PROCÈS-VERBAL
LE MARDI 17 SEPTEMBRE 1996
(6)
[Texte]
Le Sous-comité sur le VIH/sida du Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 15h30, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John O'Reilly (président).
Membres du Sous-comité présents : Sharon Hayes, Réal Ménard, Pat O'Brien, John O'Reilly, Paul Szabo, Rose-Marie Ur et Joseph Volpe.
Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Bill Murray, attaché de recherche.
Le Sous-comité entreprend l'examen d'une ébauche de rapport sur l'accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires (Voir les Procès-verbaux du mercredi 1er mai 1996, Fascicule no 1).
Sur motion de Sharon Hayes, il est convenu, - Que le Sous-comité autorise l'impression des opinions dissidentes du Parti réformiste en annexe au présent rapport.
Sur motion de Réal Ménard, il est convenu, - Que la version modifiée du projet de rapport soit adoptée en tant que premier rapport du Sous-comité, et que le président du Sous-comité soit autorisé à la présenter au Comité permanent.
Sur motion de Pat O'Brien, il est convenu, - Que le titre du rapport en anglais soit : Compassionate Access to Investigational Therapies.
Sur motion de Pat O'Brien, il est convenu, - Que le titre du rapport en français soit: Accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires.
Sur motion de Pat O'Brien, il est convenu, - Que le président soit autorisé à apporter les changements nécessaires à la rédaction, au format et à la typographie du rapport, sans en altérer le fond.
À 16h34, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 3 OCTOBRE 1996
(16)
[Texte]
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9h05, dans la pièce 701, La Promenade, sous la présidence de Roger Simmons (président).
Membres du Comité présents : Herb Dhaliwal, Bonnie Hickey, Grant Hill, Keith Martin, John Murphy, Pauline Picard, Roger Simmons, Paul Szabo et Joseph Volpe.
Aussi présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Claude Blanchette et Nancy Miller-Chenier, attachés de recherche.
Le Comité délibère de ses travaux futurs.
Il est convenu, - Que Grant Hill, du Parti réformiste, remplace Sharon Hayes à titre de membre du Sous-comité sur le VIH/sida.
Keith Martin propose, - Qu'afin de répondre à ses engagements, le Comité poursuive les dossiers qui avaient été énumérés par le Comité permanent de la santé au mois de février 1994.
Après débat, la motion, mise aux voix, est rejetée par 5 voix contre 2.
Herb Dhaliwal propose, - Que dans le cadre de son Étude sur les politiques de drogues canadiennes, le Comité se déplace à Québec et dans les maritimes.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée par 5 voix contre 2.
Il est convenu, - Que le premier rapport du Sous-comité sur le VIH/sida sur l'Accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires soit adopté à titre de deuxième rapport du Comité et que le président ou le président du Sous-comité soit chargé de le présenter à la Chambre lorsqu'il aura été imprimé.
Il est convenu, - Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport dans un délai de cent cinquante (150) jours.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité continue son étude des Stratégies préventives axées sur les enfants.
À 10h50, Herb Dhaliwal occupe le fauteuil.
À 11h12, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Pierre Rodrigue