Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Mardi 21 novembre 2023 (44e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Mardi 21 novembre 2023
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Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

 Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Mardi 21 novembre 2023)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du mardi 21 novembre 2023
Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Ordres émanant du gouvernement
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
C-52 ╼ deuxième lecture
Loi sur l'amélioration de la transparence et de la responsabilité dans le système de transport
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
15 h
Votes par appel nominal différés
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
C-57 ╼ deuxième lecture
Loi de mise en œuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Ukraine de 2023
Ordres émanant du gouvernement
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
16 h
Déclarations de ministres
Ajournement de la Chambre
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Mardi 21 novembre 2023)

Ressources naturelles (RNNR)

30 octobre 2023 11 h -
13 décembre 2023 17 h 27 (HAE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Ressources naturelles Ressources naturelles
Regardez
Regardez

Finances (FINA)

20 novembre 2023 15 h 51 -
4 décembre 2023 16 h 35 (HNE)
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Finances Finances
Regardez
Regardez

Environnement et développement durable (ENVI)

11 h 02 - 12 h 59 (HNE)
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Environnement et développement durable Environnement et développement durable
Regardez
Regardez

Patrimoine canadien (CHPC)

11 h 05 - 12 h 17 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Patrimoine canadien
Aucune diffusion disponible

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

11 h 05 - 12 h 06 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Procédure et affaires de la Chambre
Aucune diffusion disponible

Déclaration de situation de crise (DEDC)

18 h 38 - 19 h 31 (HNE)
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Déclaration de situation de crise
Aucune diffusion disponible
Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mardi 21 novembre 2023)

Diplomatie parlementaire

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Consultations en cours en comité
Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
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