PROCÈS-VERBAUX
LE MERCREDI 6 DÉCEMBRE 1995
(Séance no 19)
(Séance no 19)
[Traduction]
Le Sous-comité sur le VIH/SIDA, du Comité permanent de la santé, tient aujourd'hui une séance télévisée à 15 h 45, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bernard Patry (président).
Membres du Sous-comité présents: Hedy Fry, Sharon Hayes, Ovid L. Jackson, Réal Ménard, Bernard Patry et Rose-Marie Ur.
Autre député présent: Sue Barnes.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Bill Murray, attachés de recherche.
Témoins: De COCQ-sida: Louise Pinault, directrice générale. De la «Nova Scotia AIDS Coalition»: James Shedden, coordinateur, «Men's Project». Susan Conrad, à titre individuel; Ahmed Hassan, à titre individuel. Du «Breast Cancer Support Group» de Burlington: Pat Kelly, membre. Du «Canadian Breast Cancer Network»: Sharon Batt, membre. De la Société canadienne de l'hémophilie: Lorraine Parsons, membre, Section d'Ottawa. le Dr Ken Logue, à titre individuel; le Dr Doug McFadden, à titre individuel. De l'Hôpital général d'Ottawa: Diane Fillion, coordonnatrice des infirmiers/infirmières, Clinique du SIDA. le Dr Christos Tsoukas, à titre individuel. Du «Wellsley Health Centre: Mary Grondin, coordonnatrice de soins infirmiers. De l'Association canadienne de l'industrie du médicament: Le Dr Sophia Fourie, vice-présidente, Affaires médicales et réglementaires, Pharmacea and Upjohn Inc.; le Dr Michael Levy, vice-président, Sciences médicales, Glaxo Wellcome; William D. Milligan, vice-président, «Biomed Business Unit», Hoffman La Roche.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité tient aujourd'hui une table ronde nationale sur l'accès aux drogues expérimentales pour raisons humanitaires.
Lise Pinault et James Shedden font des déclarations.
À 16 h 10, le Sous-comité suspend ses travaux.
À 16 h 30, le Sous-comité reprend ses travaux.
Susan Conrad, Ahmed Hassan, Pat Kelly, Sharon Batt et Lorraine Parsons font des déclarations et, avec Lise Pinault et James Shedden, répondent aux questions.
Le Dr Ken Logue, le Dr Doug MacFadden, Diane Fillion, le Dr Christos Tsoukas et Mary Grondin font des déclarations et répondent aux questions.
Le Dr Sophia Fourie, le Dr Michael Levy et William Milligan font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 7 DÉCEMBRE 1995
(Séance no 20)
(Séance no 20)
[Traduction]
Le Sous-comité sur le VIH/SIDA du Comité permanent de la santé tient aujourd'hui une séance télévisée à 9 h 15 dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bernard Patry (président).
Membres du Sous-comité présents: Hedy Fry, Ovid L. Jackson, Réal Ménard, Bernard Patry et Rose-Marie Ur.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Bill Murray, attachés de recherche.
Témoins: Du ministère de la Santé: Beth Pieterson, chef, Division des présentations et renseignements. Dr Tomasz Uscinowicz, Programme d'accès spécial et d'essais cliniques, Direction des médicaments. Dr Jacques Bouchard, chef par intérim, Division du SIDA et des maladies virales, Bureau des médicaments humains prescrits. De COCQ-sida: Lise Pineault, coordinatrice. De la «Nova Scotia Aids Coalition»: James Shedden, coordonnateur du «Men's Projet». De l'hôpital général d'Ottawa: Dr Bill Cameron, réseau des essais cliniques. De la «Canadian Association for HIV Research»: Dr Mark Wainberg. Du «Community AIDS Treatment Information Exchange»: Dierdre MacLean, coordonnatrice de liaison communautaire. De l'Association canadienne de l'industrie du médicament: Dr Sophia Fourie, vice-présidente, Affaires médicales et réglementation, Pharmacea and Upjohn Inc.; Dr Michael Levy, vice-président, Sciences médicales, Glaxo Wellcome; William Milligan, vice-président, Biomedical Business Unit, Hoffman La Roche. À titre individuel: Dr Doug MacFadden; Dr Ken Logue.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend sa table ronde sur l'accès humanitaire aux médicaments (Voir le Procès-verbal du mercredi 6 décembre 1995, fascicule no 9).
Beth Pieterson, Dr Tomasz Uscinowciz et Dr Bouchard, James Shedden, Dr Bill Cameron, Dr Mark Wainberg, Dr Ken Logue, Dierdre Maclean, Dr Michael Levy et Dr Sophia Fourie font chacun une déclaration et, avec Lise Pinault et Dr Doug MacFadden, répondent aux questions et participent à la table ronde avec les membres du Sous-comité:
À 12 h 15, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 13 DÉCEMBRE 1995
(Séance no 21)
(Séance no 21)
[Traduction]
Le Sous-comité sur le VIH-SIDA du Comité permanent de la santé tient aujourd'hui une séance télévisée à 15 h 30, à la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bernard Patry, (président).
