PROCÈS-VERBAUX
LE MERCREDI 5 FÉVRIER 1997
(Séance no 13)
[Traduction]
Le Sous-comité du développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 40, dans la pièce 705 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents : John English, Beryl Gaffney et Keith Martin.
Membre suppléant présent : Eleni Bakopanos pour John Godfrey.
Autre député présent : Philippe Paré.
Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Gerald Schmitz, attaché de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable humain. (Voir les Procès-verbaux du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1).
Le Sous-comité entreprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 18 h, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE LUNDI 10 FÉVRIER 1997
(Séance no 14)
Le Sous-comité du développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 44, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents : Maud Debien, John English et John Godfrey.
Membre suppléant présent : Bill Graham pour Beryl Gaffney.
Autre député présent : Philippe Paré.
Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Gerald Schmitz, attaché de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable humain. (Voir les Procès-verbaux du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 17 h 40, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 12 FÉVRIER 1997
(Séance no 15)
Le Sous-comité du développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 45, dans la pièce 705 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents : Maud Debien, John English, Beryl Gaffney et John Godfrey.
Autres députés présents : Eleni Bakopanos, Bill Graham et Philippe Paré.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Gerald Schmitz, attaché de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable humain (Voir les Procès-verbaux du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
À 17 h 10, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 18 FÉVRIER 1997
(Séance no 16)
Le Sous-comité du développement durable humain du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 16, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John English (président).
Membres du Sous-comité présents : Maud Debien, John English, Beryl Gaffney, John Godfrey et Keith Martin.
Autres députés présents : Eleni Bakopanos, Stéphane Bergeron, l'hon. Michel Dupuy, Bill Graham et Philippe Paré.
Aussi présents : De la Direction des comités et des associations parlementaires: Janice Hilchie, greffière du comité permanent. Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: James Lee, attaché de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son examen du travail des enfants et du développement durable humain (Voir les Procès-verbaux du mercredi 19 juin 1996, fascicule no 1).
Le Sous-comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
Sur motion de John Godfrey, il est convenu, - Que le président soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.
Sur motion de John Godfrey, il est convenu, - Que la version modifiée et révisée de l'ébauche de rapport soit adoptée en tant que Premier rapport du Sous-comité.
Sur motion de John Godfrey, il est convenu, - Que le président soit autorisé à présenter le rapport modifié au comité permanent.
À 10 h 30, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Christine Fisher
LE MARDI 18 FÉVRIER 1997
(Séance no 66)
Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 44, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bill Graham (président).
Membres du Comité présents : Eleni Bakopanos, Stéphane Bergeron, l'hon. Michel Dupuy, John English, Jesse Flis, Beryl Gaffney, Bill Graham, Philippe Paré, Benoît Sauvageau et Bob Speller.
Membre associé présent : Maud Debien.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: James Lee, attaché de recherche. De la Direction des comités et des associations parlementaires: Christine Fisher, greffière de comité
Témoin: De la Commission canadienne des affaires polaires: Whit Fraser, président.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(1) et (2) du Règlement, le Comité entreprend son examen du premier rapport sur le travail des enfants produit par le Sous-comité du développement durable humain.
Il est convenu, - Que le premier rapport du Sous-comité du développement durable humain concernant le travail des enfants soit adopté en tant que Cinquième rapport du Comité et que le président soit autorisé à le présenter à la Chambre le jeudi 20 février 1997, sous réserve de l'approbation de la révision de la version française par les membres du Comité.
Il est convenu, - Que, conformément à l'article 120 du Règlement, le Comité retienne les services de Georges Royer pour réviser la version française du Cinquième rapport du Comité, pour un montant d'au plus 2 500 $.
Il est convenu, - Que le Comité fasse imprimer 2 000 exemplaires de son rapport, en format bilingue.
Il est convenu, - Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport.
Il est convenu, - Que le président soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.
Il est convenu, - Que, conformément au Règlement de la Chambre, le Comité autorise à joindre en annexe au rapport de la majorité, à la suite de la signature de son président, un énoncé des opinions ou opinions dissidentes des députés membres de l'Opposition officielle.
À 11 h 14, le Comité siège en public.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de la coopération circumpolaire (Voir les Procès-verbaux et témoignages du 28 mars 1996, fascicule no 1, séance no 5).
Whit Fraser, de la Commission canadienne des affaires polaires, présente un exposé et répond aux questions.
À 12 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Janice Hilchie