PROCÈS-VERBAUX
LE MARDI 11 FÉVRIER 1997
(Séance no 29)
(Séance no 29)
[Texte]
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui, à 9 h 12, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roger Simmons (président).
Membres du Comité présents: Herb Dhaliwal, Antoine Dubé, Keith Martin, Andy Scott, Roger Simmons, Paul Szabo et Joseph Volpe.
Membre suppléant présent: Pierre de Savoye pour Pauline Picard.
Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Nancy Miller Chenier, attachées de recherche.
Témoins: De «Association to Reduce Alcohol Promotion in Ontario»: Simone Cusenza, coordinatrice; Mary Tabak, infirmière en santé publique, Division de la santé régionale, Halton; Nadia Peric, étudiante, «Iroquois Regional High School». De l'Association canadienne de justice pénale: Jane Fjeld, membre, Comité de revue des politiques; Eugene Oscappella, membre, Comité de revue des politiques. De la Ligue antiprohibitionniste du Québec: Jean-Claude Bernheim, président; Michel Lalancette, vice-président. De l'Association des infirmières et infirmiers du Canada: Mary Ellen Jeans, directrice exécutive; Rachel Bard, présidente.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude sur les politiques sur le mauvais usage et l'abus de drogues ( Voir le Procès-verbal du mardi 7 mai 1996, fascicule no 2 ).
Simone Cusenza, Mary Tabak et Nadia Peric font une présentation et répondent aux questions.
Eugene Oscappella fait une présentation et, avec Jane Fjeld, répond aux questions.
Sur motion de Paul Szabo, il est convenu,--Que le président soit autorisé à assumer les frais de déjeuners offerts à l'occasion de l'étude sur le projet de loi C-71, et que les frais en soient imputés sur le budget du comité.
Sur motion de Paul Szabo, il est convenu,--Qu'à la demande du Whip du NPD, Svend Robinson ne soit plus membre du Sous-comité sur le VIH/sida.
Jean-Claude Bernheim fait une présentation et, avec Michel Lalancette, répond aux questions.
Keith Martin propose,--Que le comité demande au personnel d'obtenir à l'avance les mémoires des témoins qu'il désire entendre, et qu'il se réunisse pour discuter de ces mémoires dans les meilleurs délais. Après quoi, il pourra décider, s'il le juge nécessaire, de convoquer ces témoins.
Après débat, la motion, mise aux voix par vote à main levée, est rejetée par 3 voix contre 2.
Antoine Dubé propose,--Qu'on prévoie l'utilisation de la vidéotéléconférence pour la suite de l'étude.
À 11 h 24, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 18 FÉVRIER 1997
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui, à 9 h 05, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Harbance Singh Dhaliwal (vice-président).
Membres du Comité présents: Herb Dhaliwal, Antoine Dubé, Grant Hill, John Murphy, Paul Szabo et Joseph Volpe.
Membre associé présent: Pierre de Savoye.
Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Nancy Miller Chenier, attachées de recherche.
Témoins: De «Mothers Against Drunk Driving»: John Bates, fondateur et directeur des politiques publiques. De «Concerns, Canada»: Karl N. Burden, directeur administratif; Ben Jenkins, membre, conseil d'administration. De «Council on Drug Abuse»: Fred Burford, président. De «Parents Against Drugs»: Diane Buhler, directrice exécutive; Annabelle Williams, directrice exécutive, Kingston.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude sur les politiques sur le mauvais usage et l'abus de drogues ( Voir le Procès-verbal du mardi 7 mai 1996, fascicule no 2 ).
Les témoins font une présentation et répondent aux questions.
Sur motion de Grant Hill, il est convenu,--Qu'on demande au ministre de la Santé de comparaître devant le Comité permanent de la santé dès le dépôt du Budget des dépenses principal.
À 11 h 12, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 11 MARS 1997
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui, à 9 h 08, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John Murphy.
Membres du Comité présents: Herb Dhaliwal, Bonnie Hickey, John Murphy, Paul Szabo et Joseph Volpe.
Membre suppléant présent: Pierre de Savoye pour Antoine Dubé.
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore, attachée de recherche.
Témoins: De la Régie régionale de la santé et des services sociaux: Catherine A. Hankins, épidémiologiste, Santé publique. De Cactus Montréal: Mario Bilodeau, coordonnateur. Du Programme Portage relatif à la dépendance à la drogue: Peter Howlett, président; Peter Vamos, directeur exécutif.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude sur les politiques sur le mauvais usage et l'abus de drogues ( Voir le Procès-verbal du mardi 7 mai 1996, fascicule no 2 ).
Peter Howlett fait une présentation et, avec Peter Vamos, répond aux questions.
À 9 h 10, Herb Dhaliwal occupe le fauteuil.
Catherine A. Hankins fait une présentation et répond aux questions.
Mario Bilodeau fait une présentation et répond aux questions.
À 10 h 48, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 18 MARS 1997
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui, à 9 h 09, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Roger Simmons (président).
Membres du Comité présents: Bonnie Hickey, Grant Hill, Andy Scott et Roger Simmons.
Membres suppléants présents: Pierre de Savoye pour Antoine Dubé; Ovid Jackson pour John Murphy; Geoff Regan pour Herb Dhaliwal.
Aussi présentes: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Nancy Miller Chenier, attachées de recherche.
Témoins: De «Society of Aboriginal Addictions Recovery»: Eric Shirt, directeur exécutif. Du Service de la santé publique de la ville de Toronto: David McKeown, directeur médical de la santé.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude sur les politiques sur le mauvais usage et l'abus de drogues ( Voir le Procès-verbal du mardi 7 mai 1996, fascicule no 2 ).
Eric Shirt fait une présentation et répond aux questions.
David McKeown fait une présentation et répond aux questions.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude sur les stratégies préventives axées sur les enfants (Voir le Procès-verbal du mardi 19 mars 1996, fascicule no 1).
Sur motion de Andy Scott, il est convenu,--Que conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport dans un délai de cent cinquante (150) jours.
Sur motion de Andy Scott, il est convenu,--Que le président soit autorisé à émettre un communiqué et/ou à tenir une conférence de presse immédiatement après la présentation du rapport à la Chambre.
Sur motion de Andy Scott, il est convenu,--Que le Comité fasse imprimer 1 500 exemplaires de son septième rapport, format bilingue, tête-bêche, avec couverture spéciale.
À 10 h 16, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Pierre Rodrigue