[Enregistrement électronique]
Le jeudi 25 janvier 1996
.1421 
[Français]
Le président: Bon après-midi.
[Traduction]
Bienvenue au Comité permanent du développement des ressources humaines. Au nom des membres du comité, je souhaite la bienvenue à notre ministre du Développement des ressources humaines,M. Doug Young, qui...
Des voix: Bravo!
Le président: ...vient d'être nommé ce matin à ce poste. M. Young a demandé s'il serait possible d'avoir une brève rencontre avec le comité dès aujourd'hui.
Je vous donne la parole, monsieur le ministre.
[Français]
L'honorable Douglas Young (ministre du Développement des ressources humaines): Merci, monsieur le président.
Je voudrais d'abord remercier le président et tous les membres du comité de m'accorder immédiatement après ma nomination au poste de ministre l'occasion d'ouvrir le dialogue. Je considère très important le travail de tous les comités parlementaires et j'apprécie particulièrement le dévouement des députés qui, comme vous, siègent pendant des périodes où il y a bien des gens au pays qui pensent que nous sommes tous en vacances. Le travail que vous avez à faire est extrêmement important, surtout en ce qui concerne les dossiers qui touchent mon ministère.
J'attends avec impatience le rapport du comité. Je sais que vous avez déjà fait un travail considérable et que vous aurez sans doute l'occasion, dans les semaines à venir, d'entendre les points de vue exprimés par des gens préoccupés par la réforme de l'assurance-emploi en particulier.
[Traduction]
Monsieur le président, comme je vous le disais dans les discussions que nous avons eues en vue de cette rencontre, je n'ai pas aujourd'hui l'intention d'entrer dans les détails du projet de loi que vous examinez. Toutefois, comme vous étiez au Parlement aujourd'hui, j'ai voulu profiter de cette occasion pour venir vous saluer.
Essayer de faire face aux problèmes que rencontrent les plus vulnérables de notre société est un énorme défi pour tous à la Chambre et au Sénat et pour ce comité en particulier.
Je suis fermement convaincu que ce qui distingue le Canada de beaucoup de nos voisins dans le reste du monde, ce sont nos programmes sociaux. Je sais que certains ont déclaré qu'ils craignaient que je prenne au ministère du Développement des ressources humaines des mesures aussi draconiennes que ce que j'ai dû faire au ministère des Transports pour rationaliser les opérations.
Je crois avoir dit à nombre de reprises, monsieur le président, que pour ce qui est des ministères opérationnels - où il est question de trains, d'avions, de navires, d'automobiles - je n'y attache de l'importance que dans la mesure où ces systèmes sont nécessaires à une économie qui peut nous donner la capacité de financer des programmes sociaux permettant d'aider ceux qui en ont besoin dans notre société.
Je n'ai donc aucun mal à passer d'un ministère où nous avons pris des mesures radicales pour améliorer la rentabilité et la productivité et permettre des changements et des améliorations à ce ministère où il nous faut mener l'action humanitaire du gouvernement avec toute la compassion et l'attention que l'on est en droit d'attendre d'un gouvernement national.
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Monsieur le président, il me tarde d'entendre le point de vue des membres du comité. J'ai écouté attentivement nombre de mes électeurs me parler du projet de loi dont vous êtes saisi. Je sais que vous avez entendu le sous-ministre et un certain nombre de hauts fonctionnaires du ministère. Je puis vous assurer que lorsque nous examinerons les différents points qui semblent susciter le plus d'anxiété, nous aurons tous un rôle important à jouer pour essayer d'améliorer encore ce projet de loi qui est déjà une belle réussite.
Je ne reviendrai pas dans le détail de ce que vous traitez actuellement, mais j'aimerais signaler deux choses. D'une part, toute la question du calcul du revenu en fonction de semaines de travail continues. Il est évident qu'il va falloir trouver le moyen de régler ce problème. Il ne s'agit pas simplement de changer la formule. J'estime que le meilleur moyen de corriger les problèmes que pose l'assurance-emploi est de s'assurer qu'il y a de l'emploi.
Il s'agit du côté de l'équation représentant le système de soutien du revenu lorsque tout le reste échoue. Nous devrons essayer de trouver une façon d'envisager peut-être différemment la formule des semaines continues.
Il y a aussi la règle de l'intensité. J'ai dit à bien des reprises qu'il était dommage que nous parlions de travailleurs saisonniers. La plupart des gens - et quand je dis «la plupart» c'est parce qu'il y a des exceptions - que je connais, pas simplement dans la région de l'Atlantique, mais partout au pays, qui sont obligés d'avoir recours à l'assurance-chômage régulièrement sont des gens qui n'ont pas grand moyen de contrôler cette situation. Je les considère comme des travailleurs à plein temps dans des emplois saisonniers.
