sujet de laquelle nous n'avons pas reçu d'information au préalable.
[Traduction]
Le président: D'accord. Discutons-en jeudi.
M. Szabo: Je retire la motion.
Le président: Alors nous nous en occuperons jeudi.
Je préfère ce comité-ci au dernier.
Y a-t-il d'autres questions?
M. Dhaliwal: Cela a peut-être déjà été fait, mais si le personnel pouvait nous préparer un dossier résumant toute l'information distribuée par le passé, cela nous aiderait à nous mettre à jour... J'estime que je ne peux pas vraiment contribuer de façon constructive à ce comité pour ce qui est de certaines questions à moins d'avoir l'occasion de lire toute la documentation pertinente. Je demanderais donc au personnel de préparer un dossier pour les nouveaux membres afin que nous puissions en prendre connaissance et nous familiariser avec les questions aussi rapidement que possible. Je sais que ce n'est pas possible lorsque nous ne sommes pas là, mais il est possible que nous puissions contribuer au comité de façon constructive. Pour le moment, je ne me sens pas à l'aise; je ne crois pas bien connaître les questions et pouvoir être constructif. Si on pouvait faire cela, je serais très reconnaissant.
Le président: D'accord. La séance est levée.