Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Mercredi 8 novembre 2023 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Mercredi 8 novembre 2023
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Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

 Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Mercredi 8 novembre 2023)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du mercredi 8 novembre 2023
Sujet à changement sans préavis.
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
15 h
Votes par appel nominal différés
Adoption de rapports de comités
Rapport n° 6 - L'application ArriveCAN : Répercussions sur certains secteurs canadiens - Comité permanent du commerce international
Travaux des subsides
Réduire les coûts de chauffage résidentiel
Affaires émanant des députés
S-242 ╼ deuxième lecture
Loi modifiant la Loi sur la radiocommunication
Affaires courantes
Ordres émanant du gouvernement
Projets de loi émanant du gouvernement (Sénat)
S-9 ╼ deuxième lecture
Loi modifiant la Loi de mise en oeuvre de la Convention sur les armes chimiques
Affaires émanant des députés
C-316 ╼ deuxième lecture
Loi sur le Programme de contestation judiciaire
Débat d'ajournement
Ajournement de la Chambre
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Mercredi 8 novembre 2023)

Ressources naturelles (RNNR)

30 octobre 2023 11 h -
13 décembre 2023 17 h 27 (HAE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Ressources naturelles Ressources naturelles
Regardez
Regardez

Sous-comité des budgets de comité (SBLI)

13 h 05 - 13 h 09 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Sous-comité des budgets de comité
Aucune diffusion disponible

Science et recherche (SRSR)

16 h 33 - 18 h 34 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Science et recherche
Aucune diffusion disponible

Santé (HESA)

19 h 30 - 21 h 30 (HNE)
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Santé Santé
Regardez
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Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mercredi 8 novembre 2023)

Diplomatie parlementaire

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Information sur la procédure
Consultations en cours en comité
Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
Vocabulaire de procédure parlementaire