Travaux parlementaires, réunions, calendrier et publications

Dimanche	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi
						1 Événements de diplomatie parlementaire
2 Événements de diplomatie parlementaire	3 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	4 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	5 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	6 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	7 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Publications de la Chambre	8
9	10 Événements de diplomatie parlementaire	11 Événements de diplomatie parlementaire	12 Événements de diplomatie parlementaire	13 Événements de diplomatie parlementaire	14 Événements de diplomatie parlementaire	15 Événements de diplomatie parlementaire
16 Événements de diplomatie parlementaire	17 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	18 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	19 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	20 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	21 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	22 Événements de diplomatie parlementaire
23 Événements de diplomatie parlementaire	24 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	25 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	26 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	27 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	28 Jour de séance de la Chambre Publications de la Chambre	29
30	31 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Publications de la Chambre

À la Chambre

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée

(Mardi 27 novembre 2018)

Ordre du jour du mardi 27 novembre 2018

Sujet à changement sans préavis.

10 h

Affaires courantes

Ordres émanant du gouvernement

Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)

C-86 (étape du rapport - motions du groupe n° 1)

Loi no 2 d'exécution du budget de 2018

14 h

Déclarations de députés

14 h 15

Questions orales

15 h

Ordres émanant du gouvernement

Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)

Reprise du débat interrompu à 14 heures.

17 h 30

Votes par appel nominal différés

Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)

C-81 ╼ troisième lecture - amendement

Loi canadienne sur l'accessibilité

Assujettie à un ordre spécial

Affaires émanant des députés

C-417 ╼ deuxième lecture

Loi modifiant le Code criminel (divulgation de renseignements par des jurés)

Débat d'ajournement

Ajournement de la Chambre

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Mardi 27 novembre 2018)

TRAN

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019
Évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens

8 h 01 - 10 h 46 (HNE)

AGRI

Séance d'information sur les prévisions du transport du grain durant l'hiver 2018-2019

8 h 44 - 10 h 42 (HNE)

HESA

Projet de loi C-316
Travaux du Comité

8 h 47 - 10 h 05 (HNE)

Ajournée

Écoutez

HUMA

Soutenir les familles après la perte d'un enfant
Travaux du Comité

8 h 50 - 9 h 42 (HNE)

LANG

Modernisation de la Loi sur les langues officielles

8 h 51 - 10 h 44 (HNE)

Ajournée

Écoutez

FINA

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2019
Travaux du Comité

8 h 52 - 11 h 04 (HNE)

PROC

Travaux du Comité
Question de privilège concernant les publications de la GRC au sujet du projet de loi C-71

11 h 27 - 12 h 11 (HNE)

NDDN

Projet de loi C-77, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et apportant des modifications con

11 h 36 - 12 h 55 (HNE)

CHPC

Modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs

11 h 36 - 13 h 01 (HNE)

CIIT

Appui du gouvernement canadien au commerce international des petites et moyennes entreprises
Travaux du Comité

11 h 38 - 12 h 42 (HNE)

RNNR

Possibilités économiques en matière d’efficacité énergétique au Canada

11 h 44 - 13 h (HNE)

SDIR

État de la liberté de la presse dans le monde
Travaux du Comité

13 h 01 - 14 h 01 (HNE)

SBLI

Soumissions budgétaires
Travaux du Sous-comité

13 h 17 - 13 h 39 (HNE)

OGGO

Stratégie pour un gouvernement vert

15 h 28 - 17 h 25 (HNE)

SECU

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019

15 h 30 - 17 h 35 (HNE)

ENVI

Foresterie, agriculture et gestion des déchets
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019

15 h 30 - 17 h 29 (HNE)

CIMM

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019

15 h 31 - 17 h 34 (HNE)

ACVA

Vétérans itinérants

15 h 33 - 17 h 29 (HNE)

Ajournée

Écoutez

FOPO

M-154, Situation des baleines en voie de disparition

15 h 34 - 17 h 33 (HNE)

Ajournée

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Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mardi 27 novembre 2018)

Il n’y a pas eu d’événements à cette date.

Diplomatie parlementaire

Janv.	Févr.	Mars	Avr.
Mai	Juin	Juill.	Août
Sept.	Oct.	Nov.	Déc.

Janv.	Févr.	Mars	Avr.
Mai	Juin	Juill.	Août
Sept.	Oct.	Nov.	Déc.

Travaux parlementaires

Calendrier des travaux

À la Chambre

À la Chambre

Comités

Comités

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

Santé (HESA)

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

Langues officielles (LANG)

Finances (FINA)

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

Défense nationale (NDDN)

Patrimoine canadien (CHPC)

Commerce international (CIIT)

Ressources naturelles (RNNR)

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)

Sous-comité des budgets de comité (SBLI)

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

Sécurité publique et nationale (SECU)

Environnement et développement durable (ENVI)

Citoyenneté et immigration (CIMM)

Anciens combattants (ACVA)

Pêches et océans (FOPO)

Diplomatie parlementaire

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Calendrier des travaux

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À la Chambre

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Comités

Comités

Diplomatie parlementaire

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