Les secteurs sont saisonniers, les emplois sont saisonniers. Un pêcheur n'est pas un pêcheur à temps partiel. Un travailleur forestier n'est pas un travailleur forestier à temps partiel dans la région du député de Kenora - Rainy River. Quelqu'un qui travaille dans le secteur du tourisme à l'Île-du-Prince-Édouard n'est pas un travailleur à temps partiel. Le secteur dans lequel travaille cet homme ou cette femme est par contre saisonnier. C'est dommage, mais nos amis du Japon ne viennent pas souvent en février visiter la maison d'Anne aux pignons verts à l'Île-du- Prince-Édouard.
J'espère donc que les Canadiens dans leur ensemble et les membres de ce comité comprendront qu'il nous faut être très prudents dans la façon dont nous traitons de ces questions car on dit aux gens qu'ils ne peuvent pas continuer à couper du bois parce qu'il y a un maximum autorisé dans les différentes provinces. Il est impossible de travailler à plein temps, 52 semaines, très souvent parce que les gouvernements n'autorisent pas une telle activité prolongée.
Il y a là tout un défi et j'espère qu'ensemble, en prenant garde, en nous écoutant mutuellement... Le ministère continuera certes à collaborer avec le comité. J'essayerai d'être aussi souple que possible, mais je ne voudrais pas qu'il y ait de malentendu. Les obligations assumées par le gouvernement dans le budget de l'année dernière dans tout le secteur de l'assurance- emploi seront respectées. Quelle que soit la façon dont nous réorganiserons les choses, le budget ne peut être modifié.
Quel que soit l'attachement que je peux avoir pour beaucoup de programmes sociaux, je ne veux pas me retrouver comme beaucoup d'autres politiques de ce pays. Tout ce qu'ils font, c'est parler des programmes sociaux parce qu'ils n'ont aucune idée de la façon de les financer. Il ne sert à rien d'essayer de rassurer les hommes, les femmes et les jeunes du pays, de leur dire qu'on sera en mesure de faire ceci ou cela tout simplement parce qu'on a une idée ou un plan si l'on n'a pas la capacité financière de le faire.
Nous allons essayer de travailler dans ce sens, monsieur le président. Je voudrais simplement vous proposer, quand j'aurai eu le temps de mieux connaître ce projet de loi, de me réinviter à comparaître si vous le souhaitez.
J'espère que vous ne me demanderez pas de répondre à des questions précises aujourd'hui. Je puis toutefois vous assurer qu'aux Ressources humaines, en plus de ce dossier très important que vous examinez actuellement, nous nous attaquerons à des questions extrêmement complexes touchant au soutien apporté aux personnes de l'âge d'or dans le cadre du Régime de pensions du Canada et du programme de sécurité de la vieillesse.
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Il nous faudra négocier des ententes avec les provinces - j'espère en tant que partenaire - afin d'essayer d'apporter le soutien nécessaire aux gens qui en ont besoin. J'ai l'intention de m'y prendre de façon très ouverte et transparente. Je suis certain que tous mes collègues des provinces et territoires doivent faire face aux mêmes genres de restrictions financières que nous.
J'espère que nous réussirons à nous pencher très sérieusement sur tout le problème du manque de débouchés pour nos jeunes. Les gouvernements à tous les niveaux, les citoyens, le secteur privé, les organisations de toutes sortes, doivent essayer de trouver des moyens novateurs de répondre aux besoins des jeunes qui sont évidemment assez découragés, qu'il s'agisse de ceux qui n'ont pas réussi à terminer leurs études secondaires ou des diplômés d'universités ou de collèges techniques.
Un des gros défis que nous devons relever au Canada sera de savoir comment offrir à nos jeunes les débouchés nécessaires. C'est un des secteurs sur lesquels j'ai l'intention de consacrer une partie de mon énergie. Il y a évidemment tout un éventail d'autres questions qu'il nous faudra aborder.
J'espère qu'en un ou deux ans j'aurai réussi à faire avancer ce dossier qui me semble extrêmement important. J'espère que nous pourrons un jour dire que, tous ensemble, - tous les partis politiques, tous les paliers de gouvernements et le secteur privé - nous avons au moins réussi à commencer à remédier réellement à cette situation à la fois intenable et inacceptable pour les jeunes Canadiens.
[Français]
Encore une fois, monsieur le président, je tiens à vous remercier de m'avoir donné l'occasion de faire cette première visite chez vous. Je vous souhaite tout le succès possible et je vous assure de mon entière collaboration et surtout de mon appréciation pour le travail que vous avez déjà fait et que que vous allez continuer à faire dans ce dossier qui est très important pour l'ensemble des Canadiens et des Canadiennes. Merci.
