Travaux parlementaires

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Jeudi 14 avril 2005)

TRAN À huis clos

Travaux du Comité

L'heure de la réunion

Transports (TRAN)

7 février 2005 15 h 33 -

1 juin 2005 15 h 52 (HNE)

À huis clos

Études et activités

Travaux du Comité

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

TRAN

Séance d'information sur le programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments de Transports

L'heure de la réunion

Transports (TRAN)

7 février 2005 15 h 33 -

6 juin 2005 16 h 25 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Séance d'information sur le programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments de Transports

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

TRAN

Séance d'information suivi de l'étude libéralisation du transport aérien et le réseau aéroportuaire

L'heure de la réunion

Transports (TRAN)

7 février 2005 15 h 33 -

22 juin 2005 16 h 29 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Séance d'information suivi de l'étude libéralisation du transport aérien et le réseau aéroportuaire

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

TRAN

Pont de Québec

L'heure de la réunion

Transports (TRAN)

7 février 2005 15 h 33 -

24 novembre 2005 9 h 29 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Pont de Québec

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

CIMM Réunion à l'extérieur de la région Cet avis a été modifié.

L'heure de la réunion 8 h - 12 h 23 (HAE)

Citoyenneté et immigration (CIMM)

8 h - 12 h 23 (HAE)

Toronto, Ontario

Audio seulement

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

REGS Cet avis a été modifié.

textes réglementaires

L'heure de la réunion 8 h 30 - 10 h 30 (HAE)

Examen de la réglementation (REGS)

8 h 30 - 10 h 30 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

textes réglementaires

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

NDDN

Examen des questions touchant la politique de défense

L'heure de la réunion 9 h 03 - 11 h 57 (HAE)

Défense nationale et anciens combattants (NDDN)

9 h 03 - 11 h 57 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Examen des questions touchant la politique de défense

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

JUST

Projet de loi C-2, Code criminel (protection des enfants et d'autres personnes vulnérables)

L'heure de la réunion 9 h 05 - 10 h 56 (HAE)

Justice, droits de la personne, sécurité publique et protection civile (JUST)

9 h 05 - 10 h 56 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Projet de loi C-2, Code criminel (protection des enfants et d'autres personnes vulnérables)

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

CHPC Cet avis a été modifié.

Ind. canadienne du film
Séance d'information sur l'étude de l'industrie canadienne de la cinématographie

L'heure de la réunion 9 h 05 - 12 h 07 (HAE)

Patrimoine canadien (CHPC)

9 h 05 - 12 h 07 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Ind. canadienne du film
Séance d'information sur l'étude de l'industrie canadienne de la cinématographie

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

FAAE

Examen de l'Énoncé de la politique internationale
Travaux du Comité

L'heure de la réunion 9 h 06 - 10 h 57 (HAE)

Affaires étrangères et commerce international (FAAE)

9 h 06 - 10 h 57 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Examen de l'Énoncé de la politique internationale
Travaux du Comité

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

ETHI À huis clos

Travaux du Comité

L'heure de la réunion 9 h 06 - 9 h 20 (HAE)

Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

9 h 06 - 9 h 20 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Travaux du Comité

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

FOPO Cet avis a été modifié.

Saumon de l'Atlantique.

L'heure de la réunion 9 h 36 - 11 h 30 (HAE)

Pêches et océans (FOPO)

9 h 36 - 11 h 30 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Saumon de l'Atlantique.

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

SCOD

Déclarations des députés

L'heure de la réunion 9 h 40 - 10 h 37 (HAE)

Sous-comité sur la Déclaration en vertu du Code régissant les conflits d'intérêts des députés (SCOD)

9 h 40 - 10 h 37 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Déclarations des députés

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

AGRI À huis clos Cet avis a été modifié.

Grippe aviaire

L'heure de la réunion 10 h 11 - 11 h 34 (HAE)

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

10 h 11 - 11 h 34 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Grippe aviaire

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

PROC

Budget des dépenses (Chambre des communes)
Travaux du Comité

L'heure de la réunion 11 h 05 - 12 h 16 (HAE)

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

11 h 05 - 12 h 16 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Budget des dépenses (Chambre des communes)
Travaux du Comité

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

ENVI Cet avis a été modifié.

Budget principal des dépenses 2005-2006

L'heure de la réunion 11 h 06 - 13 h 11 (HAE)

Environnement et développement durable (ENVI)

11 h 06 - 13 h 11 (HAE)

Télévisée

Études et activités

Budget principal des dépenses 2005-2006

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

FINA Cet avis a été modifié.

Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédit 35 sous la rubrique Finance
PARTIE III: Rapport sur les plans et priorités 2005-2006
Rapport annuel 2003-2004 du Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, L15, 30 et 35 sous la rubrique Finance

L'heure de la réunion 11 h 08 - 12 h 49 (HAE)

Finances (FINA)

11 h 08 - 12 h 49 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédit 35 sous la rubrique Finance
PARTIE III: Rapport sur les plans et priorités 2005-2006
Rapport annuel 2003-2004 du Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, L15, 30 et 35 sous la rubrique Finance
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, L15, 30 et 35 sous la rubrique Finance

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

HUMA À huis clos

L'heure de la réunion 11 h 08 - 12 h 59 (HAE)

Développement des ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

11 h 08 - 12 h 59 (HAE)

À huis clos

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

HESA Cet avis a été modifié.

Projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (autorisations provisoires)
Travaux du Comité

L'heure de la réunion 11 h 09 - 13 h 03 (HAE)

Santé (HESA)

11 h 09 - 13 h 03 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (autorisations provisoires)
Travaux du Comité

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Écoutez

AANO Cet avis a été modifié.

Biens immobiliers matrimoniaux dans les réserves

L'heure de la réunion 11 h 11 - 13 h 04 (HAE)

Affaires autochtones et du développement du Grand Nord (AANO)

11 h 11 - 13 h 04 (HAE)

Télévisée

Études et activités

Biens immobiliers matrimoniaux dans les réserves

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

CIMM Réunion à l'extérieur de la région Cet avis a été modifié.

Compétences acquises à l'étranger

L'heure de la réunion 13 h 30 - 17 h 48 (HAE)

Citoyenneté et immigration (CIMM)

13 h 30 - 17 h 48 (HAE)

Toronto, Ontario

Audio seulement

Études et activités

Compétences acquises à l'étranger

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

FEWO À huis clos

Analyse comparative entre les sexes

L'heure de la réunion 15 h 18 - 16 h 14 (HAE)

Condition féminine (FEWO)

15 h 18 - 16 h 14 (HAE)

À huis clos

Études et activités

Analyse comparative entre les sexes

Avis de convocation Procès-verbal

Ajournée

Aucune diffusion disponible

OGGO Cet avis a été modifié.

Budget principal des dépenses 2005-2006
Travaux du Comité

L'heure de la réunion 15 h 32 - 17 h 06 (HAE)

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

15 h 32 - 17 h 06 (HAE)

Télévisée

Études et activités

Budget principal des dépenses 2005-2006
Travaux du Comité

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

Regardez

AGRI Cet avis a été modifié.

Projet de loi C-27

L'heure de la réunion 15 h 37 - 17 h 29 (HAE)

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

15 h 37 - 17 h 29 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Projet de loi C-27

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Ajournée

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Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Jeudi 14 avril 2005)

Il n’y a pas eu d’événements à cette date.

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