À titre de Président de la Chambre des communes, je suis fier de présenter le Rapport aux Canadiens 2014.
Ce rapport présente les faits saillants des travaux entrepris par les députés au cours de l’exercice 2013-2014 ainsi que leurs grandes réalisations. Il met également à l’avant-plan les efforts qui sont déployés par l’Administration de la Chambre pour soutenir les activités quotidiennes des députés et de l’institution.
C’est un véritable honneur pour moi d’exercer le rôle de Président et d’assurer le bon déroulement des travaux en Chambre et le respect des règles et des traditions qui s’y rattachent. En plus de présider les travaux de la Chambre, j’assume la fonction de président du Bureau de régie interne, un organe chargé d'établir et d’appliquer les règlements administratifs, les politiques et les lignes directrices qui régissent l’utilisation des fonds, des biens, des services et des locaux fournis aux députés et aux agents supérieurs de la Chambre pour qu'ils s'acquittent de leurs fonctions parlementaires.
Le Rapport aux Canadiens est mis à jour annuellement et vient accompagner l’Aperçu stratégique, un document que l’Administration de la Chambre a le mandat de préparer au début de chaque législature.Déposé en septembre 2012, l'Aperçu stratégique pour la 41e législature présente les plans et les priorités que nous nous sommes fixés pour atteindre nos objectifs stratégiques fondamentaux.
Pour les Canadiens, le présent rapport est aussi une fenêtre sur les rouages internes de la Chambre des communes, les fonctions qu’occupent les députés et les responsabilités qui relèvent de l'Administration de la Chambre. Par exemple, la section Portrait des députés renferme des statistiques intéressantes sur les 308 représentants élus du Canada alors que la section Activités des députés met en lumière la façon dont les députés se sont acquittés de leurs responsabilités à la Chambre, au sein des comités et sur la scène internationale. Des précisions sur les objectifs stratégiques de l'Administration sont offertes dans la section Examen du rendement et des détails sur les dépenses figurent dans la section Examen financier.
La Chambre des communes s’efforce de faire preuve d’ouverture et de transparence dans tout ce qu’elle entreprend. L’exercice 2013-2014 a été marqué, entre autres, par plusieurs mesures entreprises par le Bureau de régie interne en vue de fournir aux Canadiens plus de renseignements sur ses fonctions ainsi que sur les dépenses des députés. Notamment, le Bureau a publié les procès-verbaux de ses réunions de la 41e législature afin de faciliter l’accès à cette information qui n’était, préalablement, que déposée en Chambre. En octobre 2013, le Bureau a également annoncé la divulgation de plus de détails lors de la présentation de rapports sur les dépenses des députés. En outre, les rapports seront publiés plus souvent, selon un cycle trimestriel à compter de l’exercice 2014-2015. Dans le contexte de ces efforts, le Bureau a aussi mis à la disposition du public le Manuel des allocations et des services aux députés et le Registre public des voyageurs désignés.
En 2012, le Bureau de régie interne s’est fixé comme objectif de diminuer les dépenses de la Chambre de 6,9 p. 100 dès 2014-2015. C’est avec plaisir que je signale que les députés et l’Administration de la Chambre ont atteint nos objectifs de réduction des coûts pour 2013-2014 et qu’ils sont en bonne voie de réaliser la réduction budgétaire globale de 30,3 millions de dollars l’an prochain. Cette gérance active témoigne de notre engagement soutenu à vouloir accomplir notre travail de la façon la plus responsable possible sur le plan financier.
Par ailleurs, l’Administration de la Chambre se prépare à relever les défis que lui lancera l’exercice 2014-2015. Elle s’apprête notamment à accueillir les 30 députés additionnels qui se joindront au Parlement en 2015.
Au nom de tous les députés et de l’Administration de la Chambre, je vous invite à parcourir cet aperçu du travail réalisé à la Chambre. Je tiens également à vous assurer que nous continuerons de bien servir la population canadienne et de veiller à la gestion responsable de cette importante institution.
Andrew Scheer, député
Président de la Chambre des communes
Pour en savoir plus sur le Président et son rôle à la Chambre des communes
Le Rapport aux Canadiens vise à faire connaître à la population canadienne le travail et les réalisations qu’accomplit la Chambre des communes de façon journalière.
À titre de greffière de la Chambre des communes, mon rôle consiste, entre autres, à donner des conseils au Président et aux députés sur l’interprétation des règles, des usages et de la jurisprudence parlementaires, et ce, avec impartialité et discrétion. En plus de mes responsabilités à la Chambre, je dois assurer la gestion de l’Administration de la Chambre. Dans le cadre de mes fonctions, je suis appuyée par le Groupe de gestion de la greffière (GGG) qui est composé de représentants de tous les secteurs administratifs de la Chambre des communes. Cette équipe chevronnée – qui compte des spécialistes de la procédure parlementaire, de la technologie de l’information, de la sécurité, des installations, des ressources humaines, des finances et du droit – a la responsabilité de formuler des recommandations à l’intention du Président et du Bureau de régie interne concernant l’Administration de la Chambre.
Les membres du GGG, les employés de l'Administration de la Chambre et moi-même sommes fiers d'être au service du Parlement du Canada. Nous adhérons tous à un ensemble de valeurs communes qui nous motivent à fournir aux députés des services et des conseils de qualité : l'excellence professionnelle, le respect du processus démocratique, ainsi que l'équilibre entre la continuité et le changement.
Au cours de la dernière année, l’Administration de la Chambre a mené de l’avant plusieurs initiatives. L’une d’entre elles était la publication d’un recueil de décisions de l’ancien Président Peter Milliken, un document volumineux de référence sur la procédure qui représente un travail de longue haleine et dont l’Administration est extrêmement fière. Les efforts de l’Administration ont également consisté à fournir un soutien important relativement aux mesures de divulgation annoncées par le Bureau de régie interne, en plus de faire considérablement progresser plusieurs projets courants d’envergure.
Je vous invite à porter une attention particulière à la section du présent rapport faisant état de l’Examen du rendement. Elle offre des détails pertinents sur les activités de l’Administration de la Chambre et expose les grands projets qui ont été entrepris en vue d’atteindre les objectifs stratégiques énoncés dans l’Aperçu stratégique pour la 41e législature.
Je me considère choyée et privilégiée de travailler au sein d’une équipe aussi dévouée que celle de l'Administration de la Chambre. C’est avec une grande fierté que je vous présente le travail qui a été effectué dans la dernière année en appui aux députés du Canada et qui est décrit dans ce rapport.
Audrey O’Brien
Greffière de la Chambre des communes
Pour en savoir plus sur la façon dont la greffière appuie les activités parlementaires des députés
