[Enregistrement électronique]
Le mardi 4 juin 1996
.1144 
[Traduction]
La présidente: La séance est ouverte.
Nous commencerons par demander aux membres du comité de commenter l'événement.
Mme Payne (St. John's-Ouest): Je suis mal placée pour commenter.
La présidente: Vous n'étiez pas là, Jean. Jean n'a pas assisté au forum.
M. Jean-Luc Bourdages (attaché de recherche du comité): Elle y était le premier jour.
Mme Payne: Oui, j'y étais par intervalles.
La présidente: Quel est donc le budget définitif?
Le greffier du comité: Nous avons jusqu'à maintenant dépensé 6 898$ pour le forum, et le budget total est de 12 000$.
La présidente: Selon vous, combien devrons-nous encore débourser?
Le greffier: Il nous reste environ 5 000$. Nous nous attendons à procéder à quelque 14 autres remboursements. Nous en avons effectué 10 jusqu'à maintenant, et il pourrait y en avoir 14.
La présidente: C'est la somme maximale.
Le greffier: Oui. Je parlais de 14 demandes et non de 14 000$.
.1145
La présidente: Oh, 14 demandes. Quelle est alors la somme maximale?
Le greffier: Elle est de 12 000$.
La présidente: Allez-vous respecter ce maximum ou croyez-vous le dépasser?
Le greffier: Nous espérons ne pas atteindre cette somme.
Mme Payne: Le gouvernement devrait peut-être vous engager pour gérer son budget.
La présidente: Oui, tout à fait.
Passons maintenant aux options qui s'offrent à nous concernant la publication de documents. Les détails sur la production de vidéocassettes se trouvent au verso de la page. Si je ne m'abuse, Norm, nous ne pouvons pas avoir une bande vidéo montée des délibérations qui ont été télévisées.
M. Normand Radford (greffier à la procédure): C'est absolument interdit, mais cela s'est déjà fait. Cela a même été fait pour mon comité, et il est maintenant reconnu...
La présidente: Très bien.
Mme Payne: Madame la présidente, j'aimerais formuler un commentaire. J'ai assisté la semaine dernière à des tables rondes organisées dans ma circonscription, surtout dans des écoles. Des étudiants suivant un cours sur l'environnement ont participé à trois de ces cinq rencontres. Nous avons discuté du forum, et je leur ai dit qu'une bande vidéo serait peut-être disponible. Ils se sont dits très intéressés à en obtenir des copies.
La présidente: Certainement.
Mme Payne: Je crois que cette question soulève beaucoup d'intérêt.
M. Radford: Ce que nous pouvons faire, c'est d'envoyer une copie de la transcription aux députés, qui seront libres d'en faire ce qu'ils veulent. Ce que la Chambre ne veut pas que nous fassions, c'est de commencer à modifier les témoignages. Des gens pourraient alors nous demander pourquoi on l'a fait dans certains cas et pas dans d'autres.
La présidente: Non, non. L'autre point, c'est qu'il faut procéder à un montage.
Gérard, nous avons dû commencer parce que nous devons quitter à midi.
[Français]
M. Asselin (Charlevoix): On doit quitter à 12 h?
[Traduction]
La présidente: Nous espérons ne pas dépasser le budget.
N'y a-t-il pas d'interprétation?
[Français]
Le greffier: Je peux faire l'interprétation, madame la présidente.
[Traduction]
La présidente: Georges, pourriez-vous traduire s'il vous plaît. Veuillez dire à Gérard que nous avons commencé parce que nous devons quitter d'ici midi.
[Français]
Le greffier: On venait juste de commencer la réunion et on parlait des coûts du forum. Le budget total était de 12 000$. On a dépensé 6 800$ et il nous reste à peu près 5 000$. On pense être en-dessous des 12 000$ alloués pour le forum.
[Traduction]
La présidente: Vous lui avez dit qu'on ne devrait pas dépasser le budget? Très bien.
Nous étions en train de discuter de vidéocassettes. Il n'est pas permis de faire le montage d'une vidéocassette.
[Français]
Le greffier: On parle des vidéocassettes. Il nous est impossible de faire des recoupages à partir des bandes vidéo, c'est-à-dire de faire des montages. Lorsqu'on les reçoit, il faut les laisser telles quelles.
M. Asselin: Est-ce que le tout est résumé sur une même cassette?
Le greffier: Non, ce n'est pas résumé.
M. Asselin: Y a-t-il plusieurs cassettes?
Le greffier: Il y en a quatre.
[Traduction]
La présidente: Je crois que ce que nous devrions faire, et je soumets la question au comité, c'est d'écrire aux députés pour leur dire qu'une cassette est disponible.
