Travaux parlementaires, réunions, calendrier et publications

Dimanche	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi
					1 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	2
3	4 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	5 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	6 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	7 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Publications de la Chambre	8 Jour de séance de la Chambre Publications de la Chambre	9 Événements de diplomatie parlementaire
10 Événements de diplomatie parlementaire	11 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	12 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	13 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	14 Événements de diplomatie parlementaire	15 Jour de séance de la Chambre Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	16 Événements de diplomatie parlementaire
17 Événements de diplomatie parlementaire	18 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Publications de la Chambre	19 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Publications de la Chambre	20 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	21 Jour de séance de la Chambre Réunions de comités Publications de la Chambre	22	23
24	25 Événements de diplomatie parlementaire	26 Événements de diplomatie parlementaire	27 Événements de diplomatie parlementaire	28 Jour de séance de la Chambre Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	29 Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre	30

À la Chambre

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée

(Mardi 28 novembre 2023)

Ordre du jour du mardi 28 novembre 2023

Sujet à changement sans préavis.

10 h

Affaires courantes

Ordres émanant du gouvernement

Travaux des subsides

Motion de l'opposition

Adoption du projet de loi C-234 par le Sénat

14 h

Déclarations de députés

14 h 15

Questions orales

15 h

Ordres émanant du gouvernement

Travaux des subsides

Reprise du débat interrompu à 14 heures.

17 h 30

Affaires émanant des députés

C-351 ╼ deuxième lecture

Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (délinquants ayant une cote de sécurité maximale)

18 h 30

Débat d'ajournement

19 h

Ajournement de la Chambre

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Mardi 28 novembre 2023)

RNNR

Travaux du Comité
Projet de loi C-50

Ressources naturelles (RNNR)

Ajournée

Regardez

FINA

Projet de loi C-56
Travaux du Comité
Projet de loi C-56
Travaux du Comité

Ajournée

Regardez

PROC

Question de privilège concernant le député de Wellington—Halton Hills et d'autres députés

OGGO

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024
Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement

ENVI

Fuite toxique de bassins de décantation

11 h - 13 h 33 (HNE)

FOPO

Pêche illégale, non déclarée et non réglementée
Travaux du Comité

11 h 01 - 13 h 07 (HNE)

CHPC

Utilisation de tactiques d'intimidation par les géants du Web

11 h 01 - 13 h 07 (HNE)

CIIT

Projet de loi C-57, Loi de mise en œuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Ukraine de 2023
Travaux du Comité

11 h 01 - 13 h 06 (HNE)

PACP

Travaux du Comité
Rapport 10, Les prestations spécifiques liées à la COVID-19

11 h 03 - 13 h 01 (HNE)

SDIR

Éducation internationale inclusive pour les personnes handicapées
Travaux du Comité

11 h 04 - 13 h 01 (HNE)

SMEM

Affaires non votables

13 h 15 - 13 h 17 (HNE)

Ajournée

Regardez

CIMM

Permis de travail fermés et travailleurs étrangers temporaires
Arriérés et délais de traitement

15 h 33 - 17 h 31 (HNE)

NDDN

Travaux du Comité

15 h 35 - 17 h 26 (HNE)

Défense nationale (NDDN)

Ajournée

Aucune diffusion disponible

INAN

Projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis

15 h 36 - 17 h 40 (HNE)

JUST

Projet de loi C-40
Travaux du Comité

15 h 36 - 17 h 31 (HNE)

Ajournée

Regardez

INDU

Projet de loi C-27, Loi de 2022 sur la mise en œuvre de la Charte du numérique
Technologies du développement durable Canada (TDDC)

15 h 37 - 18 h 45 (HNE)

ACVA

Expériences vécues par les vétéranes
Travaux du Comité
Expériences vécues par les vétéranes

16 h 01 - 18 h 10 (HNE)

AMAD

Suivi de la recommandation 13 du deuxième rapport d'AMAD
Travaux du Comité

18 h 31 - 21 h 41 (HNE)

Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mardi 28 novembre 2023)

Associations

7e conférence de Paris du forum économique international des amériques et gala de la Chambre de commerce Canada-France -- Paris, France -- Association interparlementaire Canada-France (CAFR)

Associations

Réunion du Comité exécutif -- Activité hybride -- Ottawa, Ontario, Canada -- Association parlementaire canadienne de l'OTAN (CANA)

Diplomatie parlementaire

Janv.	Févr.	Mars	Avr.
Mai	Juin	Juill.	Août
Sept.	Oct.	Nov.	Déc.

Janv.	Févr.	Mars	Avr.
Mai	Juin	Juill.	Août
Sept.	Oct.	Nov.	Déc.

Travaux parlementaires

Calendrier des travaux

À la Chambre

À la Chambre

Comités

Comités

Ressources naturelles (RNNR)

Finances (FINA)

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

Environnement et développement durable (ENVI)

Pêches et océans (FOPO)

Patrimoine canadien (CHPC)

Commerce international (CIIT)

Comptes publics (PACP)

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)

Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)

Citoyenneté et immigration (CIMM)

Défense nationale (NDDN)

Affaires autochtones et du Nord (INAN)

Justice et droits de la personne (JUST)

Industrie et technologie (INDU)

Anciens combattants (ACVA)

Aide médicale à mourir (AMAD)

Diplomatie parlementaire

Diplomatie parlementaire

Calendrier des travaux

Travaux parlementaires

Calendrier des travaux

À la Chambre

À la Chambre

Comités

Comités

Diplomatie parlementaire

Diplomatie parlementaire

Calendrier des travaux

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