Membres du Sous-comité présents: Hedy Fry, Sharon Hayes, Ovid L. Jackson, Réal Ménard, Bernard Patry, Svend Robinson et Rose-Marie Ur.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Bill Murray, attachés de recherche.
Témoins: Du ministère de la Justice du Canada: Mario Simard, avocat principal, Services juridiques, Santé Canada. De l'Association de l'industrie canadienne du médicament: Dr Sophia Fourie, vice-présidente, Affaires médicales et réglementaires, Pharmacea and Upjohn Inc. Dr Michael Levy, vice-président, Sciences médicales, Glaxo Wellcome. Du Centre de médecine, d'éthique et de droit de l'Université McGill: Trudo Lemmens. De B.C. People with AIDS: Arn Schilder, vice-président. Du Conseil de recherches médicales du Canada: Dr Michel Denis, agent scientifique. Du Conseil national de la bioéthique en recherche sur les sujets humains: Derek Jones, directeur. De la Société canadienne du cancer: Dr Neill Iscoe, président, Section de l'Ontario. De la Faculté de médecine de l'Université Dalhousie: Dr John Ruedy, doyen. Du Réseau canadien pour les essais VIF: Dr Don Zarowny. À titre individuel: Dr Sharon Walmsley et John Dixon.
En vertu du paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit l'étude des questions abordées lors de la table ronde nationale sur l'accès humanitaire aux médicaments (Voir le Procès-verbal du mercredi 6 décembre 1995, fascicule no 9).
Mario Simard, Dr Sophia Fourie, Dr Michael Levy et Trudo Lemmens font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Arn Schilder, Dr Michel Denis, Derek Jones, Dr Neill Iscoe, Dr John Ruedy et Dr Don Zarowny font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 15, le Sous-comité suspend ses travaux et le président quitte le fauteuil.
À 18 heures, le Sous-comité reprend ses travaux sous la présidence de Réal Ménard, vice-président.
Le Dr Sharon Walmsley et John Dixon font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Un échange de vues s'ensuit entre les participants et les membres du Sous-comité.
À 19 heures, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 14 DÉCEMBRE 1995
(Séance no 22)
(Séance no 22)
[Traduction]
Le Sous-comité sur le VIH/SIDA, du Comité permanent de la santé, tient aujourd'hui une séance télévisée à 9 h 15, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bernard Patry (président).
Membres du Sous-comité présents: Sharon Hayes, Ovid L. Jackson, Réal Ménard, Bernard Patry et Rose-Marie Ur.
Membre suppléant présent: Rex Crawford pour Harold Culbert.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Odette Madore et Bill Murray, attachés de recherche.
Témoins: De l'Association canadienne de l'industrie du médicament: Dr Sophia Fourie, vice-présidente, Affaires médicales et réglementaires, Pharmacea et Upjohn Inc.; Dr Michael Levy, vice-président, Sciences médicales, Glaxo Wellcome; Dr William Milligan, vice-président, «Biomed Business Unit», Division des médicaments, Hoffmann-La Roche Limitée. De «B.C. People with AIDS»: Arn Schilder, vice-président. De «Access to Effective Cancer Care in Ontario»: Carol Harkness, membre. De l'Association de l'assurance-vie et de la santé: Charlie Black, conseiller principal, Activités d'assurance. Gerry Byrne, «Liberty Health», société membre. De «Canadian HIV Trials Network»: Dr Michael O'Shaughnessy. Du ministère de la Santé, gouvernement de l'Ontario: Lance Payne, Programmes des médicaments. De Santé Canada: Beth Pieterson, chef, Division des présentations et renseignements; Dr Jacques Bouchard, chef intérimaire, Division du SIDA et des maladies virales, Bureau des médicaments humains prescrits. À titre individuel: Dr Robert Voigt; Dr Sharon Walmsley.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend l'étude sur la tenue d'une table ronde nationale sur l'accès aux drogues expérimentales pour raisons humanitaires (Voir le procès-verbal du mercredi 6 décembre 1995, fascicule no 9).
Dr Sophia Fourie, Arn Schilder, Carol Harkness, Charles Black, Gerry Byrne, Dr Michael O'Shaughnessy, Dr Robert Voigt, Dr Sharon Walmsley et Lance Payne font des déclarations et, avec Beth Pieterson et Dr Jacques Bouchard, répondent aux questions.
À 11 h 05, le Sous-comité suspend ses travaux.
À 11 h 26, le Sous-comité reprend ses travaux.
Tous les témoins, y compris le Dr Michael Levy et William Milligan, participent ensuite à une discussion de type table ronde avec les membres du Sous-comité.
Il est convenu,--Que la greffière et le personnel de recherche entreprennent des recherches et dressent un plan de travail pour une séance en table ronde sur les orientations et les besoins de la recherche sur le VIH, plan de travail que le Sous-comité étudiera dès la convocation de la Chambre en 1996.
À 11 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation du président.
La greffière du Sous-comité
Nancy Hall