[Français]
M. Radford: Elle ne fonctionne pas, monsieur Asselin, mais on peut certainement faire la traduction simultanée.
M. Asselin: D'accord.
[Traduction]
La présidente: Nous pourrions leur dire le prix des cassettes et, s'ils le désirent, ils pourront les envoyer à différents groupes de leur circonscription.
[Français]
Le greffier: Il a parlé du prix des cassettes. Si des députés sont intéressés, on pourra les leur faire parvenir.
[Traduction]
La présidente: Comme Norm l'a suggéré, nous pouvons aussi envoyer une copie de la transcription aux députés, et ils pourront décider ce qu'ils veulent en faire. Georges peut préparer une lettre à cet effet, si vous êtes d'accord.
.1150
Quel serait le prix des vidéocassettes? Le savons-nous?
Le greffier: Chaque cassette coûte environ 3,50$. Toutefois, par courtoisie, on en remet gratuitement une copie aux députés et aux témoins qui participent à de tels événements. Ce coût sera donc assumé par le comité.
La présidente: Très bien.
Le greffier: Par contre, si quelqu'un désire 10 ou 20 copies, cela engendrera des coûts supplémentaires.
La présidente: Nous nous assurerons donc que tout le monde a une copie du jeu de cassettes et de la transcription.
Le greffier: Je crois qu'il y a quatre ou cinq cassettes.
[Français]
Chaque député va recevoir un jeu de cassettes de tout le forum.
M. Asselin: Oui, mais en ce qui a trait aux témoins qui ont participé au forum...
Le greffier: Les témoins aussi. Habituellement, par courtoisie, on leur envoie la partie ayant trait à leur participation, mais pas tout le jeu de cassettes.
M. Asselin: Pas tout le jeu.
M. Radford: Georges, je crois que nous allons d'abord consulter les députés et leur demander s'ils veulent des cassettes. Nous n'allons pas traduire ces cassettes-là si...
M. Asselin: Il y a 295 députés.
M. Radford: Non, c'est pour les députés qui y ont participé. Parmi les députés qui y ont participé, il y en a peut-être cinq ou six qui aimeraient avoir les cassettes.
M. Asselin: Cela ne sera pas automatique pour nous. Pour ma part, j'aimerais en avoir une copie.
M. Radford: C'est automatique.
[Traduction]
La présidente: Tous ceux qui ont participé à la conférence ou au forum, qu'il s'agisse de députés ou de participants de l'extérieur, recevront une lettre de remerciement, une copie de la transcription et une vidéocassette. Nous écrirons ensuite aux députés qui n'y ont pas assisté pour leur envoyer une copie de la transcription et leur laisser savoir combien coûte le jeu complet de cassettes. S'il y en a quatre, le coût sera d'environ 15$. Ils pourront alors en commander et en faire parvenir dans leur circonscription.
Je ne crois pas que beaucoup de personnes le fassent. Cela complique-t-il beaucoup votre tâche?
Le greffier: Nous avions présumé écrire aux 22 députés qui ont participé au forum pour les informer qu'ils pouvaient obtenir la transcription sur papier ainsi que des disquettes en communiquant avec notre bureau.
La présidente: Vous ne leur enverrez donc pas automatiquement?
Le greffier: Pas aux 295 députés. Une dizaine des 22 députés qui ont participé seront peut-être intéressés à obtenir un jeu, ce qui est très raisonnable.
Nous aimerions remercier tous les témoins et leur dire que des cassettes sont disponibles.
La présidente: D'accord. Vous n'enverrez alors une vidéocassette que sur demande.
Le greffier: Oui, parce qu'un grand nombre d'entre eux n'en veulent pas. Certains n'ont même pas de magnétoscope.
Mme Payne: Je ne sais pas si d'autres que moi n'ont pas pu assister au forum. Tous les membres du comité recevront-ils automatiquement les vidéocassettes?
Le greffier: Si c'est ce que vous voulez, nous pouvons le faire. C'est entendu, les membres du sous-comité recevront automatiquement un jeu de cassettes.
[Français]
M. Radford: C'est prévu seulement pour les 22 députés qui ont participé et non pas pour les 295 députés à la Chambre.
[Traduction]
La présidente: En ce qui concerne les choix qui s'offrent à nous pour faire rapport, nous avons le choix entre les délibérations complètes, un rapport officiel ou un résumé accompagné des points saillants. Nous devrions probablement opter pour cette dernière solution.
Êtes-vous d'accord, Gérard? Il serait très coûteux de publier les délibérations complètes, et nous n'avons pas besoin de faire quelque chose de si onéreux.
[Français]
M. Radford: Combien de pages y a-t-il?
[Traduction]
La présidente: Moins de 10. Pas plus. De six à 10 pages au plus.
