PROCÈS-VERBAUX
LE MERCREDI 27 MARS 1996
(Séance no 1)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 1)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
[Traduction]
Le Sous-comité sur la sensibilisation à l'environnement pour un développement durable, du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, tient aujourd'hui une séance à huis clos à 15 h 40, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Karen Kraft Sloan (présidente).
Membres du Sous-comité présents: John Finlay, Paul Forseth, Karen Kraft Sloan et Jean Payne.
Autre député présent: Gérard Asselin.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'ordre de renvoi daté du mardi 26 mars 1996, du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, le Sous-comité examine ses travaux futurs.
À 16 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE MARDI 23 AVRIL 1996
(Séance no 2)
(Séance no 2)
Le Sous-comité sur la sensibilisation à l'environnement pour un développement durable, du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, se réunit aujourd'hui à 11 h 03, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Karen Kraft Sloan (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Paul Forseth, Karen Kraft Sloan, Jean Payne et Len Taylor.
Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour Monique Guay.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'ordre de renvoi, le Sous-comité examine ses travaux futurs.
Sur motion de Jean Payne, appuyée par Paul Forseth, il est convenu,--Que le budget établi pour le colloque qui aura lieu les 13 et 14 mai 1996 et qui a été approuvé par le Sous-comité soit présenté au Comité permanent de l'environnement et du développement durable, à sa prochaine séance, le jeudi 25 avril 1996.
À 11 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE JEUDI 9 MAI 1996
(Séance no 3)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 3)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
Le Sous-comité sur la sensibilisation à l'environnement pour un développement durable, du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, tient aujourd'hui une séance à huis clos à 9 h 07, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Karen Kraft Sloan (présidente).
Membres du Sous-comité présents: Paul Forseth, Karen Kraft Sloan, Monique Guay et Jean Payne.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Le Sous-comité examine ses travaux futurs.
À 9 h 51, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE LUNDI 13 MAI 1996
(Séance no 4)
(Séance no 4)
Le Sous-comité sur la sensibilisation à l'environnement pour un développement durable tient aujourd'hui une séance télévisée avec le Comité permanent de l'environnement et du développement durable, à 15 h 34, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Karen Kraft Sloan (présidente).
Membres du Sous-comité présents: John Finlay, Paul Forseth, Karen Kraft Sloan et Jean Payne.
Membres du Comité permanent de l'environnement et du développement durable présents: Peter Adams, Gérard Asselin, Charles Caccia, Paul Forseth, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan et Jean Payne.
Autres députés présents: Roy Cullen, Stan Dromisky, Ron Duhamel, John Godfrey et Julian Reed.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Témoins: De la Commission canadienne des affaires polaires: Jon Grant, membre, Ex-président directeur général de «Quaker Oats», et président de la «Canada Lands Corporation». Du Conseil des Mohawks: Henry Lickers, directeur de l'environnement, Conseil des Mohawks d'Akwesasne. De l'Université York: Nigel Roome, professeur, Environnement et les affaires, Faculté d'études administratives. Du ministère des Finances: Jack Mintz, président, Comité technique en matière de taxation des entreprises. De l'Union québécoise pour la conservation de la nature: Harvey Mead, président. De l'Institut canadien des affaires et l'environnement: Gary Gallon, président. De «Women and Sustainability Network»: Miriam Wyman, présidente. De l'Institut international pour le développement durable: Nola-Kate Seymoar, présidente. De KPMG services environnementaux Inc.: Ann Davis, partenaire. Du Groupe Delphi: Chris Henderson, président directeur général.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et l'ordre de renvoi du mardi 26 mars 1996 du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, le Sous-comité tient un colloque parlementaire sur les emplois, l'environnement et le développement durable (Voir le Procès-verbal du Comité permanent de l'environnement et du développement durable du mardi 26 mars 1996, fascicule no 1, séance no 2).
Karen Kraft Sloan fait une déclaration et présente les témoins.
Jon Grant, Henry Lickers et Miriam Wyman font des déclarations à titre d'intervenants principaux.
Tous les témoins et les députés font des déclarations et participent aux discussions qui suivirent.
À 18 h 01, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
LE MARDI 14 MAI 1996
(Séance no 5)
(Séance no 5)
Le Sous-comité sur la sensibilisation à l'environnement pour un développement durable tient aujourd'hui une séance télévisée avec le Comité permanent de l'environnement et du développement durable, à 9 h 04, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Karen Kraft Sloan (présidente).
Membres du Sous-comité présents: John Finlay, Paul Forseth, Karen Kraft Sloan, Monique Guay et Jean Payne.
Membres du Comité permanent de l'environnement et du développement durable présents: Peter Adams, Gérard Asselin, Charles Caccia, Paul Forseth, Monique Guay, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Raymond Lavigne et Jean Payne.
Autres députés présents: Jean Augustine, Paul DeVillers et John O'Reilly.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Comparaît: L'hon. Sergio Marchi, c.p., député et ministre de l'Environnement.