Le président: Merci beaucoup, monsieur le ministre. Au nom des membres du comité, je vous remercie de nous avoir offert de collaborer avec nous et de revenir pour répondre à nos questions sur le projet de loi que nous étudions et sur d'autres sujets, bien entendu.
[Traduction]
Je dois dire que ces deux dernières années, notre comité s'est beaucoup intéressé à toute cette réforme de la sécurité sociale et à tous les sujets connexes. Comme vous le savez, nous avons parcouru le pays, nous avons maintenant quelques idées assez précises sur certaines de ces questions et nous prenons notre rôle très au sérieux dans le contexte de la Loi sur l'assurance-emploi. Nous espérons pouvoir vous fournir des suggestions valables sur la façon d'améliorer le projet de loi, notamment sur les deux aspects dont vous parliez tout à l'heure et peut-être également sur d'autres points.
Par courtoisie envers les membres du comité représentant les trois partis, j'autoriserai chaque porte-parole à vous dire quelques mots de bienvenue, à commencer par l'Opposition officielle. Comme nous le disions tout à l'heure, il n'est pas question de vous interroger, simplement de répondre brièvement aux propos que vous venez de tenir.
[Français]
Je donne la parole à M. Dubé de l'Opposition officielle.
M. Dubé (Lévis): Monsieur le ministre, je vous félicite pour votre nomination à un ministère extrêmement important. Comme vous le savez, le ministère du Développement des ressources humaines occupe beaucoup de place dans l'ensemble des dépenses fédérales et est donc très important.
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Étant donné la région dont vous venez, vous n'avez d'autre choix que d'être préoccupé par le travail saisonnier. Vos électeurs de votre propre comté vous ont déjà sensibilisé à ce problème qui les préoccupe particulièrement. À titre de membre du comité, je me dis que votre nomination est une bonne chose pour l'avenir des programmes parce que vous venez d'un comté que vous ne pouvez pas oublier.
J'apprécie la rapidité avec laquelle vous avez saisi l'occasion de venir nous rencontrer. Je trouve cela très positif. Comme critique de mon parti en matière de formation et de jeunesse, j'ai pris bonne note du fait que vous aviez indiqué que c'était votre priorité aussitôt que vous en avez eu l'occasion. Je trouve cela très intéressant.
Cela fait deux ans que je suis membre de ce comité, et plusieurs de mes collègues et moi avons fait la tournée du Canada l'an dernier et avons eu l'occasion de rencontrer ensemble des gens qui avaient des problèmes. Les membres de ce comité des deux côtés de la Chambre, tant les plus anciens que les nouveaux, ont le souci d'améliorer les mesures législatives, si c'est possible, et les programmes sociaux. On a beau être des adversaires politiques au niveau de nos formations, vous pouvez être assuré que, du côté du Bloc québécois tout au moins, on a le souci d'améliorer le sort des gens et non pas le contraire. Par conséquent, nous serions bien heureux de vous revoir bientôt parce que la mise en oeuvre de la réforme de l'assurance-emploi, de l'assurance-chômage, a une échéance, à moins que vous ne la retardiez, ce qui ne nous ferait pas de peine. Cela peut attendre un peu car cela suscite beaucoup d'énervement dans tous les coins du pays. De toute façon, quand vous vous sentirez prêt à revenir en comité, nous en serons heureux. Parfois, en comité, on peut faire un travail plus détaillé. Les personnes responsables du ministère sont à notre disposition. Même si les médias s'intéressent particulièrement à la période des questions à la Chambre, mon expérience de deux ans m'a appris que ce n'était pas là qu'on en apprenait le plus.
Alors, je vous souhaite bonne chance au nom des gens qui, d'une façon ou d'une autre, sont concernés par les programmes sociaux et le ministère du Développement des ressources humaines.
[Traduction]
Le président: Madame Brown.
Mme Brown (Calgary-Sud-Est): Merci, monsieur le président.
M. Young: Si vous me le permettez, monsieur le président, je voudrais présenter des excuses à ma collègue. Nous avons organisé cette rencontre assez rapidement parce que je voulais venir saluer le comité.
Elle n'a pas manqué grand-chose - et en tout cas rien de grave - mais je tiens à dire que je l'ai vue à la Chambre et que je me réjouis d'être appelé à répondre à ses questions très pénétrantes, sinon, aujourd'hui, du moins très bientôt.
Mme Brown: Merci, monsieur le ministre. C'est à peu près ce que je disais ce matin à la presse qui m'interrogeait sur votre nomination à ce nouveau poste.
J'attends avec beaucoup d'impatience les débats que nous pourrons avoir à la Chambre, mais il me tarde également beaucoup de vous voir passer à l'action. Vous êtes connu comme un agent de changement et je m'en réjouis.
