Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Jeudi 21 septembre 2023 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

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À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Jeudi 21 septembre 2023)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du jeudi 21 septembre 2023
Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Ordres émanant du gouvernement
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
C-33 ╼ deuxième lecture - amendement
Loi visant à renforcer le réseau portuaire et la sécurité ferroviaire au Canada
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
15 h
Travaux de la Chambre - Déclaration hebdomadaire
Ordres émanant du gouvernement
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
17 h 30
Affaires émanant des députés
S-205 ╼ deuxième lecture
Loi modifiant le Code criminel et une autre loi en conséquence (mise en liberté provisoire et engagement en cas de violence familiale)
18 h 30
Débat d'ajournement
19 h
Ajournement de la Chambre
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Jeudi 21 septembre 2023)

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

8 h 18 - 10 h 18 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Agriculture et agroalimentaire
Aucune diffusion disponible

Environnement et développement durable (ENVI)

11 h - 12 h 59 (HAE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Environnement et développement durable Environnement et développement durable
Regardez
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Pêches et océans (FOPO)

11 h - 12 h 10 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Pêches et océans
Aucune diffusion disponible

Condition féminine (FEWO)

11 h 02 - 12 h 29 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Condition féminine
Aucune diffusion disponible

Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)

15 h 35 - 16 h 32 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Sous-comité du programme et de la procédure
Aucune diffusion disponible

Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)

15 h 54 - 16 h 58 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Sous-comité du programme et de la procédure
Aucune diffusion disponible
Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Jeudi 21 septembre 2023)

Diplomatie parlementaire

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Consultations en cours en comité
Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
Vocabulaire de procédure parlementaire