.1155
M. Bourdages: Madame la présidente, cela dépend également du but que nous visons. Ce document est-il uniquement destiné aux personnes présentes ou voulons-nous également atteindre les jeunes? Nous pourrions envisager de mettre le tout sur Internet, même si nous n'avons aucune copie papier.
La présidente: Voilà une autre recommandation. Nous pourrions peut-être faire un résumé assez simple de six à 10 pages. Nous pourrions ensuite préparer un bulletin d'information d'une page à partir de ce résumé.
[Français]
Le greffier: Un résumé d'une page, qu'on pourrait mettre dans des revues sur l'environnement.
[Traduction]
La présidente: Nous pourrions distribuer ce bulletin dans nos circonscriptions. Nous pourrions l'envoyer par la poste à toutes les personnes voulues et nous pourrions également le mettre sur Internet.
Quoiqu'il en soit, nous aurons besoin d'un document de travail. Il est plus facile de commencer par un résumé de six ou 10 pages puis de rédiger un document plus succinct.
[Français]
M. Asselin: Pas de problème.
[Traduction]
La présidente: De combien de temps disposons-nous? Pourrions-nous y arriver en deux semaines?
M. Bourdages: Tout est possible en travaillant nuit et jour...
La présidente: Oui, je le sais.
M. Bourdages: ... particulièrement à ce moment-ci de l'année.
La présidente: Que pouvons-nous avoir en deux semaines? Pouvons-nous avoir un résumé ou cela est-il trop demander? Sinon, nous devrons attendre au mois d'octobre. L'un d'entre vous a-t-il une idée brillante?
M. Bourdages: Voulez-vous déposer ce document officiellement?
La présidente: Nous devrons attendre jusqu'en octobre pour le distribuer. Cela constitue-t-il un problème, Norm?
M. Radford: Cela dépend. Cette solution présente à la fois des avantages et des inconvénients. Je crois que vous devriez présenter quelque chose à la Chambre, comme un résumé.
La présidente: Nous devrions le présenter au comité. Ce document devra tout d'abord passer par le comité.
M. Radford: Vous pourriez le présenter à la Chambre. Les comités n'envoient généralement rien sans... Nous ne sommes pas des ministères.
La présidente: Tout cela doit passer par le comité, et celui-ci décidera.
M. Radford: Oui. Rien n'empêche... Disons par exemple que vous voudriez examiner le bulletin d'information du RCE qui paraît à l'automne. Un document est peut-être publié. Il pourrait être intéressant d'y annexer le nôtre et de publier une page gratuitement.
Si vous le faites avant que la Chambre n'ajourne, tout sera terminé. Beaucoup d'événements sont prévus après l'ajournement.
La présidente: Je le sais.
M. Radford: Il y a le Cabinet du premier ministre. Il y a une conférence des premiers ministres. On ne vous prêtera peut-être pas beaucoup attention.
Si vous le faites maintenant, cela sera fait, mais je ne crois pas qu'il soit mauvais d'attendre jusqu'à l'automne. Toutefois, je ne suis ni le greffier, ni l'attaché de recherche.
Mme Payne: Il y a des avantages certains à procéder un peu plus tôt, mais je comprends que cela engendre d'autres problèmes. J'aimerais avoir ce document pendant que je parcourrai ma circonscription cet été, parce que je sais que certaines personnes souhaiteraient énormément le voir, mais je comprends les problèmes que cela pourrait engendrer.
M. Radford: Les disquettes peuvent être prêtes plus tôt.
La présidente: Les vidéocassettes et le reste pourraient être disponibles.
Mme Payne: Mais seulement le résumé...
La présidente: En ce qui concerne la rédaction d'un résumé en deux semaines, à moins que vous vouliez que le sous-comité se réunisse au mois de juillet...
Mme Payne: Oubliez ce que j'ai dit, madame la présidente.
La présidente: Voilà ce que je pense. Je peux travailler de façon informelle avec l'attaché de recherche au cours de l'été pour préparer une ébauche. Nous reviendrons en octobre. Vous aurez les vidéocassettes. Dès que nous reviendrons en octobre, nous examinerons l'ébauche et la mettrons au point. Nous soumettrons alors le tout au comité. Êtes-vous d'accord? Vous aurez donc de bonnes nouvelles pour votre circonscription à l'automne.
M. Radford: L'automne est aussi un bon choix parce que l'école reprend. Vous pourriez l'envoyer aux écoles. Un tel document pourrait leur être utile.
La présidente: Oui.
[Français]
M. Asselin: En réalité, il est préférable de reporter cela à l'automne.
[Traduction]
Le greffier: Il est préférable d'attendre à l'automne.
La présidente: Très bien. Nous ne pouvons faire tout cela en deux semaines, c'est impossible.
La séance est levée.