CONTENU: [Rapport] [Procès-verbaux] [Témoins]
CHAMBRE DES COMMUNES
Fascicule no 6 (Séances nos 43 à 48)
Le jeudi 6 février 1997
Le jeudi 20 février 1997
Le mardi 11 mars 1997
Le mardi 18 mars 1997
Le jeudi 20 mars 1997
Le mardi 8 avril 1997
Président: Clifford Lincoln
Procès-verbaux du Comité permanent du
Patrimoine canadien
CONCERNANT:
Travaux futurs
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une étude du mandat, de l'administration et du fonctionnement du Fonds de télévision et de câblodistribution pour la production d'émissions canadiennes.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une étude de l'évolution du rôle du gouvernement fédéral en soutien de la culture au Canada
- Séance d'information présentée par les recherchistes
- Travaux futurs
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une étude des chapitres 31 et 32 du Rapport du Vérificateur général de novembre 1996 (Patrimoine Canada -- Parcs Canada)
COMITÉ PERMANENT DU PATRIMOINE CANADIEN
Président: Clifford Lincoln
Vice-présidents: Gaston Leroux
Beth Phinney
Membres
Jim Abbott
Guy Arseneault
Mauril Bélanger
Pierre de Savoye
Hugh Hanrahan
Raymond Lavigne
Pat O'Brien
Janko Peric--(11)
Membres associés
John Bryden
Simon de Jong
Stan Dromisky
Antoine Dubé
John English
Christiane Gagnon
Rey D. Pagtakhan
Louis Plamondon
Monte Solberg
(Quorum 6)
La greffière du Comité
Monique Hamilton