Je tiens à ce que vous sachiez que ce portefeuille est également assez nouveau pour moi. Je n'ai pas comme le reste du comité l'expérience des déplacements de l'année dernière. Il m'est arrivé de le regretter parce que je n'ai pu profiter des rencontres très enrichissantes qu'ont pu avoir mes collègues aux quatre coins du pays. Je sais que lorsque l'on n'a pas vécu la même chose, il est quelquefois plus difficile de comprendre un point de vue particulier ou un argument particulier.
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Je dois dire que j'estime que même si nous avons des idéologies différentes, cela ne veut pas dire que nous ne pouvons pas faire preuve d'autant de compassion vis-à-vis de l'ensemble des Canadiens.
Je tiens à ce que tout le monde comprenne que lorsque je présente certains arguments, c'est pour élever et enrichir le débat. Je me réjouis de ce que nous pourrons faire ici ensemble.
Vous avez dit qu'il n'y avait pas suffisamment de débouchés pour la jeunesse. J'ai deux filles moi-même. Je suis certaine que nous tous ici connaissons des enfants, que ce soit les nôtres ou ceux de parents ou amis.
J'aimerais beaucoup que l'on fasse un effort pour accroître et améliorer les chances offertes aux jeunes de notre pays. Nous leur laisserions un héritage assez triste si nous n'entreprenions pas de faire quelque chose pour eux au sein de ce comité et à titre de parlementaires en général.
Je puis simplement dire que je suis ravie de votre nomination. Je l'ai dit tout de suite ce matin lorsque cela a été annoncé. Je sais que certains journalistes attachés au Parlement ont fait courir beaucoup de rumeurs hier, mais quand j'ai appris aujourd'hui que cette nomination était confirmée, je m'en suis réjouie. Utilisons mieux les jours et les mois à venir.
Le président: Merci beaucoup, madame Brown.
Je vais maintenant inviter notre vice-présidente, Maria Minna, à dire quelques mots au nom des députés libéraux membres de ce comité.
Mme Minna (Beaches - Woodbine): Merci, monsieur le président.
Tout d'abord, je tiens à vous souhaiter la bienvenue, monsieur le ministre, au sein de notre groupe et vous féliciter des nouvelles responsabilités qui vous ont été confiées. Pour ma part, et pour mes collègues, je puis dire que je suis très heureuse de vous avoir entendu exprimer la façon dont vous envisagiez vos responsabilités. Vous considérez que l'action gouvernementale doit viser le développement d'une économie qui puisse venir en aide à ceux qui en ont besoin. C'est très important. C'est également ma conviction et celle de beaucoup de mes collègues. Il est agréable de l'entendre dire une fois de temps en temps.
M. Nault (Kenora - Rainy River): Philosophie très libérale.
Mme Minna: En effet.
Je suis également très satisfaite d'entendre que vous comprenez très bien ce que signifie le travail saisonnier, à savoir qu'il ne s'agit pas de travailleurs à temps partiel mais de travailleurs à plein temps qui travaillent dans un secteur saisonnier ou, si l'on veut, à temps partiel. Je trouve que c'est une façon très rassurante de présenter la chose. Il est très important de considérer ces gens-là de cette façon.
Le ministère dont vous assumez la charge et avec lequel nous traitons doit faire face à de très nombreux problèmes importants qui touchent tous nos concitoyens. Vous en avez mentionné certains: la jeunesse, les personnes âgées, les garderies - qui est un autre sujet chaud qui me tient particulièrement à coeur, comme un certain nombre d'autres - la pauvreté chez les enfants, etc., etc. C'est probablement le ministère qui, peut- être, à l'exception de la Santé, touche les gens de plus près, touche chaque Canadien de la façon la plus directe et la plus personnelle.
J'ai très hâte de travailler avec vous. C'est une grosse responsabilité que vous assumez. Je ne vous envie pas, mais je suis heureuse de voir qu'elle vous revient.
Je me réjouis de cette collaboration que nous aurons et je sais que mes collègues seront très heureux de vous réinviter afin que nous puissions discuter avec vous du projet de loi dont nous sommes saisis et revenir sur certains des sujets que vous avez abordés et peut-être sur d'autres.
Félicitations encore. C'est un gros défi et j'ai très hâte de pouvoir vous aider à le relever.
Des voix: Bravo!
M. Young: Encore une fois merci beaucoup, monsieur le président.
Je sais que vous connaissez tous M. Noreau. Nous essayerons tous de faire de notre mieux pour poursuivre nos objectifs communs avec autant de compassion que possible et bien conscients de nos responsabilités. Le Canada doit rester un pays où il fait bon vivre.
Le président: Merci beaucoup, monsieur le ministre.
La séance est levée.