Vendredi 10 mai 2024(44e législature, 1re session)
Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.
Calendrier des travaux
Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.
À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.
Séance passée
(Vendredi 10 mai 2024)
Débats (Hansard)Rapport intégral de ce qui est dit à la Chambre.
JournauxCompte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre.
Feuilleton et Feuilleton des avisOrdre du jour officiel qui comprend toutes les affaires qui peuvent être abordées au cours d’une séance.
Ordre du jour du vendredi 10 mai 2024
Sujet à changement sans préavis.
Conformément à l’ordre adopté le mercredi 28 février 2024
10 h
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Affaires émanant du gouvernement
Motions initiées par un ministre ou un secrétaire parlementaire.
Délibérations sur le projet de loi C-64, Loi concernant l'assurance médicaments
11 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
11 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
12 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
C-59 (étape du rapport - motion n° 1)
Loi d'exécution de l'énoncé économique de l'automne 2023
13 h 30
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
Stratégie nationale pour réduire le gaspillage alimentaire et combattre l'insécurité alimentaire
14 h 30
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
Reprise du débat interrompu à 13 h 30.
0 h
Ajournement de la Chambre
Publications de la ChambreToutes les éditions des Débats, des Journaux et du Feuilleton et Feuilleton des avis.
État des travaux de la ChambreRenseignements cumulatifs sur l’état d’avancement des travaux de la Chambre, mis à jour après chaque séance.
VotesListe de tous les votes par appel nominal, qui comprennent les noms des députés ayant voté pour ou contre une proposition.
Projets de loi (LEGISinfo)Outil de recherche pour trouver de l'information sur les projets de loi dont le Parlement est saisi.
En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.
Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.
Événements(Vendredi 10 mai 2024)
Associations
Session annuelle de ParlAmericas et réseau du Parlement ouvert -- Asuncion, Paraguay -- Section canadienne ParlAmericas (CPAM)
Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.