Témoins: De «Know Waste Technologies»: Douglas King, directeur du développement des affaires. De la Corporation d'amélioration et de protection de l'environnement (CAPE): Denis Cardinal, président. De «C.P.L. Plastic Lumber»: Frank Peters, consultant. De l'Université Laval et de la Banque mondiale, Washington, D.C.: Benoît Laplante, professeur et recherchiste. De Laidlaw: Robert Redhead, directeur, Affaires gouvernementales. De la Chambre des communes: Lorie-Lee Flanagan, coordonnatrice environnementale. De la Municipalité d'Ottawa-Carleton: Joseph Hall, directeur, Déviation des déchets. De l'Université de Montréal: Liliane Cotnoir, étudiante au doctorat. D'Environnement Canada: George Cornwall, directeur, Déchets dangereux.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'ordre de renvoi du mardi 26 mars 1996 du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, le Sous-comité tient un colloque parlementaire sur les emplois, l'environnement et le développement durable (Voir le Procès-verbal du Comité permanent de l'environnement et du développement durable du mardi 26 mars 1996, fascicule no 1, séance no 2).
L'hon. Sergio Marchi, c.p., député, fait une déclaration et répond aux questions.
Douglas King, Denis Cardinal et Frank Peters présentent des exposés à titre de présentateurs de projets.
Tous les témoins et députés présents ont fait des déclarations et ont participé aux discussions qui suivirent.
Les étudiants de l'école publique Winston Churchill, notamment Mat Harris, Blake Curtis, Grace Yip, Yasser Matar et Annie Edens ont fait des déclarations.
À 11 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
SÉANCE DU MIDI
LE MARDI 14 MAI 1996
(Séance no 6)
(Séance no 6)
Le Sous-comité sur la sensibilisation à l'environnement pour un développement durable tient aujourd'hui une séance télévisée avec le Comité permanent de l'environnement et du développement durable, à 11 h 51, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Karen Kraft Sloan (présidente).
Membres du Sous-comité présents: John Finlay, Paul Forseth, Monique Guay, Karen Kraft Sloan et Jean Payne.
Membres du Comité permanent de l'environnement et du développement durable présents: Peter Adams, Charles Caccia, Paul Forseth, Monique Guay, Karen Kraft Sloan et Jean Payne.
Autres députés présents: Paul DeVillers, Tony Ianno et la sénatrice Mira Spivak.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Témoins: Du ministère de la Défense nationale: Anthony Downs, directeur général, Environnement; John Lammey, agent chargé de la protection de l'environnement (Goose Bay). De «Avenor Inc.»: Catherine Cobden, gérante de l'environnement, Programme d'effluent Zéro. De «Edmonds Landscape and Construction Services»: John Edmonds, président, Système de gestion totalement organique pour les gazons. De l'Université Laval: Guy de Bailleul, professeur, Département d'économie rurale. De «Atlantic Costo Action Program» (A.C.A.P.): Jim Elsworth, directeur. De «Geomatics Information Systems»: Michel Arès, président, Ressources Kitaskino XXI Inc. De «Ecological Economics»: Robert Gale, directeur. D'Environnement Canada: John de Gonzague, gestionnaire, Bureau national de la prévention de la pollution.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'ordre de renvoi du mardi 26 mars 1996 du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, le Sous-comité tient un colloque parlementaire sur les emplois, l'environnement et le développement durable (Voir le Procès-verbal du Comité permanent de l'environnement et du développement durable du mardi 26 mars 1996, fascicule no 1, séance no 2).
John Lammey, Catherine Cobden et John Edmonds présentent un exposé à titre de présentateurs de projets.
Tous les témoins et députés présents ont fait des déclarations et ont participé aux discussions qui suivirent.
À 13 h 28, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.
SÉANCE DE L'APÈS-MIDI
LE MARDI 14 MAI 1996
(Séance no 7)
(Séance no 7)
Le Sous-comité sur la sensibilisation à l'environnement pour un développement durable tient aujourd'hui une séance télévisée avec le Comité permanent de l'environnement et du développement durable, à 15 h 36, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Karen Kraft Sloan (présidente).
Membres du Sous-comité présents: John Finlay, Paul Forseth, Monique Guay et Karen Kraft Sloan.
Membres du Comité permanent de l'environnement et du développement durable présents: Gérard Asselin, Charles Caccia, Paul Forseth, Monique Guay, Karen Kraft Sloan et Paul Steckle.
Autre députée présente: Marlene Cowling.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Témoins: De Inco: Tom Burnett, directeur, Affaires environnementales. De «Energy Pathways»: Bill Armstrong, président. Du ministère des Ressources naturelles: Nils Larsson, directeur, Programme de haute performance des édifices commerciaux. De l'Université Laval: Jean-Thomas Bernard, professeur, Département des sciences économiques. Du Sierra Club: Louise Comeau, directrice. De «Transportation Options»: Sue Zielinski, directrice. De «Canadian Solar Industries Association»: Bob Swartman, président. À titre personnel: Chuck Hopkins, conseiller principal pour l'UNESCO, conseiller pour TESCOR (Services énergétiques).
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'ordre de renvoi du mardi 26 mars 1996 du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, le Sous-comité tient un colloque parlementaire sur les emplois, l'environnement et le développement durable (Voir le Procès-verbal du Comité permanent de l'environnement et du développement durable du mardi 26 mars 1996, fascicule no 1, séance no 2).
Tom Burnett, Bill Armstrong et Nils Larsson présentent un exposé à titre de présentateurs de projets.
Tous les témoins et députés présents ont fait des déclarations et ont participé aux discussions qui suivirent.
À 17 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidente.