PROCÈS-VERBAUX
LE MARDI 15 AVRIL 1997 (Séance no 79)
[Traduction]
Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 19, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bill Graham (président).
Membres du Comité présents : Eleni Bakopanos, l'hon. Michel Dupuy, John English, Jesse Flis, Bill Graham, Francis G. LeBlanc, Charlie Penson, Benoît Sauvageau et Bob Speller.
Membres suppléants présents : Roy Cullen pour Beryl Gaffney; et Maud Debien pour Stéphane Bergeron.
Aussi présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Gerald Schmitz et James Lee, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de la coopération circumpolaire. (Voir les Procès-verbaux du 28 mars 1996, fascicule no 1, séance no 5).
Le Comité examine son ébauche de rapport.
À 12 h 38, le Comité s'ajourne pour se réunir plus tard, aujourd'hui.
LE MARDI 15 AVRIL 1997 (Séance no 80)
Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 38, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bill Graham (président).
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, l'hon. Michel Dupuy, Jesse Flis, Bill Graham, Francis G. LeBlanc, Benoît Sauvageau et Bob Speller.
Membre suppléant présent : Maud Debien pour Stéphane Bergeron.
Aussi présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Gerald Schmitz et James Lee, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de la coopération circumpolaire. (Voir les Procès-verbaux du 28 mars 1996, fascicule no 1, séance no 5).
Le Comité reprend l'examen de son ébauche de rapport.
À 16 h 11, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 17 AVRIL 1997 (Séance no 81)
Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 05, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bill Graham (président).
Membres du Comité présents : l'hon. Michel Dupuy, Jesse Flis, Bill Graham, Francis G. LeBlanc, Charlie Penson et Benoît Sauvageau.
Membre suppléant présent : Andy Scott pour Eleni Bakopanos; Maud Debien pour Stéphane Bergeron; et John Godfrey pour Sarkis Assadourian.
Autre députée présente : Dianne Brushett.
Aussi présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Gerald Schmitz et James Lee, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de la coopération circumpolaire (Voir les Procès-verbaux du 28 mars 1996, fascicule no 1, séance no 5).
Le Comité reprend l'examen de son ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que la version modifiée de l'ébauche du rapport soit adoptée en tant que Septième rapport du Comité et que le président le présente à la Chambre le mardi 22 avril 1997.
Il est convenu, - Que, conformément à l'article 109, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport.
À 11 h 05, la séance est suspendue.
À 11 h 08, la séance reprend.
Il est convenu, - Que le président écrive une lettre au ministre des Anciens combattants, au nom du Comité, pour l'informer de la tenue d'audiences du Comité sur la question d'un dédommagement aux Canadiens qui ont été faits prisonniers en Extrême-Orient pendant la Deuxième Guerre mondiale et pour lui demander d'examiner cette question, vu les circonstances particulières de cette affaire.
Le Comité examine une ébauche de résolution concernant l'élargissement de l'OTAN.
Il est convenu, - Que le Comité se réunisse de nouveau le mardi 22 avril 1997 pour reprendre l'étude d'une ébauche de résolution concernant l'élargissement de l'OTAN.
À 11 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Janice Hilchie