Introduction

Le Recueil de décisions du Président Lamoureux constitue le deuxième volume d'une série qui réunira en une collection exhaustive toutes les décisions importantes prises par les Présidents de la Chambre des communes du Canada depuis la Confédération. Le premier volume contenait les décisions du Président Jerome, qui a occupé la fonction de président de 1974 à 1979. Le présent volume, qui comporte environ 400 décisions, couvre la période de 1966 à 1974.

Le Président Lamoureux a exercé ses fonctions au cours de trois législatures et a occupé le fauteuil pendant neuf ans, record qui n'a été égalé que par un seul autre président dans l'histoire du Parlement du Canada. Pendant les trois premières années de son mandat, le Président Lamoureux a appliqué et interprété des règles qui n'avaient pas été modifiées substantiellement depuis 1927. Cependant, vers la fin de 1968 et à nouveau en 1969, la Chambre des communes a adopté des réformes fondamentales relativement à l'examen des subsides, aux travaux des comités et à la conduite d'autres travaux. Une courte explication de l'effet produit par certaines de ces modifications figure dans l'introduction présentée au début de chacun des douze chapitres. Les décisions subséquentes du président ont constitué l'interprétation fondamentale des nouvelles règles. En ce qui concerne les subsides, par exemple, le Président Lamoureux a précisé dans ses décisions le processus de sélection des motions proposées un jour réservé à leur examen; il a également expliqué à plusieurs occasions les caractéristiques des avis d'opposition à des postes particuliers du budget. Bon nombre de ces décisions influent encore aujourd'hui sur les usages de la Chambre.

Comme les Décisions du Président Jerome, celles du Président Lamoureux sont présentées sous forme de résumé, comportant notamment un bref aperçu du contexte dans lequel la décision a été rendue, un énoncé concis de la question en litige, la décision même et les raisons invoquées par le Président. À cela s'ajoute le nom des autorités compétentes ou encore les précédents qui ont été cités dans la décision et des renvois aux commentaires et arguments avancés par des députés avant que le Président ne tranche la question.

Ces décisions peuvent être retracées de trois façons différentes : une liste chronologique et un index analytique sont fournis à la fin de l'ouvrage. On trouvera également une table des matières détaillée où figurent toutes les décisions, regroupées en douze grandes catégories et sous-catégories.

Plusieurs personnes ont contribué à la réalisation du présent ouvrage. Je tiens à remercier le personnel de la Direction des recherches pour le Bureau qui a travaillé de façon assidue pour recueillir, résumer, choisir et préparer toutes les décisions en vue de leur publication. Je tiens également à remercier le Service de traduction du Secrétariat d'État, la Division de l'index et des références de la Chambre des communes qui nous a fourni le précieux index analytique et les divers(es) employé(e)s de la Direction des systèmes d'information et de soutien qui ont participé à la publication de cet ouvrage.

Ottawa, 1985

Le Greffier de la Chambre,

C.B. Koester