PROCÈS-VERBAUX
LE MERCREDI 20 NOVEMBRE 1996
(Séance no 7)
(Séance no 7)
[Traduction]
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 18 h 05, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, Rey Pagtakhan et John Williams.
Autre député présent: François Langlois.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la décision du mardi 16 avril 1996 du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, le Sous- comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité entreprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 18 h 35, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
La greffière du Sous-comité
Ellen Savage
LE MARDI 3 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 8)
(Séance no 8)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 35, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin et John Williams.
Membres suppléants présents: Dan McTeague pour John Loney et John Murphy pour Rey Pagtakhan.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité poursuit l'examen d'une ébauche de rapport.
À 12 heures, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
Greffier de Comité
Bill Farrell
LE JEUDI 5 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 9)
(Séance no 9)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 43, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin et John Williams.
Membres suppléants présents: Harold Culbert pour John Loney et Peter Thalheimer pour Rey Pagtakhan.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité poursuit l'examen d'une ébauche de rapport.
À 10 h 57, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
La greffière du Sous-comité
Ellen Savage
LE MARDI 10 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 10)
(Séance no 10)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 20, dans la pièce 306 de l'édifice l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, John Loney et Rey Pagtakhan.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 10 h 35, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
Le greffier du Sous-comité
Eugene Morawski
LE MARDI 4 FÉVRIER 1997
(Séance no 11)
(Séance no 11)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 37, dans la pièce 306 de l'édifice l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, Rey Pagtakhan et John Williams.
Membre suppléant présent: Benoît Serré pour John Loney.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 11 h 07, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE JEUDI 6 FÉVRIER 1997
(Séance no 12)
(Séance no 12)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 47, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, John Loney, Rey Pagtakhan et John Williams.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Témoins: De la Chambre des communes: Robert Marleau, greffier de la Chambre; Camille Montpetit, greffier adjoint (Services de la procédure).
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Robert Marleau présente un exposé et, avec Camille Montpetit, répond aux questions.
À 10 h 57, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE MARDI 11 FÉVRIER 1997
(Séance no 13)
(Séance no 13)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 36, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin et Rey Pagtakhan.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Témoins: De la Chambre des communes: Robert Marleau, greffier de la Chambre; Camille Montpetit, greffier adjoint (Services de la procédure).
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Robert Marleau et Camille Montpetit répondent aux questions.
À 10 h 37, Rey Pagtakhan occupe le fauteuil à titre de président suppléant.
À 10 h 59, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE JEUDI 13 FÉVRIER 1997
(Séance no 14)
(Séance no 14)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 40, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, John Loney et Rey Pagtakhan.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 11 h 02, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
La greffière du Sous-comité
Ellen Savage
LE JEUDI 20 FÉVRIER 1997
(Séance no 15)
(Séance no 15)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 42, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, John Loney, Rey Pagtakhan et John Williams.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
Il est convenu,--Que les parties I, II et III de l'ébauche de rapport soient adoptées et que les membres du Sous-comité informent l'attaché de recherche des changements apportés au texte.
Il est convenu,--Que le Sous-comité continue de se réunir les mardis et les jeudis à 9 h 30.
À 12 h 02, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
Greffier de Comité
Luc Fortin
LE MARDI 4 MARS 1997
(Séance no 16)
(Séance no 16)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 39, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, Rey Pagtakhan et John Williams.
Membre suppléant présent: Harold Culbert pour John Loney.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité procède à un examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 10 h 54, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
Greffier de Comité
Georges Etoka
LE JEUDI 6 MARS 1997
(Séance no 17)
(Séance no 17)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 51, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, Rey Pagtakhan et John Williams.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 11 h 01, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE MARDI 11 MARS 1997
(Séance no 18)
(Séance no 18)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 41, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, John Loney, Rey Pagtakhan et John Williams.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
Il est convenu,--Qu'une demande soit présentée au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre relativement au paiement du déjeuner de travail du mardi 18 mars 1997 au restaurant du Parlement.
À 12 h 05, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE MARDI 11 MARS 1997
(Séance no 19)
(Séance no 19)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 48, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, Rey Pagtakhan et John Williams.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 17 h 38, la séance est suspendue.
À 18 h 26, la séance reprend.
À 19 h, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE MARDI 18 MARS 1997
(Séance no 20)
(Séance no 20)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 43, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, Rey Pagtakhan et John Williams.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 11 h 02, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE JEUDI 20 MARS 1997
(Séance no 21)
(Séance no 21)
Le Sous-comité chargé de l'étude des crédits du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 44, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Marlene Catterall, René Laurin, Rey Pagtakhan et John Williams.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, attaché de recherche.
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le mardi 16 avril 1996, le Sous-comité reprend son examen complet de l'étude des crédits (Voir le Procès-verbal du mardi 14 mai 1996, fascicule no 1, séance no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
Il est convenu,--Que l'ébauche de rapport soit adoptée.
IL EST ORDONNÉ,--Que le président présente le rapport au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
À 11 h 25, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
La greffière du Sous-comité
Ellen Savage