Les débats spéciaux / Débats exploratoires

Déclaration du président du comité plénier : lignes directrices sur la tenue de débats exploratoires

Le 6 avril 2006

Débats, p. 125

Le 6 avril 2006, conformément à un ordre pris le 5 avril 2006^[1], la Chambre se constitue en comité plénier pour étudier une motion de Rob Nicholson (leader du gouvernement à la Chambre des communes et ministre responsable de la Réforme démocratique) sur des questions d’agriculture. Avant d’entamer le débat, le président du comité plénier (Bill Blaikie) fait une déclaration pour expliquer les règles régissant les débats exploratoires^[2].

Déclaration de la présidence

Le président du comité plénier : Honorables députés, j’aimerais ouvrir cette séance du comité plénier en faisant une brève déclaration sur les débats exploratoires. Il se peut que certains députés n’aient jamais auparavant participé à pareil débat. Je tiens donc à expliquer comment nous procéderons.

Le débat de ce soir est de nature générale et porte sur les questions d’agriculture. Comme c’est le cas pour toutes les délibérations du comité plénier, les députés n’ont pas à se trouver à leur place pour obtenir la parole.

Chaque député disposera de dix minutes pour intervenir, et chaque intervention sera suivie d’une période de questions et observations de dix minutes. Même si les députés peuvent prendre la parole plus d’une fois, la présidence veillera généralement à ce que tous les députés qui souhaitent intervenir le fassent, avant d’inviter des députés à reprendre la parole, tout en respectant l’alternance proportionnelle des intervenants des divers partis.

Pendant la période de dix minutes réservée aux questions et observations, la durée de chacune des interventions n’est assujettie à aucune limite de temps. Je vais m’appliquer à permettre au plus grand nombre possible de députés de participer aux délibérations et je fais appel à la coopération de tous, afin que les interventions soient les plus concises possible.

En tant que président, je vais m’inspirer des règles régissant le comité plénier. Néanmoins, afin de permettre un bon échange, je ferai preuve de discrétion et de souplesse dans l’application de ces règles.

Je demande à tous les honorables députés, pour leur part, de faire preuve de circonspection au cours du débat de ce soir. Il est très important de respecter les traditions de la Chambre en matière de décorum. Les députés doivent faire leurs observations et poser leurs questions de manière judicieuse, afin que l’ordre soit maintenu.

Je me permettrai en outre de rappeler aux députés que, même en comité plénier, il faut désigner les ministres et les députés par leur titre ou le nom de leur circonscription et, naturellement, il faut adresser toutes les observations à la présidence. Je demande à chacun de respecter les normes liées au décorum ainsi qu’au langage et au comportement parlementaires.

La première ronde d’intervenants sera la ronde habituelle de tous les partis, c’est-à-dire, le gouvernement, l’Opposition officielle^[3], le Bloc Québécois et le Nouveau Parti démocratique. Après cela, nous suivrons le roulement proportionnel habituel.

À la fin du débat de ce soir, la séance du comité sera levée et la Chambre s’ajournera à demain.

Nous pouvons maintenant commencer la séance de ce soir.